ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 01-28
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01-28 (Le 13 juillet 2001)
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Table des matières
- Publications du Parlement
- Publications ministérielles
- Affaires des anciens combattants
- Affaires indiennes et du Nord
- Agence canadienne d'inspection des aliments
- Agence canadienne de développement international
- Agence de promotion économique du Canada atlantique
- Agriculture et Agroalimentaire Canada
- Banque de développement du Canada
- Banque du Canada
- Commissaire aux langues officielles
- Commission de l'immigration et du statut de réfugié
- Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
- Conseil du Trésor
- Défense nationale
- Développement des ressources humaines Canada
- Environnement Canada
- Imprimeur de la Reine
- Industrie Canada
- Justice Canada
- Office national de l'énergie
- Pêches et Océans Canada
- Ressources naturelles Canada
- Santé Canada
- Société canadienne d'hypothèques et de logement
- Solliciteur général du Canada
- Transports Canada
- Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Publications de Statistique Canada
Statuts
- Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Lois du Parlement du Canada, 2001. Ottawa. 28cm. Bilingue.
Titre abrégé: Lois du Canada.
Chapitre 1.--Loi de crédit nº 3 pour 2000-2001. (Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l'administration publique fédérale pendant l'exercice se terminant le 31 mars 2001.) Titre en anglais: Appropriation Act No. 3, 2000-2001. Sanctionnée le 30 mars 2001. 39p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
6 $ l'exemplaire, (Canada)
6 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YX3-2001/1
Diffusion : Vendu par EGC. - Avis aux dépositaires:
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Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Lois du Parlement du Canada, 2001. Ottawa. 28cm. Bilingue.
Titre abrégé: Lois du Canada.
Chapitre 2.--Loi de crédit nº 1 pour 2001-2002. (Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l'administration publique fédérale pendant l'exercice se terminant le 31 mars 2002.) Titre en anglais: Appropriation Act No. 1, 2001-2002. Sanctionnée le 30 mars 2001. 37p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
5,75 $ l'exemplaire, (Canada)
5,75 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YX3-2001/2
Diffusion : Vendu par EGC. - Avis aux dépositaires:
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Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Lois du Parlement du Canada, 2001. Ottawa. 28cm. Bilingue.
Titre abrégé: Lois du Canada.
Chapitre 3.--Loi modifiant la Loi sur l'administration du pont Blue Water. Titre en anglais: An Act to amend the Blue Water Bridge Authority Act. Sanctionnée le 10 mai 2001. 2p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
2,95 $ l'exemplaire, (Canada)
2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YX3-2001/3
Diffusion : Vendu par EGC. - Avis aux dépositaires:
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Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Lois du Parlement du Canada, 2001. Ottawa. 28cm. Bilingue.
Titre abrégé: Lois du Canada.
Chapitre 4.--Loi d'harmonisation nº 1 du droit fédéral avec le droit civil. (Loi nº 1 visant à harmoniser le droit fédéral avec le droit civil de la province de Québec et modifiant certaines lois pour que chaque version linguistique tienne compte du droit civil et de la common law.) Titre en anglais: Federal Law-Civil Law Harmonization Act, No. 1. Sanctionnée le 10 mai 2001. 77p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
11,75 $ l'exemplaire, (Canada)
11,75 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YX3-2001/4
Diffusion : Vendu par EGC. - Avis aux dépositaires:
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Lois du Parlement du Canada, 2001. Ottawa. 28cm. Bilingue.
Titre abrégé: Lois du Canada.
Chapitre 5.--Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et le Règlement sur l'assurance-emploi (pêche). Titre en anglais: An Act to amend the Employment Insurance Act and the Employment Insurance (Fishing) Regulations. Sanctionnée le 10 mai 2001. 7p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
2,95 $ l'exemplaire, (Canada)
2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YX3-2001/5
Diffusion : Vendu par EGC. - Avis aux dépositaires:
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Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Lois du Parlement du Canada, 2001. Ottawa. 28cm. Bilingue.
Titre abrégé: Lois du Canada.
Chapitre 6.--Loi sur la responsabilité en matière maritime. (Loi concernant la responsabilité en matière maritime et la validité de certains règlements.) Titre en anglais: Marine Liability Act. Sanctionnée le 10 mai 2001. 117p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
17,75 $ l'exemplaire, (Canada)
17,75 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YX3-2001/6
Diffusion : Vendu par EGC.
Sénat
Comités
- Comité permanent des banques et du commerce, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable E. Leo Kolber. Délibérations. Bilingue.
Réunion concernant: Le projet de loi C-8, Loi constituant l'Agence de la Consommation en matière financière du Canada et modifiant certaines lois relatives aux institutions financières. Titre en anglais: Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, Proceedings. Meeting on: Bill C-8, An Act to establish the Financial Consumer Agency of Canada and to amend certain Acts in relation to financial institutions.
Nº 12, le mercredi 9 mai 2001. 30p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/bank-f/12cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=3
13 $ l'exemplaire. (Canada)
13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC11-371/1-12
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des banques et du commerce, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable E. Leo Kolber. Bilingue.
Réunion concernant: Le projet de loi C-8, Loi concernant l'Agence de la Consommation en matière financière du Canada et modifiant certaines lois relatives aux institutions financières. Titre en anglais: Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, Proceedings. Meeting on: Bill C-8, An Act to establish the Financial Consumer Agency of Canada and to amend certain Acts in relation to financial institutions.
Nº 13, le jeudi 10 mai 2001. 36p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/bank-f/13cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=3
14 $ l'exemplaire. (Canada)
14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC11-371/1-13
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des banques et du commerce, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable E. Leo Kolber. Bilingue.
Réunion concernant: Le projet de loi C-8, Loi concernant l'Agence de la Consommation en matière financière du Canada et modifiant certaines lois relatives aux institutions financières. Titre en anglais: Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, Proceedings. Meeting on: Bill C-8, An Act to establish the Financial Consumer Agency of Canada and to amend certain Acts in relation to financial institutions.
Nº 14, le mercredi 16 mai 2001. 52p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/bank-f/14cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=3
15 $ l'exemplaire. (Canada)
15 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC11-371/1-14
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des banques et du commerce, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable E. Leo Kolber. Bilingue.
Réunion concernant: Le projet de loi C-8, Loi constituant l'Agence de la Consommation en matière financière du Canada et modifiant certaines lois relatives aux institutions financières. Titre en anglais: Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, Proceedings. Meeting on: Bill C-8, An Act to establish the Financial Consumer Agency of Canada and to amend certain Acts in relation to financial institutions.
Nº 15, le jeudi 17 mai 2001. 43p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/bank-f/15cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=3
14 $ l'exemplaire. (Canada)
14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC11-371/1-15
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des banques et du commerce, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable E. Leo Kolber. Bilingue.
Réunion concernant: Le projet de loi C-8, Loi constituant l'Agence de la Consommation en matière financière du Canada et modifiant certaines lois relatives aux institutions financières. Titre en anglais: Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, Proceedings. Meeting on: Bill C-8, An Act to establish the Financial Consumer Agency of Canada and to amend certain Acts in relation to financial institutions.
Nº 16, le mercredi 30 mai 2001. 33p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/bank-f/16cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=3
14 $ l'exemplaire. (Canada)
14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC11-371/1-16
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des banques et du commerce, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable E. Leo Kolber. Bilingue.
Réunion concernant: Le projet de loi C-13, Loi modifiant la Loi sur la taxe d'accise; et le projet de loi C-26, Loi modifiant la Loi sur les douanes, le Tarif des douanes, la Loi sur l'accise, la Loi sur la taxe d'accise et la Loi de l'impôt sur le revenu en ce qui concerne le tabac. Titre en anglais: Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, Proceedings. Meeting on: Bill C-13, An Act to amend the Excise Tax Act; and Bill C-26, An Act to amend the Customs Act, the Customs Tariff, the Excise Act, the Excise Tax Act and the Income Tax Act in respect of tobacco.
Nº 17, le mercredi 6 juin 2001. 45p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/bank-f/17cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=3
14 $ l'exemplaire. (Canada)
14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC11-371/1-17
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des banques et du commerce, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable E. Leo Kolber. Bilingue.
Réunion concernant: Le projet de loi C-22, Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu, les Règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu, certaines lois liées à la Loi de l'impôt sur le revenu, le Régime de pensions du Canada, la Loi sur les douanes, la Loi sur la taxe d'accise, la Loi sur la modernisation de certains régimes d'avantages et d'obligations et une loi liée à la Loi sur la taxe d'accise. Titre en anglais: Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, Proceedings. Meeting on: Bill C-22, An Act to amend the Income Tax Act, the Income Tax Application Rules, certain Acts related to the Income Tax Act, the Canada Pension Plan, the Customs Act, the Excise Tax Act, the Modernization of Benefits and Obligations Act and another Act related to the Excise Tax Act.
Nº 18, le jeudi 7 juin 2001. 26p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/bank-f/18cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=3
12 $ l'exemplaire. (Canada)
12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC11-371/1-18
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des finances nationales, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Lowell Murray. Délibérations. Bilingue.
Réunion concernant: Le projet de loi S-23, Loi modifiant la Loi sur les douanes et d'autres lois en conséquence. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Meeting on: Bill S-23, An Act to amend the Customs Act and to make related amendments to other Acts.
Nº 10, le mercredi 16 mai 2001. 41p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/fina-f/10cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=13
14 $ l'exemplaire. (Canada)
14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC13-371/1-10
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des finances nationales, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Lowell Murray. Bilingue.
Réunion concernant: Les dépenses projetées dans le Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2002. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Meeting on: The expenditures set out in the Estimates for the fiscal year ending March 31, 2002.
Nº 11, le mardi 29 mai 2001. 32p.
Y compris le cinquième rapport du Comité (Projet de loi S-23, Loi modifiant la Loi sur les douanes et d'autres lois en conséquence).
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/fina-f/11cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=13
13 $ l'exemplaire. (Canada)
13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC13-371/1-11
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des finances nationales, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Lowell Murray. Bilingue.
