ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 11-03

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11-03 (Le 21 janvier 2011)

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Table des matières

Publications du Parlement

Statuts

  • Chapitre 21, sanctionnée le 15 décembre 2010, Projet de Loi C-36, réimpression.--Loi concernant la sécurité des produits de consommation. pour Numéro de catalogue YX4-2010/21-1 Ottawa. 38p. 28cm. Couverture souple.
    Titre abrégé: Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    14,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue YX4-2010/21-1

Sénat

Comités

Sénat et Chambre des communes

  • Comité mixte permanent d'Examen de la réglementation, pour Numéro de catalogue YC3-403/1 3e session, 40e législature, 2010. Coprésidents : L'honorable sénateur Yonah Martin, Andrew Kania, député. Délibérations du Comité mixte permanent d'Examen de la réglementation. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Fascicule n° 10, le jeudi 18 novembre 2010. En pagination multiple.
    36,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue YC3-403/1-10
  • Comité mixte permanent d'Examen de la réglementation, pour Numéro de catalogue YC3-403/1 3e session, 40e législature, 2010. Coprésidents : L'honorable sénateur Yonah Martin, Andrew Kania, député. Délibérations du Comité mixte permanent d'Examen de la réglementation. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Fascicule n° 11, le jeudi 25 novembre 2010. En pagination multiple.
    33,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue YC3-403/1-11
  • Comité mixte permanent d'Examen de la réglementation, pour Numéro de catalogue YC3-403/1 3e session, 40e législature, 2010. Coprésidents : L'honorable sénateur Yonah Martin, Andrew Kania, député. Délibérations du Comité mixte permanent d'Examen de la réglementation. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Fascicule n° 12, le jeudi 2 décembre 2010. 37p.
    14,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue YC3-403/1-12

Chambre des communes

  • Journaux: pour Numéro de catalogue X2-403 40e législature, troisième session. Hebdomadaire. Le président de la Chambre des communes, Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N°s 116 à 119, du lundi 13 décembre 2010 au jeudi 16 décembre 2010. p. [1054]-1092.
    14,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X2-403/119

Publications ministérielles

Agence canadienne d'évaluation environnementale

Agence de santé publique du Canada

Agence des services frontaliers du Canada

  • Customs tariff, departmental consolidation. for Catalogue Number PS36-1E Ottawa. 28cm. Loose-leaf.
    Departmental consolidation of the customs tariff.
    Annual base volume with amendments issued at irregular intervals.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    2011 main volume - Errata. January 1, 2011. In various pagings.
    Variant title: Customs tariff, departmental consolidation 2011 - Errata.
    Contents: Chapter 74, pages 74-1 to 74-14; Chapter 96, pages 96-1 to 96-9 (pages missing from main volume, Customs Tariff - departmental consolidation 2011).
    Free.
    Catalogue Number PS36-1/2011E-0

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Agence canadienne du pari mutuel

Direction générale des politiques stratégiques

Direction générale des services agroenvironnementaux

  • Direction générale des services agroenvironnementaux - 75 ans: pour Numéro de catalogue A125-5/2010F ARAP 1935 - DGSA 2010. Ottawa, c2010. 44p. Figures en couleur, photographies. 28cm. Couverture souple. (N° AAC 11298F)
    Autre titre cité pour la publication: ARAP/DGSA publication de célébration de 75 ans.
    «L'Administration du rétablissement agricole des Prairies (ARAP), maintenant connue sous le nom de Direction générale des services agroenvironnementaux (DGSA), existe depuis 75 ans.»--Page 4 des 44.

    Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, 1341 chemin Baseline, Tour 6, Étage 1, pièce 355 , Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-773-1444 ; Télécopieur: 613-773-1498 ; Courriel: aafc_distribution@agr.gc.ca; URL: http://www3.agr.gc.ca/apps/publicentrale/.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue A125-5/2010F
  • Agri-Environment Services Branch - 75 years: for Catalogue Number A125-5/2010E PFRA 1935 - AESB 2010. Ottawa, c2010. 36p. Coloured figs., photographs. 28cm. Softcover. (AAFC No. 11298E)
    Title also cited as: PFRA/AESB 75-year celebration publication.
    "The PFRA, now known as the Agri-Environment Services Branch, is 75 years old; ..."--Page 4 of 36.

    Order Information: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, 1341 Baseline Road Tower 4, Floor Basement, Room 160, Ottawa K1A 0C5. Telephone: 613-773-1444 ; Fax: 613-773-1498 ; E-mail: aafc_distribution@agr.gc.ca; URL: http://www3.agr.gc.ca/apps/publicentrale/.

