Évaluation des normes de sécurité proposées pour les autobus scolaires en vertu de la loi canadienne sur la sécurité des véhicules automobiles / Michel Proulx, André Morin, Direction de la planification,... : BT36-1/5-1978F-PDF
« L'analyse des effets socio-économiques des normes proposées en matière de conception et de construction des nouveaux autobus scolaires a été effectuée afin d'étudier les possibilités d'adapter les méthodes d'analyse en vigueur à l'évaluation de nouveaux règlements sociaux » -- Sommaire, page vii.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.871937&sl=1
Ministère/Organisme | Canada. Conseil du trésor. Direction de la planification. Canada. Consommation et corporations. |
---|---|
Titre | Évaluation des normes de sécurité proposées pour les autobus scolaires en vertu de la loi canadienne sur la sécurité des véhicules automobiles / Michel Proulx, André Morin, Direction de la planification, Conseil du trésor Canada. |
Titre de la série | Cinquième d'une série d'études de la réglementation gouvernementale |
Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
Langue | [Français] |
Autres langues publiées | [Anglais] |
Format | Électronique |
Document électronique | |
Note(s) | Édition numérisée de l’imprimé [par Innovation, sciences et développement économique Canada]. Publié aussi en anglais sous le titre : A case study : proposed school bus safety standards under the Canadian Motor Vehicle Safety Act. Comprend des références bibliographiques. |
Information sur la publication | [Ottawa] : Conseil du trésor Canada, Consommation et corporations Canada = Treasury Board Canada, Consumer and Corporate Affairs Canada, [1978] ©1978 |
Auteur / Contributeur | Proulx, Michel, auteur. Morin, André, 1954- auteur. |
Description | 1 ressource en ligne (ix, 40 pages). |
Numéro de catalogue |
|
Descripteurs | Sécurité des transports Norme Analyse socio-économique |