Réunion concernant: Les dépenses projetées dans le Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2002. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Meeting on: The expenditures set out in the Estimates for the fiscal year ending March 31, 2002.
Nº 12, le mercredi 30 mai 2001. 28p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/fina-f/12cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=13
13 $ l'exemplaire. (Canada)
13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC13-371/1-12
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des finances nationales, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Lowell Murray. Bilingue.
Réunion concernant: Le projet de loi C-18, Loi modifiant la Loi sur les arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Meeting on: Bill C-18, An Act to amend the Federal-Provincial Fiscal Arrangements Act.
Nº 13, le jeudi 5 juin 2001. 22p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/fina-f/13cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=13
12 $ l'exemplaire. (Canada)
12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC13-371/1-13
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des finances nationales, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Lowell Murray. Bilingue.
Réunion concernant: Le projet de loi C-17, Loi modifiant la Loi d'exécution du budget de 1997 et la Loi sur la gestion des finances publiques. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Meeting on: Bill C-17, An Act to amend the Budget Implementation Act, 1997 and the Financial Administration Act.
Nº 14, le mercredi 6 juin 2001. 18p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/fina-f/14cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=13
12 $ l'exemplaire. (Canada)
12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC13-371/1-14
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des finances nationales, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Lowell Murray. Bilingue.
Réunion concernant: Le projet de loi C-18, Loi modifiant la Loi sur les arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Meeting on: Bill C-18, An Act to amend the Federal-Provincial Fiscal Arrangements Act.
Nº 15, le jeudi 7 juin 2001. 21p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/fina-f/15cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=13
12 $ l'exemplaire. (Canada)
12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC13-371/1-15
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Michael Kirby. Délibérations. Bilingue.
Réunion concernant: L'état de la politique fédérale sur la préservation et la promotion de l'esprit communautaire et du sentiment d'appartenance au Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology, Proceedings. Meeting on: The state of federal government policy relating to the preservation and promotion of a sense of community and national belonging in Canada.
Nº 14, le jeudi 17 mai 2001. 34p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/soci-f/14cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=47
13 $ l'exemplaire. (Canada)
13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC17-371/1-14
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Michael Kirby. Bilingue.
Réunion concernant: L'état du système de soins de santé au Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology, Proceedings. Meeting on: The state of the health care system in Canada.
Nº 15, le lundi 28 mai 2001. 39p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/soci-f/15cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=47
14 $ l'exemplaire. (Canada)
14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC17-371/1-15
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Michael Kirby. Bilingue.
Réunion concernant: L'état du système de soins de santé au Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology, Proceedings. Meeting on: The state of the health care system in Canada.
Nº 16, le mercredi 30 mai 2001. 77p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/soci-f/16cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=47
18 $ l'exemplaire. (Canada)
18 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC17-371/1-16
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Michael Kirby. Bilingue.
Réunion concernant: L'état du système de soins de santé au Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology, Proceedings. Meeting on: The state of the health care system in Canada.
Nº 17, le jeudi 31 mai 2001. 30p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/soci-f/17cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=47
13 $ l'exemplaire. (Canada)
13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC17-371/1-17
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Michael Kirby. Bilingue.
Réunion concernant: L'état du système de soins de santé au Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology, Proceedings. Meeting on: The state of the health care system in Canada.
Nº 18, le mercredi 6 juin 2001. 33p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/soci-f/18cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=47
13 $ l'exemplaire. (Canada)
13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC17-371/1-18
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Michael Kirby. Bilingue.
Réunion concernant: L'état du système de soins de santé au Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology, Proceedings. Meeting on: The state of the health care system in Canada.
Nº 19, le jeudi 7 juin 2001. 58p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/soci-f/19cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=47
16 $ l'exemplaire. (Canada)
16 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC17-371/1-19
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des transports et des communications, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Présidente: L'honorable Lise Bacon. Délibérations. Bilingue.
Réunion concernant: L'autorisation à entendre le ministre des Transports afin de permettre une session d'information concernant la réglementation du transport par autobus et; Le projet de loi C-14, Loi concernant la marine marchande et la navigation et modifiant la Loi dérogatoire de 1987 sur les conférences maritimes et d'autres lois. Titre en anglais: Standing Committee on Transport and Communications, Proceedings. Meeting on: The authorization to hear the Minister of Transport in order to receive a briefing on busing regulations; and Bill C-14, An Act respecting shipping and navigation and to amend the Shipping Conference Exemption Act, 1987 and other Acts.
Nº 10, le mercredi 6 juin 2001. 47p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/tran-f/10cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=19
15 $ l'exemplaire. (Canada)
15 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC19-371/1-10
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Présidente: L'honorable Lorna Milne. Délibérations. Bilingue.
Réunion concernant: Projet de Loi C-9, Loi modifiant la Loi électorale du Canada et la Loi sur la révision des limites des circonscriptions électorales. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Meeting on: Bill C-9, An Act to amend the Canada Elections Act and the Electoral Boundaries Readjustment Act.
Nº 9, le mercredi 6 juin 2001. 15p.
Y compris le huitième rapport du Comité (Projet de loi C-9).
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/lega-f/09cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=11
10 $ l'exemplaire. (Canada)
10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC24-371/1-9
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité permanent des peuples autochtones: Sous-comité sur le développement économique des autochtones relativement aux parcs nationaux du Nord, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Présidente: L'honorable Ione Christensen. Délibérations. Bilingue.
Réunion concernant: Les possibilités d'accroître le développement économique, y inclus le tourisme et l'emploi, associées aux parcs nationaux du Nord du Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Aboriginal Peoples: Subcommittee on Aboriginal Economic Development in Relation to Northern National Parks, Proceedings. Meeting on: Opportunities to expand economic development including tourism and employment, associated with national parks in Northern Canada.
Nº 1, le mercredi 28 mars 2001 et le mercredi 6 juin 2001. 41p.
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-f/park-f/01cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=69
14 $ l'exemplaire. (Canada)
14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC28-371/2-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Chambre des communes
- Evidence and Minutes of proceedings. 1st session, 37th Parliament, 49-50 Elizabeth II, 2001. Irregular. Ottawa.
Microfiche.
The microfiche versions of the Evidence and Minutes of Proceedings were grouped into four subject areas based on the name of the committee and each group was given a descriptive title. These subject groupings were developed to allow for greater convenience in the distribution of these products only and the titles given to these groups were not intended to have any bibliographic significance.
[No. 2].--Social and cultural affairs.
Contents: 1st session, 37th Parliament: Standing Committee on Aboriginal Affairs and Northern Development and Natural Resources, Meetings, 8-11.--Standing Committee on Citizenship and Immigration, Meetings, 8-12.--Standing Committee on Health, Meetings, 8-12.--Standing Committee on Human Resources Development and the Status of Persons with Disabilities, Meetings, 18-22.--Standing Joint Committee on Official Languages, Meetings, 5-8.--Sub-Committee on Children and Youth at Risk, Meetings, 1-2.--Sub-Committee on Status of Persons with Disabilities, Meetings, 1-2.
Available only to depositories.
Numéro de catalogue XC3-371/1-2001-2E-M
Diffusion : Distributed by mailing list.
Comités
- Témoignages et Procès-verbal. 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Irrégulier. Ottawa.
Microfiche.
Les versions microfiches des Témoignages et Procès-verbal ont été regroupées sous quatre sujets basés sur la nature des comités et on y a assigné un titre descriptif à chacun des ces groupes. Ce regroupement de sujets a été développé afin de faciliter la distribution des produits et des titres seulement et n'est aucunement significatif des données bibliographiques.
[Nº 2].--Affaires sociales et culturelles.
Sommaire: 1re session, 37e législature: Comité mixte permanent des Langues officielles, Séances, 5-8.-- Comité permanent de la Citoyenneté et Immigration, Séances, 8-12.--Comité permanent de la Santé, Séances, 8-12.--Comité permanent des Affaires autochtones et Comité permanent du Développement du Grand Nord et Ressources naturelles, Séances, 8-11.--Comité permanent du Développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées, Séances, 18-22.--Sous-comité de la Condition des personnes handicapées, Séances, 1-2.--Sous-comité des Enfants et jeunes à risque, Séances, 1-2.
Disponible seulement aux dépositaires.
Numéro de catalogue XC3-371/1-2001-2F-M
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. - Evidence and Minutes of proceedings. 1st Session, 37th parliament, 49-50 Elizabeth II, 2001. Irregular. Ottawa.
Microfiche.
The microfiche versions of the Evidence and Minutes of Proceedings were grouped into four subject areas based on the name of the committee and each group was given a descriptive title. These subject groupings were developed to allow for greater convenience in the distribution of these products only and the titles given to these groups were not intended to have any bibliographic significance.
[No. 2].--Resources and environment.
Contents: 1st session, 37th Parliament: Standing Committee on Agriculture and Agri-Food, Meetings, 10-13.--Standing Committee on Environmental and Sustainable Development, Meetings, 12-17.--Standing Committee on Fisheries and Oceans, Meetings, 6-8.--Standing Committee on Industry, Science and Technology, Meetings, 6-7.--Standing Committee on Transport and Government Operations, Meetings, 10-11.
Available only to depositories.
Numéro de catalogue XC3-371/2-2001-2E-M
Diffusion : Distributed by mailing list. - Témoignages et Procès-verbal. 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Irrégulier. Ottawa.
Microfiche.
Les versions microfiches des Témoignages et Procès-verbal ont été regroupées sous quatre sujets basés sur la nature des comités et on y a assigné un titre descriptif à chacun des ces groupes. Ce regroupement de sujets a été développé afin de faciliter la distribution des produits et des titres seulement et n'est aucunement significatif des données bibliographiques.
[Nº 2].--Ressources et environnement.
Sommaire: 1re session, 37e législature: Comité permanent de l'Agriculture et Agroalimentaire, Séances, 10-13.--Comité permanent de l'Environnement et le développement durable, Séances, 12-17.--Comité permanent de l'Industrie, sciences et technologie, Séances, 6-7.--Comité permanent des Pêches et Océans, Séances, 6-8.--Comité permanent des Transports et opération gouvernementales, Séances, 10-11.
