2001 compte rendu national – Inventaire national des rejets de polluants : exigences de déclaration.: En49-16/1F-PDF

Ce guide donne un aperçu de l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP). Il décrit les industries et les entreprises qui produisent une déclaration à l’INRP, selon des critères s’appliquant aux installations, aux nombres d’employés, aux seuils de certaines substances et d’autres critères. Il décrit également les renseignements qu’il faut déclarer à l’INRP et la façon de le faire. Il conclut en présentant les facteurs à prendre en compte lorsqu’on utilise les données de l’INRP. Comprend plusieurs renvois à des sites Web ainsi que le nom de personnes-ressources au sein d’autres organismes pertinents.

Permanent link to this Catalogue record:
publications.gc.ca/pub?id=9.640254&sl=0

Publication information
Department/Agency Canada. Environnement Canada. Inventaire national des rejets de polluants.
Title 2001 compte rendu national – Inventaire national des rejets de polluants : exigences de déclaration.
Publication type Monograph
Language [French]
Other language editions [English]
Later edition Compte rendu national – Inventaire national des rejets de polluants, 2002
Format Electronic
Electronic document
Other formats Paper-[French]
Note(s) « Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999 ». Le n° de catalogue (En49-16/1F) et l'ISBN (0-662-75228-7) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l'édition électronique.
Bibliographie.
Publishing information Ottawa : Environnement Canada, 2003.
Description 20 p. : figure, tableau.
Catalogue number
  • En49-16/1F-PDF
Subject terms Polluant
Request alternate formats
To request an alternate format of a publication, complete the Government of Canada Publications email form. Use the form’s “question or comment” field to specify the requested publication.
Date modified: