Conseils pour l’évaluation des impacts sur la santé humaine dans le cadre des évaluations environnementales : le bruit.: H129-54/3-2017F-PDF

« Le présent document fournit des conseils généraux pour prévoir les risques sur la santé des changements des niveaux de bruit dans les évaluations environnementales (EE) fédérales des grands projets d’exploitation des ressources et de l’infrastructure qui sont proposés (par exemple les mines, les barrages et les pipelines). Il traite des principes, des pratiques actuelles de même que des renseignements de base dont Santé Canada tient compte au moment d’évaluer l’énoncé des incidences environnementales (EIE) présenté par les promoteurs du projet dans le cadre du processus d’évaluation environnementale. Il a été préparé à l’intention des promoteurs et de leurs consultants et dans le but de favoriser un processus d’examen des projets efficace et transparent. Aux renseignements de base fournis ici doivent s’ajouter les renseignements supplémentaires concernant les projets en cause. Ce document s’adresse aussi aux autorités responsables et aux intervenants qui participent au processus d’EE; il leur présente nos secteurs d’engagement normaux ainsi que nos priorités dans ces domaines afin qu’il y ait suffisamment de données probantes pour appuyer la prise de décisions judicieuses »--Objet, p. 2.

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Publication information
Department/Agency Canada. Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs.
Canada. Santé Canada.
Title Conseils pour l’évaluation des impacts sur la santé humaine dans le cadre des évaluations environnementales : le bruit.
Publication type Monograph
Language [French]
Other language editions [English]
Later edition Conseils pour l'évaluation des effets sur la santé humaine dans le cadre d'une évaluation d'impact : 2023
Format Electronic
Electronic document
Note(s) Publ. aussi en anglais sous le titre : Guidance for evaluating human health impacts in environmental assessment: noise.
« Date de publication : janvier 2017 »--Verso de la couv.
Comprend des références bibliographiques (p. 29-30).
Publishing information Ottawa : Santé Canada, 2017.
Description ii, 55 p.
ISBN 978-1-100-97929-8
Catalogue number
  • H129-54/3-2017F-PDF
Subject terms Risque pour la santé
Évaluation environnementale
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