ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 02-22
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02-22 (Le 31 mai 2002)
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Table des matières
- Publications du Parlement
- Publications ministérielles
- Affaires indiennes et du Nord
- Agence canadienne de développement international
- Agriculture et Agroalimentaire Canada
- Banque du Canada
- Bibliothèque nationale
- Centre canadien de gestion
- Commission des revendications des Indiens
- Conseil du Trésor
- Défense nationale
- Développement des ressources humaines Canada
- Environnement Canada
- Imprimeur de la Reine
- Industrie Canada
- Musée canadien des civilisations
- Pêches et Océans Canada
- Ressources naturelles Canada
- Santé Canada
- Secrétariat national recherche et sauvetage
- Transports Canada
- Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Publications de Statistique Canada
Statuts
- Lois du Canada (2002). Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Chapitres individuels, imprimés immédiatement après que les projets de loi soient sanctionnés. Titre en anglais:
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Disponible par commande permanente (facturé trimestriellement).
Numéro de catalogue YX4
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Lois du Canada (2002). Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Chapitre 10.--Loi sur les eaux de Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut. (Loi concernant les ressources en eau du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut et modifiant diverses lois en conséquence.) Titre en anglais: Nunavut Waters and Nunavut Surface Rights Tribunal Act. Projet de loi C-33 sanctionné le 30 avril 2002. ix, 86p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
20 $ l'exemplaire. (Canada)
20 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YX4-2002/10
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Lois du Canada (2002). Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Chapitre 11.--Loi sur le cheval national du Canada. (Loi portant reconnaissance du cheval canadien comme le cheval national du Canada.) Titre en anglais: National Horse of Canada Act. Projet de loi S-22 sanctionné le 30 avril 2002. 2p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
5 $ l'exemplaire. (Canada)
5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YX4-2002/11
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Lois du Canada (2002). Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Chapitre 12.--Loi modifiant la Loi sur les missions étrangères et les organisations internationales. Titre en anglais: An Act to amend the Foreign Missions and International Organizations Act. Projet de loi C-35 sanctionné le 30 avril 2002. 10p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 1M4. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
10 $ l'exemplaire. (Canada)
10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YX4-2002/12
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Chambre des communes
- Journaux. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals.
Nos 183-187, 6-10 mai 2002.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Journals.asp?Language=F
230 $ par année. (Canada)
230 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue X2-371/187
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - House of Commons debates, official report. Daily. Ottawa.
Vol. 137, No. 188, May 21, 2002.
For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-e.html
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Debates.asp?Language=E&Parl=37&Ses=1
$625 per year. (Canada)
$625 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue X3-371E
Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP. - Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
Vol. 137, no 188, le 21 mai 2002.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Debates.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1
625 $ par année. (Canada)
625 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue X3-371F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
Nos 188-189, 21-22 mai 2002.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
535 $ par année. (Canada)
535 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue X4-371
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
Nos 190-192, 23-27 mai 2002.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
535 $ par année. (Canada)
535 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue X4-371
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Projets de loi
- Projets de loi de la Chambre des communes, 1e session, 37e législature, 49-50-51 Élizabeth II, 2001-2002. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais:
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.communication.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
2100 $ par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Canada)
2100 $ US par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Autres pays)
Numéro de catalogue XB371
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 37e législature, 49-50-51 Élizabeth II, 2001-2002. Ottawa. Bilingue.
C-47.--Loi de 2001 sur l'accise. (Loi visant la taxation des spiritueux, du vin et du tabac et le traitement des provisions de bord.) Titre en anglais: Excise Act, 2001. Adopté le 21 mai 2002. xii, 251p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/chambus/house/bills/government/C-47/C-47_3/C- 47_cover-F.html
32,00 $ l'exemplaire. (Canada)
32,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB371-47/3
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Comités
- Comité permanent des affaires étrangères et commerce international: Sous-comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux, 1re session, 37e législature, Élizabeth II, 2001-2002. Président: Jean Augustine, député. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
--Pour un nouveau cycle de négociations efficace: les grand enjeux du Canada à l'OMC. Titre en anglais: Building an effective new round of WTO negotiations: 2002. Texte français, xx, 112p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
32 $ l'exemplaire. (Canada)
32 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-61990-3
Numéro de catalogue XC11-371/1-2-02
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par EGC.
- Comité permanent des affaires étrangères et commerce international: Sous-comité des droits de la personne et du développement international, 1re session, 37e législature, Élizabeth II, 2001-2002. Présidente: Jean Augustine, député. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
--Conflit, droits de la personne et démocratie en Colombie: un programme d'action canadien. Titre en anglais: Conflict, human rights and democracy in Columbia: 2002. Texte français, vii, 59p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
22 $ l'exemplaire. (Canada)
22 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-61967-9
Numéro de catalogue XC11-371/1-3-01
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par EGC.