Disponible seulement aux dépositaires.
Numéro de catalogue XC3-371/2-2001-2F-M
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. - Evidence and Minutes of proceedings. 1st Session, 37th Parliament, 49-50 Elizabeth II, 2001. Irregular. Ottawa.
Microfiche.
The microfiche versions of the Evidence and Minutes of Proceedings were grouped into four subject areas based on the name of the committee and each group was given a descriptive title. These subject groupings were developed to allow for greater convenience in the distribution of these products only and the titles given to these groups were not intended to have any bibliographic significance.
[No. 2].--Finance, external affairs and defence.
Contents: 1st Session, 37th Parliament: Standing Committee on Finance, Meetings, 11-16.--Standing Committee on Foreign Affairs and International Trade, Meetings, 10-13.--Standing Committee on National Defence and Veterans Affairs, Meetings, 6-10.--Standing Committee on Public Accounts, Meetings, 9-12.
Available only to depositories.
Numéro de catalogue XC3-371/3-2001-2E-M
Diffusion : Distributed by mailing list. - Témoignages et Procès-verbal. 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Irrégulier. Ottawa.
Microfiche.
Les versions microfiches des Témoignages et Procès-verbal ont été regroupées sous quatre sujets basés sur la nature des comités et on y a assigné un titre descriptif à chacun des ces groupes. Ce regroupement de sujets a été développé afin de faciliter la distribution des produits et des titres seulement et n'est aucunement significatif des données bibliographiques.
[Nº 2].--Finance, affaires étrangères et défense.
Sommaire: 1re session, 37e législature: Comité permanent de la Défense nationale et Anciens combattants, Séances, 6-10.--Comité permanent des Affaires étrangères et commerce international, Séances, 10-13.--Comité permanent des Finances, Séances, 11-16.--Comité permanent des Comptes publics, Séances, 9-12.
Disponible seulement aux dépositaires.
Numéro de catalogue XC3-371/3-2001-2F-M
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. - Evidence and Minutes of proceedings. 1st Session, 37th Parliament, 49-50 Elizabeth II, 2001. Irregular. Ottawa.
Microfiche.
The microfiche versions of the Evidence and Minutes of Proceedings were grouped into four subject areas based on the name of the committee and each group was given a descriptive title. These subject groupings were developed to allow for greater convenience in the distribution of these products only and the titles given to these groups were not intended to have any bibliographic significance.
[No. 2].--Justice and government business.
Contents: 1st Session, 37th Parliament: Special Committee on Modernization and Improvement of the Procedures of the House of Commons, Meetings, 1-5.--Standing Committee on Justice and Human Rights, Meetings, 7-8.--Standing Committee on Procedure and House Affairs, Meetings, 14-16.--Sub-Committee of Private Members' Business, Meeting, 6.
Available only to depositories.
Numéro de catalogue XC3-371/4-2001-2E-M
Diffusion : Distributed by mailing list. - Témoignages et Procès-verbal. 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Irrégulier. Ottawa.
Microfiche.
Les versions microfiches des Témoignages et Procès-verbal ont été regroupées sous quatre sujets basés sur la nature des comités et on y a assigné un titre descriptif à chacun des ces groupes. Ce regroupement de sujets a été développé afin de faciliter la distribution des produits et des titres seulement et n'est aucunement significatif des données bibliographiques.
[Nº 2].--Justice et administration gouvernementale.
Sommaire: 1re session, 37e législature: Comité spécial de la Modernisation et amélioration de la procédure à la Chambre des communes, Séances, 1-5.--Comité permanent de la Justice et Droits de la personne, Séances, 7-8.--Comité permanent de la procédure et Affaires de la Chambre, Séances, 14-16.--Sous-comité des Affaires émanant des députés, Séance, 6.
Disponible seulement aux dépositaires.
Numéro de catalogue XC3-371/4-2001-2F-M
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. - Standing Committee on Finance, 1st session, 37th parliament, 49-50 Elizabeth II, 2001. Chair: Mr. Maurizio Bevilacqua. Minutes of proceedings.
Meetings Nos. 11-16.
URL: http://www.parl.gc.ca/InfoCom/CommitteeMinute.asp?Language=E&Parliament=8&Joint= 0&CommitteeID=144
Available only to depositories.
Numéro de catalogue XC26-371/1-1-11-16E
Diffusion : Distributed by mailing list. - Comité permanent des finances, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: M. Maurizio Bevilacqua. Procès-verbal.
Séances nos 11-16. Pagination multiple.
URL: http://www.parl.gc.ca/InfoCom/CommitteeMinute.asp?Language=F&Parliament=8&Joint= 0&CommitteeID=144
Disponible seulement aux dépositaires.
Numéro de catalogue XC26-371/1-1-11-16F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. - Standing Committee on Environment and Sustainable Development, 1st session, 37th parliament, 49-50 Elizabeth II, 2001. Chairman: Mr. Charles Caccia. Minutes of proceedings.
Meetings Nos. 12-17.
URL: http://www.parl.gc.ca/InfoCom/CommitteeMinute.asp?Language=E&Parliament=8&Joint= 0&CommitteeID=142
Available only to depositories.
Numéro de catalogue XC50-371/1-1-12-17E
Diffusion : Distributed by mailing list. - Comité permanent de l'environnement et du développement durable, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: M. Charles Caccia. Procès-verbal.
Séances nos 12-17. Pagination multiple.
URL: http://www.parl.gc.ca/InfoCom/CommitteeMinute.asp?Language=F&Parliament=8&Joint= 0&CommitteeID=142
Disponible seulement aux dépositaires.
Numéro de catalogue XC50-371/1-1-12-17F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. - Standing Committee on Justice and Human Rights, 1st session, 37th parliament, 49-50 Elizabeth II, 2001. Chairman: Mr. Andy Scott. Minutes of proceedings.
Meetings Nos. 7-8.
URL: http://www.parl.gc.ca/InfoCom/CommitteeMinute.asp?Language=E&Parliament=8&Joint= 0&CommitteeID=151
Available only to depositories.
Numéro de catalogue XC66-371/1-1-7-8E
Diffusion : Distributed by mailing list. - Comité permanent de la justice et des droits de la personne, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: M. Andy Scott. Procès-verbal.
Séances nos 7-8. Pagination multiple.
URL: http://www.parl.gc.ca/InfoCom/CommitteeMinute.asp?Language=F&Parliament=8&Joint= 0&CommitteeID=151
Disponible seulement aux dépositaires.
Numéro de catalogue XC66-371/1-1-7-8F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
Affaires des anciens combattants
- Notice to depositories:
Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
You can prevent falls: falls prevention information for veterans and seniors. Ottawa, 2001. Illus. 22cm. Pamphlet.
For non-depositories, available from the Veterans Affairs, Communications Division, 15th floor, 66 Slater Street, Ottawa K1A 0P4. Telephone: (613) 992-7149; Fax: (613) 996-9969.
Free. ISBN 0-662-30242-7
Numéro de catalogue V32-94/2001E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Avis aux dépositaires:
La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
Vous pouvez éviter les chutes: renseignements aux anciens combattants et aux aînés sur la prévention des chutes. Ottawa, 2001. Ill. 22cm. Dépliant.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du ministère des Anciens combattants, Direction générale des communications, 15e étage, 66 rue Slater, Ottawa K1A 0P4. Téléphone: (613) 992-7149; Télécopieur: (613) 996-9969.
Gratuit.
ISBN 0-662-85721-6
Numéro de catalogue V32-94/2001F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Notice to depositories:
Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
Post Traumatic Stress Disorder (PTSD) and war-related stress.Ottawa, 2001. iv, 31p. 22cm. Softcover.
For non-depositories, available from the Veterans Affairs, HCCI, Communications Division, 15th floor, 66 Slater Street, Ottawa K1A 0P4. Telephone: (613) 995-8114; Fax: (613) 992-8747.
Free. ISBN 0-662-30243-5
Numéro de catalogue V32-95/2001E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Avis aux dépositaires:
La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
Le syndrome de stress post-traumatique (SSPT) et le stress lié à la guerre.Ottawa, 2001. iv, 31p. 22cm. Couverture souple.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du ministère des Anciens combattants, ICSS, Direction générale des communications, 15e étage, 66 rue Slater, Ottawa K1A 0P4. Téléphone: (613) 995-8114; Télécopieur: (613) 992-8747.
Gratuit.
ISBN 0-662-85722-4
Numéro de catalogue V32-95/2001F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Affaires indiennes et du Nord
- Notice to depositories
The following record is being published for information only. It is available only through the Internet.
Five year review of the umbrella final agreement implementation plan and Yukon First Nation final agreement implementation plans for the first four Yukon First Nations.Ottawa, 2001. 66p. (746 KB) Adobe Acrobat.
WWW (Internet)
URL: http://publications.gc.ca/Collection/R2-126-2001E.pdf
Free. (Internet) ISBN 0-662-29916-7
Numéro de catalogue R2-126/2001E - Avis aux dépositaires
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
Examen quinquennal des plans de mise in oeuvre de l'accord-cadre définitives conclues des premières nations du Yukon.Ottawa, 2001. 70p. (765 kb) Adobe Acrobat.
WWW (Internet)
URL: http://publications.gc.ca/Collection/R2-126-2001F.pdf
Gratuit. (Internet)
ISBN 0-662-85508-6
Numéro de catalogue R2-126/2001F - Cercles de lumière. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Circles of light.
Nº 13, juin 2001. Texte français, 8p. Ill.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cercles de lumière, Direction générale des communications du MAINC, bureau 1901, Les Terrasses de la Chaudière, Ottawa K1A 0H4. Téléphone: (819) 953-9349.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/R12-10-13F.pdf
Gratuit.
Numéro de catalogue R12-10/13
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Direction de la recherche et de l'analyse
- Notice to depositories
The following record is being published for information only. It is available only through the Internet.
