Examen du système de pilotage : rapport au ministre des Transports / Office des transports du Canada. : TT4-49/1999F-PDF
« Le rapport se divise en quatre parties, chacune portant sur l’une des questions examinées. Chaque partie suit la même présentation : résumé des dispositions législatives, contexte, objets de préoccupation, analyse et recommandations du Comité d’examen. » -- Structure du rapport, page 5.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.869461&sl=1
Ministère/Organisme | Office des transports du Canada. |
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Titre | Examen du système de pilotage : rapport au ministre des Transports / Office des transports du Canada. |
Type de publication | Monographie |
Langue | [Français] |
Autres langues publiées | [Anglais] |
Format | Électronique |
Document électronique | |
Note(s) | « Le 31 août 1999 ». Publié aussi en anglais sous le titre : Review of pilotage issues : report to the Minister of Transport. |
Information sur la publication | [Ottawa] : Office des transports du Canada, 1999. ©1999 |
Description | 1 ressource en ligne (ix, 118 pages) : illustrations, cartes |
Numéro de catalogue |
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Descripteurs | Pilotage |