Affaires indiennes et du Nord
- Les femmes autochtones: un portrait d'après le recensement de 1996. 2e édition. Ottawa, 2001. Texte français, xiv, 36p. Graphiques, ill., références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue. Titre en anglais: Aboriginal women: a profile from the 1996 census.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Publications et renseignements au public, Pièce 1415, Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien, Ottawa K1A 0H4. Téléphone: (819) 997-0380; Télécopieur: (819) 953-3017; Courriel: InfoPubs@inac.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/R2-162-1996F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-65901-5
Numéro de catalogue R2-162/1996
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Notice to depositories:
The following record is being published for information only. This publication has not been published in paper format. It is available only through the Internet.
Nisga'a implementation annual report, 2000-2001.Ottawa, 2001. 54p. (4.5 mb) Coloured illus. Adobe Acrobat.
Internet (WWW).
URL: http://publications.gc.ca/Collection/R31-13-2001E.pdf
Free. ISBN 0-662-31321-6
Numéro de catalogue R31-13/2001E-IN - Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
Rapport annuel 2001 sur l'Accord définitif Nisga'a.Ottawa, 2001. 54p. (4.5 mb) Ill. en couleur. Adobe Acrobat.
Internet (WWW).
URL: http://publications.gc.ca/Collection/R31-13-2001F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-86469-7
Numéro de catalogue R31-13/2001F-IN - Synopsis of research conducted under the 2000-2001 Northern Contaminants Program. Edited by Sarah Kalhok. Ottawa, 2001. xii, 371p. Figs., graphs, illus., references, tables. 28cm. Softcover. (Résumé en français).
"This report provides a summary of the progress to date of research and monitoring studies on contaminants in northern Canada, and related education, communications and policy activities that were conducted in 2000-2001 under the auspices of the Northern Contaminants Program (NCP)."--Foreword.
For non-depositories, available from Publications and Public Enquiries, Room 1415, Indian and Northern Affairs Canada, Ottawa K1A 0H4. Telephone: (819) 997-0380; Fax: (819) 953-3017; E-mail: InfoPubs@inac.gc.ca
Free. ISBN 0-662-30872-7
Numéro de catalogue R71-19/76-2001E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Agence canadienne de développement international
- Citoyens du monde à l'oeuvre: des canadiens tournés vers le monde. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Global citizenship in action: ISSN 1492-4099
Avril 2002. Texte français, 33p. Ill.
Édition spéciale: Afrique.
Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Agence canadienne de développement international, 200, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0G4. Téléphone: 1-800-230-6349 ou (819) 997-5006, ATS: (819) 953-5023; Télécopieur: (819) 953-6088; Courriel: info@acdi-cida.gc.ca WWW: http://www.acdi-cida.gc.ca
Gratuit.
Numéro de catalogue E94-27/5-2002-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Agriculture et Agroalimentaire Canada
- Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Programme d'échange entre jeunes des milieux ruraux et urbains: un projet du millénaire d'Agriculture et Agroalimentaire Canada. Ottawa, 2002. Texte français, 17p. Tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Rural/Urban Youth Exchange Program:
Disponible à la Service des publications ministérielles, Agriculture et agroalimentaire Canada, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: (613) 759-6610; Télécopieur: (613) 759-6726; Courriel: publications@em.agr.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-66461-2
Numéro de catalogue A22-248/2002
Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
Banque du Canada
- Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
Revisiting the case for flexible exchange rates: proceedings of a conference held by the Bank of Canada November 2000. Ottawa, 2001. xxi, 429p. Graphs, references, tables. 23cm. Softcover.
Available from Publications Distribution Section, Bank of Canada, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Telephone: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874; E-mail: publications@bank-banque-canada.ca
$15 per copy. ISBN 0-660-18622-5
Numéro de catalogue FB2-20/2001E
Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Avis aux dépositaires:
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Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Les taux de change flottants: une nouvelle analyse: actes d'un colloque tenu à la Banque du Canada novembre 2000. Ottawa, 2001. xxiii, 469p. Graphiques, références, tableaux. 23cm. Couverture souple.
Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874. Courriel: publications@bank-banque-canada.ca
15 $ l'exemplaire.
ISBN 0-660-96592-5
Numéro de catalogue FB2-20/2001F
Diffusion : Distribué par l'agence auteur. - Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Statistiques bancaires et financières de la Banque du Canada. Mensuel. Ottawa. 22cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Bank of Canada banking and financial statistics. ISSN 1488-4186
Mai 2002. 122p. Graphiques, tableaux.
Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca
5 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada et États-Unis)
5 $ l'exemplaire. 120 $ par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue FB12-5/2002-05
Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
Bibliothèque nationale
- Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication.Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. Titre en anglais: Forthcoming books: a product of the Canadian Cataloguing in Publication Program. ISSN 1187-6301
«Cette liste est préparée par la Bibliothèque nationale du Canada, qui coordonne le programme canadien du CIP (Catalogage avant publication). Le CIP fournit de l'information sur les livres de tous les éditeurs canadiens avant même leur publication, ce qui permet aux bibliothécaires et aux libraires de choisir, d'acheter et de cataloguer ces ouvrages.»--Page 1.