    Free.
    Catalogue Number A125-5/2010E

Banque du Canada

Citoyenneté et Immigration Canada

  • Guide sur la planification de la continuité des activités à CIC. pour Numéro de catalogue Ci4-55/2010 Ottawa, c2010. Texte français, 12p. 22cm. Couverture souple. Bilingue. (C&I-1210-11-2010)

    Renseignements pour la commande: Citoyenneté et Immigration Canada, Centre de distribution, Ottawa K1A 1L1. Télécopieur: 613-954-2221; Courriel: Distributionservices-servicesdesdistribution@cic.gc.ca; URL: http://www.cic.gc.ca/francais/ressources/publications/index.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-52606-5
    Numéro de catalogue Ci4-55/2010

Conseil national mixte de la Fonction publique du Canada

  • Conventions du Conseil national mixte. pour Numéro de catalogue F65-21 Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Liste de modifications -- CNM 11-1, le 11 janvier 2011. 154 feuilles (en pagination multiple).
    29,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue F65-21/2002-11-1

Cour fédérale

  • Recueil des décisions des Cours fédérales. pour Numéro de catalogue JU1-2-1 Irrégulier. Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1714-3713
    Titre antérieur (1971-2003): Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada, ISSN 0384-2568.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    82, 2010, Vol. 4, 1er fascicule. [7], p. 3-148, D1-D2, F1-F3.
    14,25 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.
    Numéro de catalogue JU1-2/2010-4-1

Défense nationale

Environnement Canada

Gendarmerie royale du Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 3, le samedi 15 janvier 2011. p. 75-110, 54, 22p.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/145-3
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 3, le samedi 15 janvier 2011. 113p.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/145-3-PDF

Industrie Canada

  • Nouvelles accessibles. pour Numéro de catalogue C12-37F Irrégulier. Publié par le Bureau d'industrie des appareils et accessoires fonctionnels. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Industrie Canada, Bureau de l'industrie des appareils et accessoires fonctionnels, 3701, rue Slater, Ottawa K1A 0C8. Téléphone: 613-990-4297 ou Téléimprimeur 613-998-5923; Télécopieur: 613-957-4076; Courriel: deb.finn@ic.gc.ca; URL: http://www.at-links.gc.ca/zx10003f.asp.

    N° 42, automne 2010. 11p.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue C12-37/42F
  • Accessible news. for Catalogue Number C12-37E Irregular. Issued by Assistive Devices Industry Office. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Industry Canada, Assistive Devices Industry Office, 300 Slater Street, Ottawa K1A 0C8. Telephone: 613-990-4297 or Teletype 613-998-5923; Fax: 613-957-4076 ; E-mail: deb.finn@ic.gc.ca; URL: http://www.at-links.gc.ca/zx10003E.asp.

    No. 42, Fall 2010. 10p.
    Free.
    Catalogue Number C12-37/42E

Bureau de la concurrence

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Institut canadien d'information sur la santé

  • Les soins de santé au Canada. pour Numéro de catalogue H115-15F Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1494-6742
    Données fournies par Statistique Canada.

    Comprend une section, 2000-2006, publié sous le titre: Indicateurs de santé, publié séparément avec 2007.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Institut canadien d'information sur la santé, Bureau des commandes, 495, chemin Richmond, bureau 600, Ottawa K2A 4H6. Téléphone: 613-241-7860, poste 6188; Télécopieur: 613-241-8120; Courriel: commandes@icis.ca; URL: http://secure.cihi.ca/cihiweb/dispPage.jsp?cw_page=contact_f#publications.

    2010. xii, 112p. Figures, graphiques, index, références. Matériel d'accompagnement: Des corrections à la version française de ce rapport.
    L'ISBN (1-55465-856-5) imprimé dans cette publication est incorrect.
    35,00 $ l'exemplaire (Prix A). 45,00 $ l'exemplaire (Prix B).
    Numéro de catalogue H115-15/2010F

Musée canadien des civilisations

  • North American Aboriginal hide tanning: for Catalogue Number NM24-26/2010E the act of transformation and revival, [by] Morgan Baillargeon. Gatineau, Quebec, c2010. ix, 144p. Illus., photographs, references. 28cm. Softcover.
    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information: Canadian Museum of Civilization Corporation, 100 Laurier Street, Gatineau, Quebec K1A 0M8. Telephone: 1-800-555-5621 or 819-776-8387; Fax: 819-776-8535; E-mail: publications@civilization.ca; URL: http://www.civilization.ca/cmc/explore/publications/how-to-order.

    $29.95 per copy.
    ISBN 978-0-660-19969-6
    Catalogue Number NM24-26/2010E
  • Estampes inuites - inspiration japonaise: pour Numéro de catalogue NM24-27/2011F les débuts de la gravure dans l'Arctique canadien, par Norman Vorano. Gatineau (Québec), c2011. v, 93p. Bibliographie, ill. en couleur, photographies. 26cm. Couverture souple.
    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande: Société du musée canadien des civilisations, 100, rue Laurier, Gatineau (Québec) K1A 0M8. Téléphone: 1-800-555-5621 ou 819-776-8387; Télécopieur: 819-776-8535; Courriel: publications@civilisations.ca; URL: http://www.civilization.ca/mcc/explorer/publications/comment-placer-une-commande/pour-commander.

