La protection de l'environnement : NE12-3/9-1996F-PDF
«La protection de l’environnement est un facteur important dans une grande partie du processus décisionnel de l’Office national de l’énergie. Le bulletin décrit les attributions de l’Office en matière de protection environnementale ainsi que les processus qu’il a élaborés pour la réglementation des projets énergétiques relevant de sa compétence.»--Synopsis, p.1 de 9.
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publications.gc.ca/pub?id=9.603270&sl=1
Ministère/Organisme | Canada. Office national de l'énergie. |
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Titre | La protection de l'environnement |
Titre de la série | Bulletin d'information 9 |
Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
Langue | [Français] |
Autres langues publiées | [Anglais] |
Format | Électronique |
Document électronique | |
Autres formats offerts | Papier-[Français] |
Note(s) | Le nº de catalogue (NE 12-3/9F) et l'ISSN (0825-0189) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition électronique. |
Information sur la publication | Calgary - Alberta : Office national de l'énergie Août 1996. |
Description | 9p. |
Numéro de catalogue |
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Descripteurs | Évaluation environnementale |