«Livres à paraître est distribué par Quill and Quire à Toronto et Livre d'ici à Montréal.»--Page 1.
Juin 2002. 37p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Marketing et édition, Bibliothèque nationale du Canada, 395, rue Wellington, Ottawa K1A 0N4. Téléphone: (613) 995-7969; Télécopieur: (613) 991-9871; Courriel: publications@nlc-bnc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/SN2-11-2002-06.pdf
Gratuit.
Numéro de catalogue SN2-11/2002-06
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Centre canadien de gestion
- Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
La mise en oeuvre de l'Entente-cadre sur l'union sociale: un outil d'apprentissage et de référence, par John McLean et Geoff Dinsdale. Ottawa, 2000. Texte français, viii, 60p. Références. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Implementing the Social Union Framework Agreement:
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
Disponible auprès du Centre canadien de gestion, 373, Promenade Sussex, Ottawa K1A 6Z2. Téléphone: (613) 995-2263; Télécopieur: (613) 943-3261; Courriel: info@ccmd-ccg.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/SC94-76-2000F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-65410-2
Numéro de catalogue SC94-76/2000
Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
Commission des revendications des Indiens
- Jalons.Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Landmark.
Hiver 2000. Texte français, 8p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Commission des revendications des Indiens, 427, avenue Laurier Ouest, Suite 400, Ottawa K1R 7Y2. Téléphone: (613) 943-1607; Télécopieur: (613) 943-0157.
Gratuit.
Numéro de catalogue RC21-1/00
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Jalons.Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Landmark.
Vol. 7, nº 1. Texte français, 6p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Commission des revendications des Indiens, 427, avenue Laurier Ouest, Suite 400, Ottawa K1R 7Y2. Téléphone: (613) 943-1607; Télécopieur: (613) 943-0157.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/RC21-1-7-1F.pdf
Gratuit.
Numéro de catalogue RC21-1/7-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Jalons.Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Landmark.
Vol. 7, nº 2. Texte français, 8p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Commission des revendications des Indiens, 427, avenue Laurier Ouest, Suite 400, Ottawa K1R 7Y2. Téléphone: (613) 943-1607; Télécopieur: (613) 943-0157.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/RC21-1-7-2F.pdf
Gratuit.
Numéro de catalogue RC21-1/7-2
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Jalons.Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Landmark.
Vol. 7, nº 3. Texte français, 8p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Commission des revendications des Indiens, 427, avenue Laurier Ouest, Suite 400, Ottawa K1R 7Y2. Téléphone: (613) 943-1607; Télécopieur: (613) 943-0157.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/RC21-1-7-3F.pdf
Gratuit.
Numéro de catalogue RC21-1/7-3
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Jalons.Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Landmark.
Vol. 7, nº 4. Texte français, 6p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Commission des revendications des Indiens, 427, avenue Laurier Ouest, Suite 400, Ottawa K1R 7Y2. Téléphone: (613) 943-1607; Télécopieur: (613) 943-0157.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/RC21-1-7-4F.pdf
Gratuit.
Numéro de catalogue RC21-1/7-4
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Conseil du Trésor
- Info source: Loi sur la protection des renseignements personnels.Ottawa, 2000. Texte français, 12p. 21cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Info source: Privacy Act.
Pour les non dépositaires, auprès du Centre de distribution, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, 300, avenue Laurier Ouest, Pièce P-135, tour ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0518; Courriel: services-publications@tbs-sct.gc.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-65045-X
Numéro de catalogue BT51-3/3-2000
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Direction des ressources humaines
- Cadre de gestion des ressources humaines: outil de référence à l'intention des gestionnaires. Ottawa, 2001. Texte français, 19p. Figure. 26cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Human Resources Management Framework:
Pour les non dépositaires, auprès du Centre de distribution, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, 300, avenue Laurier Ouest, Pièce P-135, tour ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0518; Courriel: services-publications@tbs-sct.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/BT43-100-2001F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-65930-9
Numéro de catalogue BT43-100/2001
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Défense nationale
- Feuille d'érable. Hebdomadaire. Publié par la Direction de la sécurité générale. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. Titre en anglais: Maple leaf. ISSN 1480-4336
Vol. 5, no 18, le 8 mai 2002. 16p. Ill.
Disponible seulement aux dépositaires.
URL: http://www.dnd.ca/menu/maple/vol_5/vol5_18/main_f.htm
Gratuit.
Numéro de catalogue D12-7/5-18
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Développement des ressources humaines Canada
- The wage settlements bulletin. Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. ISSN 1186-6640
Vol. 13, No. 5, May, 2002.
