[Exploration et exploitation minières au Canada : un aperçu pour les investisseurs]. : M34-29/2016Ch2-PDF

« L’Aperçu pour les investisseurs vise à fournir de l’information et à proposer des contacts appropriés aux investisseurs qui s’intéressent aux industries de l’exploration minérale, des mines et de la métallurgie afin de mieux répondre à leurs demandes d’information. Il a été conçu pour aider les investisseurs potentiels à s’y retrouver dans le dédale des lois et des règlements fédéraux, provinciaux et territoriaux portant sur le développement des ressources minérales au Canada. Il explique les approches réglementaires et non réglementaires du Canada en matière de développement des ressources minérales, présente les diverses autorités canadiennes responsables et fournit de l’information sur les investissements ou les acquisitions liés à un projet de mise en valeur des minéraux ou d’exploration minérale au Canada. Il s’agit d’un outil complémentaire aux documents existants et contient des références qui orientent les lecteurs vers des sources d’information plus complètes. Cet aperçu a été préparé par le Secteur des minéraux et des métaux (SMM) de Ressources naturelles Canada (RNCan), qui s’est appuyé sur la rétroaction des gouvernements provinciaux et territoriaux, d’autres ministères du gouvernement fédéral et d’un groupe diversifié d’intervenants externes. » -- Table des matières.

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