A community guide to protecting indigenous knowledge, by Simon Brascoupé and Howard Mann. Ottawa, 2001. 64p. (356 KB) Tables. Adobe Acrobat.
WWW (Internet)
URL: http://publications.gc.ca/Collection/R2-160-2001E.pdf
Free. ISBN 0-662-30714-3
Numéro de catalogue R2-160/2001E-IN - Avis aux dépositaires
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
Guide communautaire de protection des connaissances autochtones, par Simon Brascoupé et Howard Mann. Ottawa, 2001. 74p. (324 kb) Tableaux. Adobe Acrobat.
WWW (Internet)
URL: http://publications.gc.ca/Collection/R2-160-2001F.pdf
Gratuit. (Internet)
ISBN 0-662-85981-2
Numéro de catalogue R2-160/2001F-IN
Agence canadienne d'inspection des aliments
- Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Une protection pour les Canadiens.Ottawa, 2001. 10p. Ill. en couleurs. 23cm. Couverture souple. Texte en espagnol. Titre en anglais: Protection you can count on.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Agence canadienne d'inspection des aliments, 59 Camelot Drive, Nepean (Ontario) K1A 0Y9. Téléphone: (613) 225-2342; Télécopieur: (613) 228-6653.
Gratuit.
ISBN 0-662-02515-6
Numéro de catalogue A104-6/2001Sp
Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
Agence canadienne de développement international
- Marché des services et lignes de crédit. Deux fois par année. Ottawa, 2001. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Service contracts and lines of credit. ISSN 1209-5281
«Le but premier de Marchés de services et Lignes de Crédit est d'aider les particulier, les petites et moyennes entreprises et organisations à repérer des occasions d'affaires... La publication fournit aussi au public canadien des renseignements sur les projets importants de l'ACDI en voie de réalisation, les pays bénéficiaires et les organisations canadiennes qui oeuvrent dans le développement international.»--Avis au lecteur.
"L'ACDI publie Marchés de services et Lignes de crédit sur support papier en mai et novembre, et des mises à jour mensuelles sur Internet."--Avis au lecteur.
Printemps 2001. 99p. Organigramme, tableaux.
Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Agence canadienne de développement international, 200, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0G4. Téléphone: 1-800-230-6349 ou (819) 997-5006, ATS: (819) 953-5023; Télécopieur: (819) 953-6088; Courriel: info@acdi-cida.gc.ca WWW: http://www.acdi-cida.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/E94-28-9-2001-1F.pdf
URL: http://www.acdi-cida.gc.ca/cida_ind.nsf/6f16eaea6663429985256427006d5cc5/1345f2f f989d1b2485256a72004b551f?OpenDocument
Gratuit.
Numéro de catalogue E94-28/9-2001-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Meaningful youth participation in international conferences: a case study of the International Conference on War-affected Children, Winnipeg, Canada, September 2000, by Gail Cockburn. Ottawa, 2001. 59p. Illus. 28cm. Softcover.
For non-depositories, available from the Communications Branch, Canadian International Development Agency (CIDA), 200 Promenade du Portage, Hull, Quebec K1A 0G4. Telephone: (819) 997-5006 or 1-800-230-6349; TTY: (819) 953-5023 or 1-800-331-5018. Fax: (819) 953-6088. E-mail: info@acdi-cida.gc.ca
Free. ISBN 0-662-30666-X
Numéro de catalogue E94-313/2001E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - La participation effective des jeunes à des conférences internationales: étude de cas: la Conférence internationale sur les enfants touchés par la guerre, Winnipeg, Canada, septembre 2000, par Gail Cockburn. Ottawa, 2001. 62p. Ill. 28cm. Couverture souple.
Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Agence canadienne de développement international, 200, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0G4. Téléphone: (819) 997-5006 ou 1-800-230-6349; ATS: (819) 953-5023 ou 1-800-331-5018. Télécopieur: (819) 953-6088. Courriel: info@acdi-cida.gc.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-85950-2
Numéro de catalogue E94-313/2001F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - CIDA's action plan on child protection: promoting the rights of children who need special protection measures. Ottawa, 2001. 46p. Illus. 28cm. Softcover.
For non-depositories, available from the Communications Branch, Canadian International Development Agency (CIDA), 200 Promenade du Portage, Hull, Quebec K1A 0G4. Telephone: (819) 997-5006 or 1-800-230-6349; TTY: (819) 953-5023 or 1-800-331-5018. Fax: (819) 953-6088. E-mail: info@acdi-cida.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/E94-314-2001E.pdf
Free. ISBN 0-662-30721-6
Numéro de catalogue E94-314/2001E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Plan d'action de l'ACDI pour la protection des enfants: promouvoir les droits des enfants ayant besoin de mesures de protection spéciales. Ottawa, 2001. 46p. Ill. 28cm. Couverture souple.
Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Agence canadienne de développement international, 200, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0G4. Téléphone: (819) 997-5006 ou 1-800-230-6349; ATS: (819) 953-5023 ou 1-800-331-5018. Télécopieur: (819) 953-6088. Courriel: info@acdi-cida.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/E94-314-2001F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-85987-1
Numéro de catalogue E94-314/2001F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Agence de promotion économique du Canada atlantique
- The Business Development Program: business assistance. Moncton, New Brunswick, 2001. 22cm. Pamphlet.
For non-depositories available from the Atlantic Canada Opportunities Agency, Blue Cross Centre, 644 Main Street, P.O. Box 6051, Moncton, New Brunswick E1C 9J8. Telephone: 1-800-561-7862 or (506) 851-2271; Fax: (506) 851-7403.
Free. ISBN 0-662-29817-9
Numéro de catalogue C89-4/27-2001E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Le programme de développement des entreprises: aide aux entreprises. Moncton (Nouveau-Brunswick), 2001. 22cm. Dépliant.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Agence de promotion économique du Canada atlantique, Centre de la Croix Bleue, 644, rue Main, C.P. 6051, Moncton (Nouveau-Brunswick) E1C 9J8. Téléphone: 1-800-561-7862 ou (506) 851-2271; Télécopieur: (506) 851-7403.
Gratuit.
ISBN 0-662-85449-7
Numéro de catalogue C89-4/27-2001F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Agriculture et Agroalimentaire Canada
- Bi-weekly bulletin. Bi-monthly. Published by the Market Analysis Division, Policy Branch, Agriculture and Agri-Food Canada. Winnipeg. Loose-leaf.
Vol. 14, No. 10.
Note: Title of this issue: Barley.
For non-depositories, available from Market Analysis Division, Marketing Policy Directorate, Strategic Policy Branch, Agriculture and Agri-Food Canada, 500-303 Main Street, Winnipeg, Manitoba R3C 3G7. Telephone: (204) 983-8473; Fax: (204) 983-5524; E-mail: cantafiob@em.agr.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/A27-18-14-10E.pdf
Free.
Numéro de catalogue A27-18/14-10E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Le bulletin mensuel. Bi-mensuel. Publié par la Division de l'analyse du marché, Direction générale des politiques, Agriculture et Agroalimentaire Canada. Winnipeg. 28cm. Feuilles mobiles.
Vol. 14, nº 10. 10p. Graphiques, tableaux.
Note: Titre de ce numéro: Orge.
Pour les non dépositaires, disponible de la Division de l'analyse du marché, Direction des politiques de commercialisation, Direction générale des politiques stratégiques, Agriculture et Agroalimentaire Canada, 303, rue Main, pièce 500, Winnipeg (Manitoba) R3C 3G7. Téléphone: (204) 983-8473; Télécopieur: (204) 983-5524; Courriel: cantafiob@em.agr.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/A27-18-14-10F.pdf
Gratuit.
Numéro de catalogue A27-18/14-10F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Direction générale de la recherche
- Notice to depositories
The following record is being published for information only. It is available only through the Internet.
Nitrogen management in field vegetables: a guide to efficient fertilization, by Nicholas Tremblay et al. Issued by the Horticultural Research and Development Centre. St-Jean-sur-Richelieu, Quebec, 2001. 65p. (651 KB) Illus., references. Adobe Acrobat.
Paper version is available from Publications, CRDH, 430, boul. Gouin, St Jean sur Richelieu, Quebec J3B 3E6 (printed on demand, a large self-addressed stamped envelope ($1.55 CAN) is required for each copy requested).
URL: http://publications.gc.ca/Collection/A42-92-2001E.pdf
Free. (Internet) ISBN 0-662-30494-2
Numéro de catalogue A42-92/2001E-IN - Avis aux dépositaires
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
Régie de l'azote chez les cultures maraîchères: guide pour une fertilisation raisonnée, par Nicholas Tremblay et al. Publié par le Centre de recherche et de développement en horticulture. St-Jean-sur-Richelieu (Québec), 2001. 70p. (700 kb) Ill., références. Adobe Acrobat.
Version en papier est disponible auprès de Publications, CRDH, 430, boul. Gouin, Saint-Jean-sur-Richelieu (Québec) J3B 3E6 (imprimée sur demande, une grande enveloppe pré-adressée et pré-affranchie (1.55 $CAN) est exigée pour chaque exemplaire).
URL: http://publications.gc.ca/Collection/A42-92-2001F.pdf
Gratuit. (Internet)
ISBN 0-662-85826-3
Numéro de catalogue A42-92/2001F-IN
Banque de développement du Canada
- BDC, innovating productivity: the pulse of Canadian small business: 2001 annual report. Montreal, 2001. 72p. Coloured illus., figs., graphs, tables. 30cm. Spiral binding.