For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-e.html
$200 per year.
Numéro de catalogue L12-20/13-5E
Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP. - Le bulletin des règlements salariaux. Mensuel. Publié par le Direction de l'information sur les milieux de travail. Ottawa. 28cm. ISSN 1186-6632
Vol. 13, nº 5, mai 2002 11p. Graphiques, tableaux.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
200 $ par année.
Numéro de catalogue L12-20/13-5F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Notice to depositories:
Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
Child welfare in Canada 2000: the role of provincial and territorial authorities in the provision of child protection services. Prepared by Secretariat to the Federal/Provincial/Territorial Working Group on Child and Family Services Information. Ottawa, 2002. xvi, 220p. Graphs, references, tables. 28cm. Softcover.
For non-depositories available from National Clearinghouse on Family Violence, Healthy Communities Division, Health Canada, Address Locator 1907D1, 7th Floor, Jeanne Mance Building, Tunney's Pasture, Ottawa K1A 1B4. Telephone: 1-800-267-1291 or (613) 957-2938; Fax Link: 1-888-267-1233 or (613) 941-7285; E-mail: national_clearinghouse@hc-sc.gc.ca; WWW: www.hc-sc.gc.ca/nc-cn
URL: http://publications.gc.ca/Collection/RH4-17-2000E.pdf
Free. ISBN 0-662-31849-8
Numéro de catalogue RH4-17/2000E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Avis aux dépositaires:
La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
Bien-être de l'enfance au Canada 2000: le rôle des responsables provinciaux et territoriaux dans la prestation des services de protection de l'enfance. Préparé par le Secrétariat du Groupe de travail fédéral-provincial-territorial sur l'information sur les services à l'enfance et à la famille. Ottawa, 2002. xx, 242p. Graphiques, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre national d'information sur la violence dans la famille, Division de la santé des collectivités, Santé Canada, Indice de l'adresse: 1907D1, 7e étage, immeuble Jeanne-Mance, Pré Tunney, Ottawa K1A 1B4. Téléphone: 1-800-267-1291 ou (613) 957-2938; Téléimprimeur: 1-888-267-1222 ou (613) 941-7285; Courriel: national_clearinghouse@hs-sc.gc.ca; WWW: www.hc-sc.gc.ca/nc-cn
Gratuit.
ISBN 0-662-86883-8
Numéro de catalogue RH4-17/2000F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Environnement Canada
- Atlas annuel des glaces de l'Arctique, hiver 2002. Publié par le Service canadien des glaces. Ottawa, 2002. 17p. Cartes, figures. 23cm. Reliure à spirale. Bilingue. Titre en anglais: Annual Arctic ice atlas, Winter 2002.
Pour les non dépositaires, disponible à: Service à la clientèle, 373, promenade Sussex, bloc E, 3e étage, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: 1-800-767-2885 ou (613) 996-1550; Télécopieur: (613) 947-9160; Courriel: cis.client@ec.gc.ca
Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
ISBN 0-662-66521-X
Numéro de catalogue En40-11/34-2002
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Notice to depositories:
Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
Priority substances list assessment report. Issued jointly by Health Canada. Ottawa. 28cm. Spiral binding.
Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
"The Canadian Environmental Protection Act, 1999 (CEPA 1999) requires the federal Minister of the Environmental and of Health to prepare and publish a Priority Substances List (PSL) that identifies substances, including chemicals, groups of chemicals, effluents and wastes, that may be harmful to the environment or constitute a danger to human health."--Introduction.
--Hexachlorobutadiene. 2001.
For non-depositories, available from the Inquiry Centre, Environment Canada, 351 St. Joseph Boulevard, Hull, Quebec K1A 0H3. Telephone: (819) 997-2800 or 1-800-668-6767; Fax: (819) 953-2225; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En40-215-58E.pdf
Free. ISBN 0-662-29297-9
Numéro de catalogue En40-215/58E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Avis aux dépositaires:
La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
Liste des substances d'intérêt prioritaire: rapport d'évaluation. Publié conjointement par Santé Canada. Ottawa. 28cm. Reliure à spirale.
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
«La Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE 1999] exige des ministres fédéraux de l'environnement et de la Santé qu'ils préparent et publient une liste des substances chimiques, les groupes de substances chimiques, les effluents et les déchets qui peuvent être nocifs pour l'environnement ou constituer un danger pour la santé humaine.»--Introduction.
--Hexachlorobutadiène. 2001. vi, 44p. Graphiques, références, tableaux.