    29,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-97374-6
    Numéro de catalogue NM24-27/2011F
  • Inuit prints - Japanese inspiration: for Catalogue Number NM24-27/2011E early printmaking in the Canadian Arctic, by Norman Vorano. Gatineau, Quebec, c2011. v, 93p. Bibliography, coloured illus., photographs. 26cm. Softcover.
    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information: Canadian Museum of Civilization Corporation, 100 Laurier Street, Gatineau, Quebec K1A 0M8. Telephone: 1-800-555-5621 or 819-776-8387; Fax: 819-776-8535; E-mail: publications@civilization.ca; URL: http://www.civilization.ca/cmc/explore/publications/how-to-order.

    $29.95 per copy.
    ISBN 978-0-660-19970-2
    Catalogue Number NM24-27/2011E

Office national de l'énergie

Patrimoine canadien

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

  • Livre des feux, des bouées et des signaux de brume, côte du Pacifique y compris les eaux côtières, rivières et lacs de la Colombie-Britannique. pour Numéro de catalogue Fs151-10F Irrégulier. Publié par Services maritimes. Ottawa. 28cm. ISSN 0704-5417
    Livre des feux, des bouées et des signaux de brume. Côte du Pacifique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Direction des communications, 200, rue Kent, 13e étage, poste 13E228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: 613-993-0999 ou Téléimprimeur 1-800-465-7735; Télécopieur: 613-990-1866; Courriel: info@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.dfo-mpo.gc.ca/contact-fra.htm.

    2010. En pagination multiple. Graphiques, index, tableaux. (MPO/2010-1687)
    Livre des feux, des bouées et des signaux de brume, Côte du Pacifique.
    "Mise à jour - Èdition mensuelle des avis aux navigateurs No. 09 de 2010".
    14,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-97365-4
    Numéro de catalogue Fs151-10/2010F
  • Lights, buoys and fog signals, Pacific coast, including the coastal waters, rivers and lakes of British Columbia. for Catalogue Number Fs151-10E Irregular. Issued by Maritime Services. Ottawa. 28cm. ISSN 0382-1080
    List of lights, buoys and fog signals. Pacific Coast.

    Order Information for Non-depositories: Fisheries and Oceans Canada, Communications Branch, 200 Kent Street, 13th Floor, Station 13E228, Ottawa K1A 0E6. Telephone: 613-993-0999 or Teletype 1-800-465-7735; Fax: 613-990-1866; E-mail: info@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.dfo-mpo.gc.ca/contact-eng.htm.

    2010. 1 vol. in various pagings. Graphs, index, tables. (DFO/2010-1687)
    Pacific Coast, list of lights, buoys and fog signals 2010.
    "Corrected up to Notices to Mariners Monthly Edition No. 09 of 2010".
    $14.95 per copy.
    ISBN 978-0-660-19956-6
    Catalogue Number Fs151-10/2010E

Service hydrographique du Canada

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

  • Maintenir le lien. pour Numéro de catalogue HS61-3F Annuel. [Publié par le] Programme de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada.
    Publié annuellement depuis février 2003.

    Le sous-titre varie.
    N° 10, février 2011.--Maintenir le lien, pour Numéro de catalogue HS61-3/2011F [publié par le] Programme de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada. Ottawa. 1 feuille pliée [6]p. Tableau. 28cm. Dépliant.
    "Numéro du 10e anniversaire".

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: 1-800-O-Canada, Service Canada, Ottawa K1A 0J9. Téléphone: 1-800-622-6232 ou Téléimprimeur 1-800-926-9105; URL: http://www.servicecanada.gc.ca/fra/commun/contacteznous/index.shtml.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-93909-4
    Numéro de catalogue HS61-3/2011F

Ressources naturelles Canada

Centre d'information topographique

Service canadien des forêts

Santé Canada

Direction générale des produits de santé et des aliments

Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits

Sécurité publique Canada

  • Aperçu statistique, le système correctionnel et la mise en liberté sous condition - rapport annuel. pour Numéro de catalogue PS1-3F Annuel. Produit par le Comité de la statistique correctionnelle du portefeuille ministériel de Sécurité publique Canada. Ottawa. 28cm. Reliure à spirale. ISSN 1707-8091

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Sécurité publique Canada, 269, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0P8. Téléphone: 613-944-4875 ou 1-800-830-3118 Téléimprimeur 1-866-865-5667; Télécopieur: 613-954-5186 ; Courriel: communications@sp.gc.ca; URL: http://www.securitepublique.gc.ca/abt/contact-fra.aspx.

    2010. 119p. Figures, graphiques, tableaux.
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-96249-8
    Numéro de catalogue PS1-3/2010F

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. pour Numéro de catalogue P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain
    2011 n° 2, le 14 janvier 2011. 40p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2011-2

Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Annuels

Bulletins