Guide relatif au Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles pour la déclaration des substances chimiques et des polymères, ainsi que d'autres services : en conformité avec le Règlement... : En40-778/2003F-PDF
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.606854&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Environnement Canada. Service de la protection de l'environnement. |
|---|---|
| Titre | Guide relatif au Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles pour la déclaration des substances chimiques et des polymères, ainsi que d'autres services : en conformité avec le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) |
| Titre de la série | Série de la protection de l'environnement. [Consultations multilatérales]EPS M-484 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Le n° de catalogue (En40-778/2003) et l'ISBN (0-662-67100-7) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l'édition électronique. |
| Information sur la publication | Ottawa - Ontario : Environnement Canada. Décembre 2002. |
| Description | 22p.glossaire, tableaux |
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs | Produit toxique Protection de l'environnement |