Pour les non dépositaires, disponible à l'Informathèque, Environnement Canada, 351, boulevard Saint-Joseph, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767; Télécopieur: (819) 953-2225; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En40-215-58F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-84983-3
Numéro de catalogue En40-215/58F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Service canadien de la faune
- Loi sur la protection d'espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial: rapport de 2000.Ottawa, 2001. Texte français, 22p. Ill. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Wild Animal and Plant Protection and Regulation of International and Interprovincial Trade Act: 2000 report.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Publications, Service canadien de la faune, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-1095; Télécopieur: (819) 997-2756; Courriel: cws-scf@ec.gc.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-66171-0
Numéro de catalogue CW70-5/2000
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Great Lakes fact sheet. Issued by the Ontario Region. Downsview, Ontario. 28cm. Softcover.
--Great Lakes Coastal Wetlands - science and conservation. 2002.
For non-depositories available from Environment Canada, Canadian Wildlife Service (Ontario Region), 4905 Dufferin Street, Downsview, Ontario M3H 5T4. Telephone: (416) 739-5830; Fax: (416) 739-5845; E-mail: Wildlife.Ontario@ec.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En40-222-11-2002E.pdf
Free. ISBN 0-662-31654-1
Numéro de catalogue En40-222/11-2002E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Fiche d'information sur les Grands Lacs. Publié par la Région de l'Ontario. Downsview (Ontario). 28cm. Couverture souple.
--Les terres humides côtières des Grands Lacs - les sciences et la conservation. 2002. 12p. Cartes, ill. en couleur, tableaux.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Environnement Canada, Service canadien de la faune (Région de l'Ontario), 4905, rue Dufferin, Downsview (Ontario) M3H 5T4. Téléphone: (416) 739-5830; Télécopieur: (416) 739-5845; Courriel: Wildlife.Ontario@ec.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/En40-222-11-2002F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-86720-3
Numéro de catalogue En40-222/11-2002F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Service de la protection de l'environnement
- Environmental protection series. Ottawa. 28cm. Spiral binding.
Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
EPS M-464.--Consultations on the CEPA New Substances Notification Regulations and New Substances Program: final report of the multistakeholder consultations. 2002.
For non-depositories, available from Environmental Protection Publications, Environmental Protection Service, Environment Canada, Ottawa K1A 0H3. Telephone: 1-800-734-3232 or (819) 953-5750; Fax: (819) 994-5629; E-mail: epspubs@ec.gc.ca
Free. ISBN 0-662-32247-9
Numéro de catalogue En40-653/2002E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Série de la Protection de l'environnement. Ottawa. 28cm. Reliure à spirale.
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
SPE M-464.--Consultations au sujet du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles de la LCPE et du Programme des substances nouvelles: rapport final sur les consultations multilatérales. 2002. iv, 89p. Tableaux.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Publications de la Protection de l'environnement, Service de la protection de l'environnement, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: 1-800-734-3232 ou (819) 953-5750; Télécopieur: (819) 994-5629; Courriel: epspubs@ec.gc.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-87247-9
Numéro de catalogue En40-653/2002F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Imprimeur de la Reine
- Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
Vol. 136, nº 21, le 25 mai 2002.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
URL: http://publications.gc.ca/Collection/SP2-1-136-21.pdf
2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-1/136-21
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Avis aux dépositaires
Les Éditions spéciales de la Gazette du Canada ne seront plus réimprimées dans les numéros réguliers du Gazette du Canada. Les bibliothèques doivent garder les Éditions spéciales aussi bien que les numéros réguliers pour assurer l'intégrité de leur collection.
Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Ottawa. 28cm. Bilingue.
Vol. 136, nº 4, le 24 mai 2002.--Loi électorale du Canada: (Rapport de députés(es) élus(es) aux élections partielles du 13 mai 2002.) Titre en anglais: Canada Elections Act: 1p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
URL: http://publications.gc.ca/Collection/SP2-3-136-4.pdf
2,95 $ l'exemplaire. (Canada)
2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-3/136-4
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Industrie Canada
- Investir dans l'excellence, 1996-2001: rapport sur les activités fédérales en sciences et en technologie, 2001. Ottawa, 2002. Texte français, 124p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Investing in excellence, 1996-2001:
Le matériel accompagné contient des graphiques et des tableaux.
Pour les non dépositaires, disponible au Service de distribution, Industrie Canada, Bureau 205D, Tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 947-7466; Télécopieur: (613) 954-6436; Courriel: publications@ic.gc.ca
URL: http://publications.gc.ca/Collection/C2-425-2001F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-66427-2
Numéro de catalogue C2-425/2001
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Le nouveau rêve national: réseautage du pays pour l'accès aux services à large bande. Ottawa, 2001. Texte français, 12p. Figure. 22cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The new national dream:
En tête du titre: Principes directeurs, définitions et recommandations du Groupe de travail national sur les services à large bande.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Services de distribution, Direction générale des communications, Industrie Canada, Bureau 205D, Tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 947-7466; Télécopieur: (613) 954-6436; Courriel: publications@ic.gc.ca
URL: http://broadband.gc.ca/Broadband-document/francais/table_matiere.htm
URL: http://publications.gc.ca/Collection/C2-575-2001F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-65897-3
Numéro de catalogue C2-575/2001
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Bulletin trimestriel sur la petite entreprise. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Titre en anglais: Small business quarterly. ISSN 1205-9099
«Le Bulletin trimestriel sur la petite entreprise... permet de connaître en un clin d'oeil les plus récentes tendances dans le secteur de la petite entreprise au Canada.»--Page 8.
