Processus d'examen Termpol 2001  : T29-120/2001F-PDF

Les linges directrices pour le processus d'examen technique des terminaux maritimes et des sites de transpbordement sont enoncees dans le TP 143, qui s'intitule Processus d'examen TERMPOL 2001.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.644112&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme Canada. Transports Canada. Sécurité maritime.
Titre Processus d'examen Termpol 2001
Type de publication Monographie
Langue [Français]
Autres langues publiées [Anglais]
Format Électronique
Document électronique
Note(s) «Un comité interministériel chargé d'examiner les questions de pollution marine a déterminé qu'il fallait trouver des moyens de mesurer de façon précise et sûre les risques pour la navigation que présentent l'emplacement et l'exploitation des terminaux maritimes pour pétroliers géants. Les objectifs établis par le comité ont mené à la publication, en 1977, de la première édition du Code TERMPOL ... En 1982, après qu'un certain nombre d'évaluations aient été effectuées avec succès au moyen du code TERMPOL, un comité interministériel a conclu qu'il fallait publier une deuxième édition du Code TERMPOL ... Après avoir examiné diverses possibilités, la Direction générale de la sécurité maritime de Transports Canada a décidé de publier une troisième édition, comme guide pour les promoteurs, qui traiterait de la sécurité des opérations des navires transportant des matières polluantes ou des marchandises dangereuses en vrac.»--Page 3 des 125, Avant-propos.
Bibliographie.
Information sur la publication Ottawa - Ontario : Transports Canada. 2001.
Description 125p.figures, tableaux
Numéro de catalogue
  • T29-120/2001F-PDF
Numéro de catalogue du ministère TP743F
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.
Date de modification :