For non-depositories, available from the Business Development Bank of Canada, BDC Building, 5 Place Ville Marie, Suite 400, Montreal, Quebec H3B 5E7. Telephone: 1 888 INFO-BDC (1-888-463-6232); Fax: 1-877-329-9232; E-mail: info-bdc@bdc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/CC141-2001E.pdf
Free. ISBN 0-662-30730-5
Numéro de catalogue CC141-2001E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - BDC, la productivité par l'innovation: au rythme des PME canadiennes: rapport annuel 2001. Montréal, 2001. 72p. Ill. en couleurs, figures, graphiques, tableaux. 30cm. Reliure à spirale.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Banque de développement du Canada, Édifice de la BDC, 5, Place Ville Marie, bureau 400, Montréal (Québec) H3B 5E7. Téléphone: 1-888-INFO-BDC (1-888-463-6232); Télécopieur: 1-877-329-9232; Courriel: info-bdc@bdc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/CC141-2001F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-85996-0
Numéro de catalogue CC141-2001F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Banque du Canada
- Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
Le 6 juillet 2001. 20p. Graphiques, tableaux.
Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/FB12-4-2001-07-06.pdf
2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (Autres pays).
278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
Numéro de catalogue FB12-4/2001-07-06
Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
Commissaire aux langues officielles
- Bulletin Infoaction.Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Bulletin Infoaction. ISSN 1203-0996
Vol. 7, nº 2, printemps-été, 2001. Texte français, 14p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Unité de la distribution, 344, rue Slater, Ottawa K1A 0T8. Téléphone: (613) 996-6368 ou 1-877-996-6368; Télécopieur: (613) 995-0729.
URL: http://www.ocol-clo.gc.ca/info7_2f.htm
Gratuit.
Numéro de catalogue SF12-3/7-2
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Commission de l'immigration et du statut de réfugié
- Base de données canadienne sur le recyclage des métaux.Ottawa, 2001--.html. Base de données. Titre en anglais: Canadian metals recycling database.
Internet (WWW).
«Cette base de données contient des renseignements généraux sur plus de 2 500 personnes et entreprises canadiennes qui ramassent, transforment, vendent, récupèrent et recyclent des métaux et des matériaux qui contiennent du métal. Elle renferme également des détails supplémentaires sur les activités, y compris les produits traités, de près de 700 entreprises qui ont participé à une étude menée par RNCan au début de l'an 2000. Les renseignements contenus dans la base de données ont été fournis par les entreprises dans la langue de leur choix. Ressources naturelles Canada n'y a apporté aucune correction ou modification et n'assume pas la responsabilité de leur exactitude.»
URL: http://www.recycle.nrcan.gc.ca/recyclingdb_f.asp
Gratuit. (Internet)
Numéro de catalogue WWW01-05
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
- Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC broadcasting decisions, notices, notices of public hearing, circulars and news releases.
Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
Vol. 16, nos 18-19.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue BC91-12/16-19
Diffusion : Vendu par EGC.
Conseil du Trésor
- Travailler ensemble dans l'intérêt public: rapport final, juin 2001. par le Comité consultatif sur les relations patronales-syndicales dans la fonction publique fédérale. Ottawa, 2001. Texte français, ii, 54p. Bibliographie, graphiques, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue. Titre en anglais: Working together in the public interest: final report, June 2001.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre de distribution, Secrétariat du Conseil du Trésor, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0518; Courriel: services-publications@fin.gc.ca
Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
ISBN 0-662-65583-4
Numéro de catalogue BT22-70/1-2001
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Défense nationale
- L'expérience cadet: l'expérience d'une vie entière. Ottawa, 2001. Texte français, 28p. Ill. en couleur. 14cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The cadet experience:
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Affaires publiques, quartier général de la Défense nationale, Édifice Mgén George R. Pearkes, 101 Promenade Colonel By, Ottawa K1A 0K2. Téléphone: (613) 996-2353 ou (613) 996-2534; Télécopieur: (613) 995-2610.
Gratuit.
ISBN 0-662-65758-6
Numéro de catalogue D2-130/2001
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Feuille d'érable. Hebdomadaire. Publié par la Direction de la sécurité générale. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. Titre en anglais: Maple leaf. ISSN 1480-4336
Vol. 4, no 23, le 20 juin 2001. 16p. Ill.
Disponible seulement aux dépositaires.
URL: http://www.dnd.ca/menu/maple/vol_4/vol4_23/main_f.htm
Gratuit.
Numéro de catalogue D12-7/4-23
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. Titre en anglais: Maple leaf. ISSN 1480-4336
Vol. 4, no 24, le 27 juin 2001. 16p. Ill.
Disponible seulement aux dépositaires.
URL: http://www.dnd.ca/menu/maple/vol_4/vol4_24/main_f.htm
Gratuit.
Numéro de catalogue D12-7/4-24
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. Titre en anglais: Maple leaf. ISSN 1480-4336
Vol. 4, no 25, le 4 juillet 2001. 16p. Ill.
Disponible seulement aux dépositaires.
URL: http://www.dnd.ca/menu/maple/vol_4/vol4_25/main_f.htm
URL: http://www.vcds.dnd.ca/dsafeg/digest/7-01/intro_f.asp
Gratuit.
Numéro de catalogue D12-7/4-25
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Propos de vol. Trimestriel. Publié par le Directorat de la Sécurité des vols. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Flight comment. ISSN 0015-3702
Nº 3, été 2001. Texte français, 32p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
5,50 $ l'exemplaire. 19,95 $ par année. (Canada)
5,50 $ US l'exemplaire. 19,95 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue DC2-2/2001-3
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Bureau de l'Ombudsman
- Avis aux dépositaires
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
Rapport annuel 98-99.Ottawa, 1999. 16p. (807 kb) Ill., tableaux. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Annual report, 98-99.
WWW (Internet)
URL: http://publications.gc.ca/Collection/D70-1999F.pdf
Gratuit. (Internet)
Numéro de catalogue D70-1999-IN
Grand prévôt des Forces canadiennes
- Avis aux dépositaires
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
2000.Rapport annuel, 2000.Ottawa, 26p. (641 kb) Graphiques, ill., tableaux. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Annual report, 2000.
WWW (Internet)
URL: http://publications.gc.ca/Collection/D3-13-2000F.pdf
Gratuit. (Internet)
Numéro de catalogue D3-13/2000-IN
Développement des ressources humaines Canada
- Collective bargaining bulletin. Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. Softcover. ISSN 1480-6908
"A monthly publication containing timely information based on recently signed major collective agreements in Canada. The publication focuses on summaries of changes to wages and benefits in selected settlements, the status of key negotiations as well as data on work stoppages in Canada. In addition, a listing of formal and up-to-date reports of major settlements is provided."--Information products and client services.
Vol. 4, No. 6, June, 2001.
For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-e.html
$50 per year. (Canada)
$50 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue L12-23/4-6E
Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP. - Bulletin -- négociation collective. Mensuel. Publié par la Direction de l'information sur les milieux de travail. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1480-6916
«Publication mensuelle fournissant de l'information à jour tirée des principales conventions collectives signées récemment au Canada. Cette publication offre de l'information sommaire sur les changements relatifs aux salaires et aux avantages sociaux, l'état des principales négociations, ainsi que les arrêts de travail. On peut également y trouver une liste à jour de sommaires d'ententes disponibles.»--Produits d'information et Services à la clientèle.
Vol. 4, nº 6, juin 2001. 12p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
50 $ par année. (Canada)
50 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue L12-23/4-6F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Programmes de la sécurité du revenu
- Programmes de la sécurité du revenu: Sécurité de la vieillesse, Supplément de revenu garanti, Allocation: tableaux des taux en vigueur.Ottawa. 22cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Income Security Programs: Old Age Security Pension, Guaranteed Income Supplement, Allowance: table of rates in effect.
Juillet-septembre 2001. 32p. Tableaux.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Groupe des communications du Canada. Télécopieur: (819) 779-2833; Courriel: dlsorderdesk@ccgsjc.com
URL: http://www.hrdc-drhc.gc.ca/isp/common/oastoc_f.shtml
Gratuit.
Numéro de catalogue H76-48/2001-3
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Environnement Canada
- Notice to depositories:
Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
Priority substances list assessment report. Issued in cooperation with Health Canada. Ottawa. 28cm. Spiral binding.
Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
"The Canadian Environmental Protection Act, 1999 (CEPA 1999) requires the federal Minister of the Environmental and of Health to prepare and publish a Priority Substances List (PSL) that identifies substances, including chemicals, groups of chemicals, effluents and wastes, that may be harmful to the environment or constitute a danger to human health."--Introduction.
--Nonylphenol and its ethoxylates. 2001.
For non-depositories, available from the Inquiry Centre, Environment Canada, 351 St. Joseph Boulevard, Hull, Quebec K1A 0H3. Telephone: (819) 997-2800 or 1-800-668-6767; Fax: (819) 953-2225; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En40-215-57E.pdf
Free. ISBN 0-662-29248-0
Numéro de catalogue En40-215/57E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Avis aux dépositaires:
La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
Liste des substances d'intérêt prioritaire: rapport d'évaluation. Publié en collaboration avec Santé Canada. Ottawa. 28cm. Reliure à spirale.
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
«La Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE 1999] exige des ministres fédéraux de l'environnement et de la Santé qu'ils préparent et publient une liste des substances chimiques, les groupes de substances chimiques, les effluents et les déchets qui peuvent être nocifs pour l'environnement ou constituer un danger pour la santé humaine.»--Introduction.
--Le nonylphénol et ses dérivés éthoxylés. 2001. ix, 105p. Graphiques, références, tableaux.
Pour les non dépositaires, disponible à l'Informathèque, Environnement Canada, 351, boulevard Saint-Joseph, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767; Télécopieur: (819) 953-2225; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En40-215-57F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-84934-5
Numéro de catalogue En40-215/57F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Canada's perspective on climate change. Prepared by Environment Canada and National Climate Change Process. Ottawa, 2001. Includes 3 volumes. Coloured illus. 28cm. Information kit.
Contents: Taking the challenge (catalogue number: En56-139/1999-1E).--Science, impacts and adaptation (catalogue number: En56-139/1999-2E).--A compendium of Canadian initiative: taking action on climate change (catalogue number: En56-170/2000E; ISBN 1-894686-45-4).