Vol. 3, nº 1, juin 2001. Texte français, 8p. Graphiques, tableaux.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Politique de la petite entreprise, a/s Sabrina Liberatori, 5e étage Est, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Télécopieur: (613) 954-5492; Courriel: liberatori.sabrina@ic.gc.ca
URL: http://strategis.ic.gc.ca/SSGF/rd00355f.html
Gratuit.
Numéro de catalogue C12-18/3-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Bulletin trimestriel sur la petite entreprise. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Titre en anglais: Small business quarterly. ISSN 1205-9099
Vol. 3, nº 2, septembre 2001. Texte français, 8p. Graphiques, tableaux.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Politique de la petite entreprise, a/s Sabrina Liberatori, 5e étage Est, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Télécopieur: (613) 954-5492; Courriel: liberatori.sabrina@ic.gc.ca
URL: http://strategis.ic.gc.ca/SSGF/rd00372f.html
Gratuit.
Numéro de catalogue C12-18/3-2
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Bulletin trimestriel sur la petite entreprise. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Titre en anglais: Small business quarterly. ISSN 1205-9099
Vol. 3, nº 3, décembre 2001. Texte français, 8p. Graphiques, tableaux.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Politique de la petite entreprise, a/s Sabrina Liberatori, 5e étage Est, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Télécopieur: (613) 954-5492; Courriel: liberatori.sabrina@ic.gc.ca
URL: http://strategis.ic.gc.ca/SSGF/rd00353f.html
Gratuit.
Numéro de catalogue C12-18/3-3
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Bulletin trimestriel sur la petite entreprise. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Titre en anglais: Small business quarterly. ISSN 1205-9099
Vol. 3, nº 4, mars 2002. Texte français, 8p. Graphiques, tableaux.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Politique de la petite entreprise, a/s Sabrina Liberatori, 5e étage Est, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Télécopieur: (613) 954-5492; Courriel: liberatori.sabrina@ic.gc.ca
URL: http://strategis.ic.gc.ca/SSGF/rd00508f.html
Gratuit.
Numéro de catalogue C12-18/3-4
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Direction de l'analyse micro-économique
- Regional economic observer. Quarterly. Ottawa. Adobe Acrobat.
Internet (WWW)
First quarter 2001.
URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-23-2001-1E.pdf
Free. (Internet)
Numéro de catalogue C12-23/2001-1E-IN - L'observateur économique régional. Trimestriel. Ottawa. Adobe Acrobat.
Internet (WWW)
Premier trimestre de 2001. 35p. (253 kb) Graphiques, tableaux.
URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-23-2001-1F.pdf
Gratuit. (Internet)
Numéro de catalogue C12-23/2001-1F-IN - Regional economic observer. Quarterly. Ottawa.
Second quarter 2001.
URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-23-2001-2E.pdf
Free. (Internet)
Numéro de catalogue C12-23/2001-2E-IN - L'observateur économique régional. Trimestriel. Ottawa. Adobe Acrobat.
Deuxième trimestre de 2001. 35p. (255 kb) Graphiques, tableaux.
URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-23-2001-2F.pdf
Gratuit. (Internet)
Numéro de catalogue C12-23/2001-2F-IN - Regional economic observer. Quarterly. Ottawa.
Third quarter 2001.
URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-23-2001-3E.pdf
Free. (Internet)
Numéro de catalogue C12-23/2001-3E-IN - L'observateur économique régional. Trimestriel. Ottawa. Adobe Acrobat.
Troisième trimestre de 2001. 38p. (268 kb) Graphiques, tableaux.
URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-23-2001-3F.pdf
Gratuit. (Internet)
Numéro de catalogue C12-23/2001-3F-IN - Regional economic observer. Quarterly. Ottawa.
Fourth quarter 2001.
URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-23-2001-4E.pdf
Free. (Internet)
Numéro de catalogue C12-23/2001-4E-IN - L'observateur économique régional. Trimestriel. Ottawa. Adobe Acrobat.
Quatrième trimestre de 2001. 42p. (282 kb) Graphiques, tableaux.
URL: http://dsp-psd.communication/Collection/C12-23-2001-4F.pdf
Gratuit. (Internet)
Numéro de catalogue C12-23/2001-4F-IN
Office de la propriété intellectuelle du Canada
- La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
Rappel: Vous ne recevrez pas d'exemplaire papier de l'Index annuel de la Gazette du Bureau des brevets. Tel que publié dans la Gazette du Bureau des brevets (Gazette) des 1er, 8 et 15 août 2000, l'index annuel de la Gazette ne sera plus imprimé. La version électronique de l'Index annuel 1999 est disponible à notre site Web (http://opic.gc.ca) sous «Brevets» «Référence». Elle est présentée par type de document et contient les numéros de demandes ainsi que la date de publication dans la Gazette.
