Résumé des commentaires reçus en réponse au document de travail sur l’évaluation de mi-mandat du Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers. : En14-328/1-2019F-PDF
« Le présent document résume les commentaires reçus par Environnement et Changement climatique Canada en réponse à son document de travail sur l’évaluation de mi-mandat du Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers. Le document de travail a été publié le 20 août 2018 et la période de commentaires a pris fin le 28 septembre 2018 »--Introduction, page 1.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.869817&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Environnement et changement climatique Canada. |
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| Titre | Résumé des commentaires reçus en réponse au document de travail sur l’évaluation de mi-mandat du Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers. |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Summary of contents received in response to the discussion paper on the mid-term evaluation of the Passenger Automobile and Light Truck Greenhouse Gas Emissions Regulations. |
| Information sur la publication | Gatineau (Québec) : Environnement et Changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, 2019. ©2019 |
| Description | 1 ressource en ligne (iii, 16 pages) : illustration en couleur. |
| ISBN | 9780660300078 |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Gaz à effet de serre Émissions atmosphériques Véhicule automobile |