For non-depositories, available from the Canada Information Office, c/o Public Works and Government Services Canada, 47 Clarence Street, Suite 300, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800 O-Canada (622-6232); Fax: (613) 941-8315; TTY/TDD: 1-800-465-7735; E-mail: O-Canada@canada.gc.ca
URL: http://www.ec.gc.ca//cc/COP5/challenge/index_e.htm
URL: http://www.ec.gc.ca//cc/COP5/sia/index_e.htm
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En56-170-2000E-cov.pdf
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En56-170-2000E-toc.pdf
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En56-170-2000E-1.pdf
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En56-170-2000E-2.pdf
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En56-170-2000E-3.pdf
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En56-170-2000E-4.pdf
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En56-170-2000E-5.pdf
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En56-170-2000E-6.pdf
Numéro de catalogue En56-139/1999E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - La perspective du Canada sur les changements climatiques. Préparé par Environnement Canada et Processus national sur le changement climatique. Ottawa, 2001. Comprend 3 volumes. Ill. en couleurs. 28cm. Pochette d'information.
Sommaire: Relever le défi (numéro de catalogue: En56-139/1999-1F).--Science, impacts et adaptation (numéro de catalogue: En56-139/1999-2F).--Recueil de mesures canadiennes: agir pour contrer le changement climatique (numéro de catalogue: En56-170/2000F; ISBN 1-894686-46-2).
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Bureau d'information du Canada, a/s de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 47, rue Clarence, bureau 300 Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800 O-Canada (622-6232); Télécopieur: (613) 941-8315; Téléscripteur/ATME 1-800-465-7735; Courriel: O-Canada@canada.gc.ca
URL: http://www.ec.gc.ca//cc/COP5/challenge/index_f.htm
URL: http://www.ec.gc.ca//cc/COP5/sia/index_f.htm
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En56-170-2000F-cov.pdf
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En56-170-2000F-toc.pdf
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En56-170-2000F-1.pdf
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En56-170-2000F-2.pdf
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En56-170-2000F-3.pdf
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En56-170-2000F-4.pdf
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En56-170-2000F-5.pdf
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En56-170-2000F-6.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-83991-9
Numéro de catalogue En56-139/1999F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Service de la protection de l'environnement
- Resilog. Deux fois par an. Publié par la Division des mouvements transfrontières. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Resilog. ISSN 0255-5804
Vol. 14, nº 1, décembre 2000. Texte français, 12p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Resilog, Division des mouvements transfrontières, DGPPT, Environnement Canada, 12e étage, 351, boul. Saint-Joseph, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-3377; Télécopieur: (819) 997-3068.
URL: http://www.ec.gc.ca/resilog/resinewf.htm
Gratuit.
Numéro de catalogue En40-57/14-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Imprimeur de la Reine
- Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
Vol. 135, nº 27, le 7 juillet 2001.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
URL: http://publications.gc.ca/Collection/SP2-1-135-27.pdf
2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-1/135-27
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Industrie Canada
- The new national dream: networking the nation for broadband access: report of the National Broadband Task Force. Ottawa, 2001. iv, 103p. Graphs, tables. 28cm. Softcover.
"The National Broadband Task Force was established in January 2001 by the Minister of Industry. The principal mandate of the Task Force was to map out a strategy for achieving the Government of Canada's goal of ensuring that broadband services are available to businesses and residents in every Canadian community by 2004."--Executive summary.
For non-depositories, available from Distribution Centre, Communications Branch, Communications Branch, Industry Canada, Room 268D, West Tower, 235 Queen Street, Ottawa K1A 0H5. Telephone: (613) 947-7466; Fax: (613) 954-6436; E-mail: publications@ic.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/C2-574-2001E.pdf
Free. ISBN 0-662-30655-4
Numéro de catalogue C2-574/2001E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Le nouveau rêve national: résautage du pays pour l'accès aux services à large bande. rapport du Groupe de travail national sur les services à large bande. Ottawa, 2001. iv, 110p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
«Le Groupe de travail national sur les services à large bande a été crée en janvier 2001 par le ministre de l'Industrie. Son principal mandat consistait à élaborer une stratégie pour que les entreprises et les habitants de toutes les collectivités canadiennes aient accès d'ici 2004 aux services à large bande, conformément à l'objectif que s'est fixé le gouvernement du Canada.»--Sommaire.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre de distribution, Direction générale des communications, Industrie Canada, Bureau 268D, tour Ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 947-7466; Télécopieur: (613) 954-6436; Courriel: publications@ic.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/C2-574-2001F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-85940-5
Numéro de catalogue C2-574/2001F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Études de cas du Conference Board du Canada. Ottawa. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.
--Programme Rescol à la source: études de cas, 2000-2001 - résumé. Titre en anglais: Canada's SchoolNet's GrassRoots Program: 2001. Texte français, 4p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Services de distribution, Direction générale des communications, Industrie Canada, Bureau 205D, Tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 947-7466; Télécopieur: (613) 954-6436; Courriel: publications@ic.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/C21-34-1-2001F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-65757-8
Numéro de catalogue C21-34/1-2001-1
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Office de la propriété intellectuelle du Canada
- La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
Rappel: Vous ne recevrez pas d'exemplaire papier de l'Index annuel de la Gazette du Bureau des brevets. Tel que publié dans la Gazette du Bureau des brevets (Gazette) des 1er, 8 et 15 août 2000, l'index annuel de la Gazette ne sera plus imprimé. La version électronique de l'Index annuel 1999 est disponible à notre site Web (http://opic.gc.ca) sous «Brevets» «Référence». Elle est présentée par type de document et contient les numéros de demandes ainsi que la date de publication dans la Gazette.
Vol. 129, nº 26, le 26 juin 2001. 177p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, Industrie Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-2985; Télécopieur: (819) 997-7771; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca ou au Site Web: http://opic.gc.ca sous la rubrique Communiquer avec nous, Demandes de renseignements reliés à la propriété intellectuelle.
URL: http://publications.gc.ca/Pilot/RG42-1/RG42-1-129-26.pdf
Gratuit.
Numéro de catalogue RG42-1/129-26
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
Vol. 129, nº 27, le 3 juillet 2001. 161p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, Industrie Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-2985; Télécopieur: (819) 997-7771; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca ou au Site Web: http://opic.gc.ca sous la rubrique Communiquer avec nous, Demandes de renseignements reliés à la propriété intellectuelle.
URL: http://publications.gc.ca/Pilot/RG42-1/RG42-1-129-27.pdf
Gratuit.
Numéro de catalogue RG42-1/129-27
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Justice Canada
- Élargir nos horizons: redéfinir l'accès à la justice au Canada - compte rendu du symposium. Ottawa, 2000. Texte français, iv, 107p. Références. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Expanding horizons:
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
«Le présent rapport a pour but de résumer les discussions tenues lors du colloque et, du même coup, de cerner les points clés qui sont ressortis des exposés et des discussions. Il se termine par une brève discussion de sept thèmes qui peuvent orienter les efforts menant à la création d'un système de justice plus accessible.»--Page 1.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Ministère de la Justice du Canada, Communications et Services exécutifs, Division des affaires publiques, 284, rue Wellington, Ottawa K1A 0H8. Téléphone: (613) 957-4222; Télécopieur: (613) 954-0811.
Gratuit.
ISBN 0-662-65367-X
Numéro de catalogue J2-173/2000
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Office national de l'énergie
- Regulatory agenda. Quarterly. Calgary. Softcover. ISSN 0821-8645
"The purpose of this quarterly agenda is to provide information on the Board's activities. Except where otherwise noted, jurisdiction over the items listed in the agenda is exercised pursuant to the National Energy Board Act, R.S.C. 1985, c.N-7, as amended."--Cover.
No. 5, 31 May 2001.
"The period covered in this Regulatory agenda is the month of May 2001."--Cover page.
For non-depositories, available from the Publications Office, National Energy Board, 444 Seventh Avenue S.W., Calgary, Alberta T2P 0X8. Telephone: (403) 299-3562 or 1-800-899-1265; Fax: (403) 292-5576; E-mail: orders@neb.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/NE12-4-2001-5E.pdf
Free.
Numéro de catalogue NE12-4/2001-5E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Activités de réglementation. Trimestriel. Calgary. 28cm. Couverture souple. ISSN 0821-865X
«Le Bulletin, qui paraît tous les trois mois, signale les activités de l'Office. Sauf mention expresse, la compétence de l'Office s'étend aux points énumérés dans le présent numéro, en vertu de la Loi sur l'Office national de l'énergie, L.R.C. 1985, ch. N-7, dans sa version modifiée.»--Couverture.
Nº 5, le 31 mai 2001. 10p.
«Ce bulletin des Activités de réglementation couvre le mois de mai 2001.»--Couverture.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444 septième avenue s.-o., Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: (403) 299-3562 ou 1-800-899-1265; Télécopieur: (403) 292-5576; Courriel: orders@neb.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/NE12-4-2001-5F.pdf
Gratuit.
Numéro de catalogue NE12-4/2001-5F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
Environmental Studies Research Funds. Calgary. 28cm. Softcover. (Résumé en français.)
"The Environmental Studies Research Funds are financed from special levies on the oil and gas industry and administered by the National Energy Board for the Minister of Natural Resources Canada and the Minister of Indian and Northern Development."--Verso of title page.
139.--Proceedings of a Workshop to Develop Methodologies for Conducting Research on the Effects of Seismic Exploration on the Canadian East Coast Fishery, Halifax, Nova Scotia, 7-8 September 2000. Prepared by LGL Limited Environmental Research Associates and Griffiths Muecke Associates. 2001.
Available from ESRF Secretariat, National Energy Board, 444 Seventh Avenue SW, Calgary T2P 0X8. Telephone: (403) 292-4800; Fax: (403) 292-5503; E-mail: khoppersmith@neb.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/NE22-4-139-1999E.pdf
Free. ISBN 0-921652-48-8
Numéro de catalogue NE22-4/139-1999E
Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Pêches et Océans Canada
Garde côtière canadienne
- Écho: le bulletin national de la Garde côtière canadienne. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Echo:
Avril-Mai 2001. Texte français, 6p. Ill.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Garde côtière canadienne, 200, rue Kent, 6e étage, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 998-1579; Télécopieur: (613) 990-3480; Courriel: bouffards@dfo-mpo.gc.ca
URL: http://www.ccg-gcc.gc.ca/echo/040501/040501_f.htm
Gratuit.