Vol. 130, nº 19, le 7 mai 2002. 161p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, Industrie Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-2985; Télécopieur: (819) 997-7771; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca ou au Site Web: http://opic.gc.ca sous la rubrique Communiquer avec nous, Demandes de renseignements reliés à la propriété intellectuelle.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/RG42-1-130-19.pdf
Gratuit.
Numéro de catalogue RG42-1/130-19
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
Vol. 130, nº 20, le 14 mai 2002. 177p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, Industrie Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-2985; Télécopieur: (819) 997-7771; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca ou au Site Web: http://opic.gc.ca sous la rubrique Communiquer avec nous, Demandes de renseignements reliés à la propriété intellectuelle.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/RG42-1-130-20.pdf
Gratuit.
Numéro de catalogue RG42-1/130-20
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Musée canadien des civilisations
- Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
Mercury series. Canadian Ethnology Service paper. Ottawa. 24cm. Softcover. (Résumés en français.) ISSN 0316-1854
Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
135.--On aboriginal representation in the gallery. Edited by Lynda Jessup with Shannon Bagg. 2002.
Available from Mail Order Services, Canadian Museum of Civilisation, 100 Laurier Street, P.O. Box 3100, Station B, Hull, Quebec J8X 4H2. Telephone: 1-800-555-5621; E-mail: publications@civilization.ca
$34.95 per copy. (Canada) ISBN 0-660-18749-3
Numéro de catalogue NM95-21/135E
Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Pêches et Océans Canada
- Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. 28cm. Softcover. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457
2390.--Collections of soft-shell clam (Mya arenair L.) spat with artificial substrates, by R. A. Chandler, S. M. C. Robinson, and J. D. Martin. 2001.
Prepared at the Department of Fisheries and Oceans, Science Branch, Gulf Fisheries Centre, P.O. Box 5030, Moncton, New Brunswick, E1C 9B6.
Note: Copies are available for sale in microfiche or paper format from Micromedia's Global Information Centre, 240 Catherine Street, Suite 305, Ottawa K2P 2G8. Telephone: 1-800-567-1914 or (613) 237-4250; Fax: (613) 237-9184; E-mail: gic@micromedia.on.ca
Free.
Numéro de catalogue Fs97-6/2390E
Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Ressources naturelles Canada
- Les ressources naturelles du Canada: pour aujourd'hui et pour demain. Ottawa, 2002. Texte français, 4p. Ill. en couleur. 22cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Canada's natural resources:
Incluant des cartes pliées (Texte en anglais et français au verso).
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Direction des communications, Ressources naturelles Canada, 580, rue Booth, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613) 992-9120; Télécopieur: (613) 992-7373.
Gratuit.
ISBN 0-662-66207-5
Numéro de catalogue M22-140/2002
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Comité permanent canadien des noms géographiques
- Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Canoma. nouvelles et commentaires concernant la toponymie du Canada recueillis par le Secrétariat du Comité permanent canadien des noms géographiques. Semestriel. Publié par le Centre canadien de cartographie. Ottawa. 28cm. Textes en français, en anglais ou bilingues. Titre en anglais: Canoma. ISSN 0319-5228
Vol. 27, nº 1, juillet 2001. 26p. Figures, ill., références.
Disponible au Secrétariat, Comité permanent canadien des noms géographiques, 6e étage, 615, rue Booth, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: (613) 992-1111; Télécopieur: (613) 943-8282.
Gratuit.
Numéro de catalogue M85-07/27-1
Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
Santé Canada
Direction générale de la santé de la population et de la santé publique
- Pour protéger la santé et assurer la sécurité des Canadiens: le Centre de mesures et d'interventions d'urgence. Ottawa, 2002. Texte français, 6p. Ill. en couleur. 27cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Protecting the health and safety of Canadians:
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Publications, Santé Canada, Édifice Brooke Claxton, L.A. #0913A, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: (613) 954-5995; Télécopieur: (613) 941-5366.
Gratuit.
ISBN 0-662-66191-5
Numéro de catalogue H39-597/2002
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Secrétariat national recherche et sauvetage
- SARCENE: votre revue canadienne de recherche et de sauvetage. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: SARSCENE: ISSN 1183-5036
Vol. 12, nº 1, hiver 2002. Texte français, 15p. Ill.
Pour les non dépositaires, disponible au Secrétariat national Recherche et sauvetage (SNRS), 4e étage, Édifice Standard Life, 275, rue Slater, Ottawa K1A 0K2. Téléphone: 1-800-727-9414 ou (613) 996-3035; Télécopieur (613) 996-3746.