Numéro de catalogue T31-106/2001-04-05
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Eastern edition of notices to mariners. Monthly. Issued by the Marine Navigation Services Directorate, Marine Aids. Ottawa. Processed.
Vol. 26, No. 6, June 29, 2001.
For non-depositories, available from the Director General, Marine Navigation Services Directorate, Canadian Coast Guard, Department of Fisheries and Oceans, Ottawa K1A 0E6. Telephone: (613) 990-3037; Fax: (613) 998-8428.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/T34-14-1-26-6E.pdf
Free.
Numéro de catalogue T34-14-1/26-6E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Édition de l'est des avis aux navigateurs. Mensuel. Publié par la Direction générale des Services à la navigation maritime, Aides maritimes. Ottawa. 28cm.
Vol. 26, nº 6, le 29 juin 2001. ix, 32p. Cartes.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Directeur générale des Services à la navigation maritime, Garde côtière canadienne, Ministère des Pêches et Océans, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 990-3037; Télécopieur: (613) 998-8428.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/T34-14-1-26-6F.pdf
Gratuit.
Numéro de catalogue T34-14-1/26-6F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Western edition of notices to mariners. Monthly. Issued by the Marine Navigation Services Directorate, Marine Aids. Ottawa. Processed.
Vol. 26, No. 6, June 29, 2001.
For non-depositories, available from the Director General, Marine Navigation Services Directorate, Canadian Coast Guard, Department of Fisheries and Oceans, Ottawa K1A 0E6. Telephone: (613) 990-3037; Fax: (613) 998-8428.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/T34-14-2-26-6E.pdf
Free.
Numéro de catalogue T34-14-2/26-6E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Édition de l'ouest des avis aux navigateurs. Mensuel. Publié par la Direction générale des Services à la navigation maritime, Aides Maritimes. Ottawa. 28cm. Polycopié.
Vol. 26, nº 6, le 29 juin 2001. ix, 8p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Directeur général des Services à la navigation maritimes, Garde côtière canadienne, Ministère des Pêches et Océans, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 990-3037; Télécopieur: (613) 998-8418.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/T34-14-2-26-6F.pdf
Gratuit.
Numéro de catalogue T34-14-2/26-6F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Ressources naturelles Canada
Centre canadien de la technologie des minéraux et de l'énergie
- Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
[Technology report]. Ottawa. 25cm. Softcover. (Résumés en français.)
--Connecting micropower to the grid: a status and review of micropower interconnection issues and related codes, standards and guidelines in Canada. 2001.
"This report was prepared as an initial activity to provide technical information to stakeholders that will be collaborating on the development of a national guideline for the interconnection of micropower generation in Canada. Industry experts from four micropower technologies (photovoltaic, wind, fuel cell, and microturbines) contributed to the preparation of this standards and codes review. The goal of the report is to identify areas where there is significant overlap in the needs identified and common barriers that the industry must overcome."--Page 8.
For non-depositories, available from CANMET Publications, Energy Technology Branch, Energy Sector, Natural Resources Canada, 580 Booth Street, 13th Floor, Ottawa K1A 0E4. Telephone: (613) 996-6220; Fax: (613) 996-9418; E-mail: rlubin@nrcan.gc.ca
Free. ISBN 0-662-30365-2
Numéro de catalogue M91-7/473-2001E
Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Centre canadien de télédétection
- Télédétection au Canada. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Remote sensing in Canada. ISSN 0226-479X
Vol. 29, nº 1, juin 2001. Texte français, 7p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Bulletin du CCT, Centre canadien de télédétection, 588, rue Booth, Ottawa K1A 0Y7. Téléphone: (613) 947-1272; Télécopieur: (613) 947-1385; Courriel: diane.gareau@cct.nrcan.gc.ca
URL: http://www.ccrs.nrcan.gc.ca/ccrs/comvnts/rsic/2901/2901ind_f.html
Gratuit.
Numéro de catalogue M77-21/29-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Service canadien des forêts
- Notice to depositories:
Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
Technology transfer note: forestry research applications. Issued by the Pacific Forestry Centre. Victoria. 28cm. Folder. ISSN 1209-6571
14.--Sortyard fines - from forest waste to resource?, by C. M. Preston and P. Forrester 1999.
Available from the Canadian Forest Service, Pacific Forestry Centre, 506 West Burnside Road, Victoria, British Columbia V8Z 1M5. Telephone: (250) 363-0600; Fax: (250) 363-0775.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/Fo29-47-14-1999E.pdf
Free. ISBN 0-662-28280-9
Numéro de catalogue Fo29-47/14-1999E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Notice to depositories:
Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
Technology transfer note. Issued by the Pacific Forestry Centre. Victoria. 28cm. Folder. ISSN 1209-6571
24.--Polygon decomposition: a procedure for using remotely sensed data to supplement GIS forest inventories, by Mike Wulder, Steven E. Franklin, and Mike B. Lavigne. 2001.
Available from the Canadian Forest Service, Pacific Forestry Centre, 506 West Burnside Road, Victoria, British Columbia V8Z 1M5. Telephone: (250) 363-0600; Fax: (250) 363-0775.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/Fo29-47-24-2001E.pdf
Free. ISBN 0-662-29929-9
Numéro de catalogue Fo29-47/24-2001E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Santé Canada
- Notice to depositories
The following record is being published for information only. It is available only through the Internet.
National report - Canada: ten-year review of the World Summit for Children. Ottawa, 2001. 67p. (508 KB) Tables. Adobe Acrobat.
Internet (WWW).
"Submitted to the Executive Director, UNICEF, in preparation for the United Nations General Assembly Special Session, September 19 to 21, 2001."
URL: http://publications.gc.ca/Collection/H21-165-2001E.pdf
Free. (Internet)
Numéro de catalogue H21-165/2001E-IN - Avis aux dépositaires
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
Rapport national - Canada : étude décennale du Sommet mondial pour les enfants. Ottawa, 2001. 77p. (564 kb) Tableaux. Adobe Acrobat.
Internet (WWW).
«Présenté au Directeur exécutif de l'UNICEF, en vue de la session extraordinaire de l'Assemblée générale de l'ONU, qui se tiendra du 19 au 21 septembre 2001.»
URL: http://publications.gc.ca/Collection/H21-165-2001F.pdf
Gratuit. (Internet)
Numéro de catalogue H21-165/2001F-IN
Direction générale de la santé de la population et de la santé publique
- Seniors guide to federal programs and services, 2001. Issued by the Division of Aging and Seniors. 8th edition. Ottawa, 2001. 88p. 28cm. Softcover.
Contents: Introduction.--Aging and seniors.--Health.--Pensions and benefits.--Taxes.--Housing.--Canadian culture.--Human rights.--Lifelong learning.--Information.--Safety and security.--Employment.--Disability assistance.--Environment.--Travel, immigration.--Volunteer activities.--Congratulatory messages.--Veterans.--Reference section.
For non-depositories, available from Division of Aging and Seniors, Health Canada, Address Locator 1908A1, Ottawa K1A 1B4. Telephone: (613) 952-7606; Fax: (613) 957-9938; E-mail: seniors@hc-sc.gc.ca.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/H88-3-3-2001E.pdf
Free. ISBN 0-662-30366-0
Numéro de catalogue H88-3/3-2001E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Guide des programmes et services fédéraux pour les aînés, 2001. Publié par la Division du vieillissement et des aînés. 8ème édition. Ottawa, 2001. 96p. 28cm. Couverture souple.
Sommaire: Introduction.--Aînés et vieillissement.--Santé.--Pensions.--Impôts et taxes.--Logement.--Culture canadienne.--Droits de la personne.--Éducation.--Information.--Sécurité.--Emploi.--Aide-invalidité.--Envir onnement.--Voyages, immigration.--Activités bénévoles.--Messages de félicitations.--Anciens combattant.--Ressources.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Santé Canada, Division du vieillissement et des aînés, Indice de l'adresse 1908A1, Ottawa K1A 1B4. Téléphone: (613) 952-7606; Télécopieur: (613) 957-9938. Courriel: seniors@hc-sc.gc.ca.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/H88-3-3-2001F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-85767-4
Numéro de catalogue H88-3/3-2001F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Direction générale des services médicaux
- Prestation des services. Ottawa, 2000. 59p. Ill. 28cm. Reliure à spirale.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre d'information national de la Direction générale des services médicaux, Indice de l'adresse: 1920 A, Pré Tunney, Ottawa K1A 0L3. Téléphone: (613) 952-7141.
Gratuit.
ISBN 0-662-84453-X
Numéro de catalogue H34-105/2000-5F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Société canadienne d'hypothèques et de logement
- Statistiques mensuelles sur l'habitation. Mensuel. Publié par le Centre d'analyse de marché. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Monthly housing statistics. ISSN 0704-2086
Mai 2001. 12p. Tableaux.
Pour les non dépositaires, disponible à la Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), Produits d'information, suite 1000, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou (613) 748-2003; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou (613) 748-2016.
48 $ par année. (Canada)
48 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue NH12-12/2001-5
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Solliciteur général du Canada
Service correctionnel Canada
- Réflexion sur l'intervention et l'accompagnement clinique au Service correctionnel du Canada.Ottawa, 2001. Texte français, vi, 12p. 28cm. Reliure à anneaux. Bilingue. Titre en anglais: Paper on clinical intervention and accompaniment in the Correctional Service of Canada.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Service correctionnel du Canada, 240, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0P9. Téléphone: (613) 995-5364; Télécopieur: (613) 947-0091.
Gratuit.