URL: http://publications.gc.ca/Collection/D91-1-12-1F.pdf
Gratuit.
Numéro de catalogue D91-1/12-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Transports Canada
Aviation civile
- Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
The author-department no longer has copies for free distribution.
Canadian airworthiness directives. Issued by Aviation Regulation. Ottawa, 1990--. Loose-leaf.
Monthly supplement, March 2002.
For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-e.html
$9.95 per copy. Available by standing order. (Canada)
$9.95 U.S. per copy. Available by standing order. (Other countries)
Numéro de catalogue T51-2/3-2002-03E
Diffusion : Sold by CGP. - Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Le ministère-auteur ne possède plus d'exemplaires pour la distribution gratuite.
Consignes de navigabilité canadiennes. Publié par Réglementation aérienne. Ottawa, 1990--. 28cm. Feuilles mobiles.
Supplément mensuel, mars 2002. Pagination multiple.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
9,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
9,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
Numéro de catalogue T51-2/3-2002-03F
Diffusion : Vendu par EGC.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Profil du Ministère: service et solutions.Ottawa, 2002. Texte français, 12p. Ill. en couleur. 23cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Profile of the Department: service and solutions.
Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Téléphone: (819) 956-5385; Télécopieur: (819) 956-5417; Courriel: questions@tpsgc-pwgsc.gc.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-66426-4
Numéro de catalogue P35-107/2002
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Réalisations 2001: service et solutions. Ottawa, 2002. Texte français, 24p. Ill. en couleur. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Achievements 2001: ISSN 1489-3568
Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Téléphone: (819) 956-5385; Télécopieur: (819) 956-5417; Courriel: questions@tpsgc-pwgsc.gc.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-66326-8
Numéro de catalogue P35-111/2002
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Favoriser les entreprises en leur offrant des possibilités d'affaires.Ottawa, 2002. 28cm. Dépliant. Bilingue. Titre en anglais: Opportunities for business.
Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Téléphone: (819) 956-5385; Télécopieur: (819) 956-5417; Courriel: questions@tpsgc-pwgsc.gc.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-66469-8
Numéro de catalogue P35-112/2-2002
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Le développement durable: une nette amélioration.Ottawa, 2002. 28cm. Dépliant. Bilingue. Titre en anglais: Sustainable development: we're making a difference.
Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Téléphone: (819) 956-5385; Télécopieur: (819) 956-5417; Courriel: questions@tpsgc-pwgsc.gc.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-66470-1
Numéro de catalogue P35-122/2-2002
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Statistique Canada
Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.
Annuels
- Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
Bilan des investissements internationaux du Canada, 2001. Annuel. Ottawa, 2001. 119p. (1350 kb) Graphiques, tableaux. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Canada's international investment position, 2001. ISSN 0318-8868
Internet (WWW).
URL: http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/67-202-XIB/67-202-XIB-f.html
52 $ l'exemplaire. (Canada)
52 $ US l'exemplaire (Autres pays).
Numéro de catalogue CS67-202/2001-IN
Bulletins
- Infomat: a weekly review. Ottawa. ISSN 0380-0547
May 24, 2002.
URL: http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/11-002-XIE/11-002-XIE.html
$4 per copy. $145 per year. (Canada)
$4 U.S. per copy. $145 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue CS11-002E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
Le 24 mai 2002. 8p.
URL: http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/11-002-XIF/11-002-XIF.html
4 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
4 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS11-002F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - L'observateur économique canadien. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Canadian economic observer. ISSN 0835-9148
Vol. 15, nº 5, mai 2002. 35p. en pagination multiple.
Accompagné de L'observateur économique canadien: aperçu statistique: mai 2002. (71p. Tableaux. 22x28cm. Broché. Bilingue.)
23 $ l'exemplaire. 227 $ par année. (Canada)
23 $ US l'exemplaire. 227 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS11-010
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Indices des prix de l'industrie. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Industry price indexes. ISSN 0700-2033
Vol. 28, nº 3, mars 2002. 77p.
22 $ l'exemplaire. 217 $ par année. (Canada)
22 $ US l'exemplaire. 217 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS62-011
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Le commerce international de marchandises du Canada. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Canadian international merchandise trade. ISSN 1198-7391
Vol. 56, nº 3, mars 2002. 48p. Graphiques, tableaux.
URL: http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/65-001-XIB/65-001-XIB-f.html
19 $ l'exemplaire. 188 $ par année. (Canada)
19 $ US l'exemplaire. 188 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS65-001
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Importations par marchandise. Mensuel. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais: Imports by commodity. ISSN 1181-6759
Microfiche.
Vol. 59, nº 3. 6 fiches.
37 $ l'exemplaire. 361 $ par année. (Canada)
37 $ US l'exemplaire. 361 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS65-007-M
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.