ISBN 0-662-65714-4
Numéro de catalogue JS82-95/2001
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Transports Canada
- Transportation in Canada, 2000: annual report. Ottawa, 2000. vi, 188p. Figs., graphs, tables. 28cm. Softcover.
For non -depositories, available from Transport Canada, 330 Sparks Street, Ottawa K1A 0N5. Telephone: (613) 990-2309 or (613) 998-5111; Fax: (613) 954-4732 or (613) 998-8620.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/T1-10-2000E.pdf
Free. ISBN 0-662-29917-5
Numéro de catalogue T1-10/2000E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Les transports au Canada, 2000: rapport annuel. Ottawa, 2000. vi, 190p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Transport Canada, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N5. Téléphone: (613) 990-2309 ou (613) 998-5111; Télécopieur: (613) 954-4731 ou (613) 998-8620.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/T1-10-2000F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-85510-8
Numéro de catalogue T1-10/2000F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Aviation
- Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
The author-department no longer has copies for free distribution.
Canadian airworthiness directives. Issued by Aviation Regulation. Ottawa, 1990--. Loose-leaf.
Monthly supplement, May 2001.
For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-e.html
$8.95 per copy. Available by standing order. (Canada)
$8.95 U.S. per copy. Available by standing order. (Other countries)
Numéro de catalogue T51-2/3-2001-05E
Diffusion : Sold by CGP. - Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Le ministère-auteur ne possède plus d'exemplaires pour la distribution gratuite.
Consignes de navigabilité canadiennes. Publié par Réglementation aérienne. Ottawa, 1990--. 28cm. Feuilles mobiles.
Supplément mensuel, mai 2001. Pagination multiple.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
8,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
8,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
Numéro de catalogue T51-2/3-2001-05F
Diffusion : Vendu par EGC.
Aviation civile
- Canadian Airworthiness Directives, 2001 Revision. Published by the Continuing Airworthiness Division, Aircraft Certification Branch. Ottawa, 2001. Loose-leaf.
"This revision is issued as the first annual amendment to Canadian Airworthiness Directives - 2000 Edition (TP 9856E). It includes all airworthiness directives (ADs) issued during 2000 and remaining in force on 31 December 2000."--Introduction.
For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-e.html
$24.95 per copy. (Canada)
$24.95 U.S. per copy. (Other countries)
Numéro de catalogue T51-2/3-2000-01-1E
Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP. - Consignes de navigabilité canadiennes, révision 2001. Publié par Division du maintien de la navigabilité, Direction de la certification des aéronefs. Ottawa, 2001. 28cm. Feuilles mobiles.
«La présente révision est le premier amendement annuel à la publication Consignes de navigabilité canadiennes - Édition 2000 (TP 5856F). La révision inclut toutes les consignes de navigabilité (CN) ayant été émises par Transports Canada en 2000 et restant en vigueur le 31 décembre 2000.»--Introduction. Pagination multiple.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
24,95 $ l'exemplaire. (Canada)
24,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue T51-2/3-2000-10-1F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Marchés publics: le répertoire des occasions d'affaires offertes par les gouvernements à toutes les entreprises. 2 fois par semaine. Publié par Cebra Inc. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
Mot symbole sur la couverture: MERX: le service électronique d'appel d'offres canadien.
Nº 1087, le 22 juin 2001. 51p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
URL: http://www.merx.cebra.com/
425 $ par année. (Canada)
580 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue P12-6/2001-06-22
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Marchés publics: 2 fois par semaine. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
Nº 1088, le 26 juin 2001. 37p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
URL: http://www.merx.cebra.com/
425 $ par année. (Canada)
580 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue P12-6/2001-06-26
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Marchés publics: 2 fois par semaine. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
Nº 1089, le 29 juin 2001. 34p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
URL: http://www.merx.cebra.com/
425 $ par année. (Canada)
580 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue P12-6/2001-06-29
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Marchés publics: 2 fois par semaine. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
Nº 1090, le 3 juillet 2001. 39p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
URL: http://www.merx.cebra.com/
425 $ par année. (Canada)
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Numéro de catalogue P12-6/2001-07-03
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Marchés publics: 2 fois par semaine. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
Nº 1091, le 6 juillet 2001. 44p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
URL: http://www.merx.cebra.com/
425 $ par année. (Canada)
580 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue P12-6/2001-07-06
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Bureau de la traduction
- Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
Lexique du Gouvernement en direct (GED), par Janeen Johnston-Des Rochers et Michel Des Rochers. Ottawa, 2001. 348p. (1687 kb) Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Government On-Line (GOL) glossary,
WWW (Internet)
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/S53-29-2001.pdf
Gratuit. (Internet)
ISBN 0-662-65886-8
Numéro de catalogue S53-29/2001-IN
Services de traduction
- L'actualité terminologique: bulletin du Bureau de la traduction. Quatre numéros par année. Ottawa. 28cm. Titre en anglais: Terminology update: ISSN 0001-7779
Vol. 34, nº 2, juin 2001. 34p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
9 $ l'exemplaire. 32,95 $ par année. (Canada)
9 $ US l'exemplaire. 32,95 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue S52-1/34-2
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Statistique Canada
Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-877-287-4369 ou (613) 951-1584.
Annuels
- Econnections linking the environment and the economy: indicators and detailed statistics, 2000. Annual. Ottawa, 2001. viii, 120p. Graphs, references. 28cm. Softcover. ISSN 1488-979X
Accompanied by the CD-ROM version (System requirements: 386 or higher, 8MB of RAM, MS-DOS 3.1 or higher, CD-ROM drive).
$80 per copy. (Canada)
$80 U.S. per copy. (Other countries)
ISBN 0-660-18602-0
Numéro de catalogue CS16-200/2000E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Éconnexions pour lier l'environnement et l'économie: indicateurs et statistiques détaillées, 2000. Annuel. Ottawa, 2001. viii, 125p. Graphiques, références. 28cm. Couverture souple. ISSN 1488-9803
Accompagné de la version sur CD-ROM (Configuration requise: 386 ou meilleur, 8 Mo de mémoire vive, MS-DOS 3.1 ou version plus récente, lecteur CD-ROM).
80 $ l'exemplaire. (Canada)
80 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-96575-5
Numéro de catalogue CS16-200/2000F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Consommation des aliments au Canada, 2000: partie 1. Annuel. Ottawa, 2001. 101p. en pagination multiple. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Food consumption in Canada, 2000: ISSN 0226-823X
URL: http://publications.gc.ca/Pilot/Statcan/32-229-XIB/0000032-229-XIB.pdf
35 $ l'exemplaire. (Canada)
35 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
Numéro de catalogue CS32-229/2000
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - AVIS AUX DÉPOSITAIRES SÉLECTIFS:
La publication suivante est présentement signalée pour permettre aux dépositaires sélectifs de commander leur exemplaire.
Les bibliothèques de dépôt universel ont déjà reçu leur exemplaire de cette publication auprès du Statistique Canada.
Revue chronologique de la population active, 2000. Annuel. Ottawa, 2001. 1 disque. Bilingue. Titre en anglais: Labour force historical review, 2000. ISSN 1480-5502
Disque compact a mémoire morte (CD-ROM).
«Ce CD-ROM contient des milliers de séries chronologiques de l'Enquête sur la population active. Les tableaux inclus sur ce CD comprennent des données mensuelles et annuelles et couvrent la période de 1976 à ce jour. La plupart des tableaux sont disponibles tant au niveau provincial que national. Des renseignements démographiques, de l'information sur la branche d'activité et la profession ainsi qu'une variété d'autres renseignements liés au marché du travail sont compris dans ce produit.»--Catalogue d'information sur nos produits et services (IPS).
Configuration requise: Micro-ordinateur de type 486 ou meilleur; Mémoire vive de 16 Mo; Windows 95 ou NT; au moins 10 Mo d'espace libre sur le disque dur; lecteur de CD-ROM.
195 $ l'exemplaire. (Canada)
195 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS71-0004/2000-MRC
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Bulletins
- Infomat: a weekly review. Ottawa. ISSN 0380-0547
June 29, 2001.
URL: http://publications.gc.ca/Pilot/Statcan/11-002-XIE/11-002-XIE.html
$4 per copy. $145 per year. (Canada)
$4 U.S. per copy. $145 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue CS11-002E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Infomat: a weekly review. Ottawa. ISSN 0380-0547
July 6, 2001.
URL: http://publications.gc.ca/Pilot/Statcan/11-002-XIE/11-002-XIE.html
$4 per copy. $145 per year. (Canada)
$4 U.S. per copy. $145 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue CS11-002E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
Le 29 juin 2001. 11p.
URL: http://publications.gc.ca/Pilot/Statcan/11-002-XIF/11-002-XIF.html
4 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
4 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS11-002F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Infomat:Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
Le 6 juillet 2001. 11p.
URL: http://publications.gc.ca/Pilot/Statcan/11-002-XIF/11-002-XIF.html
4 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
4 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS11-002F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - La revue des céréales et des graines oléagineuses. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Cereals and oilseeds review. ISSN 0820-9030
Vol. 24, nº 4, avril 2001. 47p.
URL: http://publications.gc.ca/Pilot/Statcan/22-007-XIB/22-007-XIB-f.html
15 $ l'exemplaire. 149 $ par année. (Canada)
15 $ US l'exemplaire. 149 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS22-007
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Approvisionnement et disposition du pétrole brut et du gaz naturel. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Supply and disposition of crude oil and natural gas. ISSN 1488-4771
CTI 071.
Vol. 53, nº 3, mars 2001. 49p.
19 $ l'exemplaire. 186 $ par année. (Canada)
19 $ US l'exemplaire. 186 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS26-006
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Information population active. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Labour force information. ISSN 0708-3157
Pour la semaine terminé le 16 juin 2001. 39p.
URL: http://publications.gc.ca/Pilot/Statcan/71-001-PIB/71-001-PIB-f.html
11 $ l'exemplaire. 103 $ par année. (Canada)
11 $ US l'exemplaire. 103 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS71-001P
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.