ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 11-05

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11-05 (Le 4 février 2011)

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Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

Comités

Sénat et Chambre des communes

Chambre des communes

  • Feuilleton et feuilleton des avis: pour Numéro de catalogue X4-403 40e législature, 3e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 120, le lundi 31 janvier 2011. 47, xiiip.
    16,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X4-403/120
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Bibliothèque du Parlement

Publications ministérielles

Affaires indiennes et du Nord

Région des Territoires du Nord-Ouest

  • Que se passe-t-il à la mine Giant? pour Numéro de catalogue R12-21F Irrégulier. Ottawa. 28cm.
    «Projet d'assainissement de la mine Giant».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Centre de contacts de renseignements du public d'AINC, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604 ou Téléimprimeur 1-866-553-0554; Télécopieur: 1-866-817-3977; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-fra.asp#pubenq.

    Hiver 2010. [4]p. (QS-Y277-002-FF-A1)
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-96190-3
    Numéro de catalogue R12-21/4-2010F
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • What's happening at Giant Mine? for Catalogue Number R12-21E Irregular. Ottawa. 28cm. Pamphlet.
    "Giant Mine Remediation Project".

    Order Information for Non-depositories: Indian and Northern Affairs, Public Enquiries Contact Centre, Terrasses de la Chaudière, 10 Wellington, North Tower, Gatineau, Quebec K1A 0H4. Telephone: 1-800-567-9604 (toll free) or Teletype 1-866-553-0554 ; Fax: 1-866-817-3977; E-mail: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-eng.asp.

    Winter 2010. [4]p. Photographs. (QS-Y277-002-EE-A1)
    Free.
    ISBN 978-1-100-17415-0
    Catalogue Number R12-21/4-2010E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Agence canadienne d'évaluation environnementale

  • Rapport de la commission d'examen fédéral constituée par le Ministre de l'environnement: pour Numéro de catalogue En106-91/2010F Projet de la mine d'or et de cuivre Prosperity de Taseko Mines Limited. Ottawa, Juillet 2010. vii, 271, [24]p. Cartes, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. (No. Référence ACEE 09-05-44811)
    Titre de la couverture: Rapport de la commission d'examen fédérale - Projet de mine d'or et de cuivre Prosperity, Taseko Mines Ltd. Colombie-Britannique.

    Renseignements pour la commande: Agence canadienne d'évaluation environnementale, Service des publications, 22e étage, Place Bell, 160, rue Elgin, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: 613-957-0169 ; Télécopieur: 613-957-0862 ; Courriel: publications@acee-ceaa.gc.ca; URL: http://www.ceaa-acee.gc.ca/017/orderform_f.htm.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-94783-9
    Numéro de catalogue En106-91/2010F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Report of the federal review panel established by the Minister of the Environment: for Catalogue Number En106-91/2010E Taseko Mines Limited's Prosperity Gold-Copper Mine Project. Ottawa, July 2010. vi, 248, [33]p. Maps, tables. 28cm. Spiral binding. (CEAA Reference No. 09-05-44811)
    Cover Title: Report of the Federal Review Panel - Prosperity Gold-Copper Mine Project, Taseko Mines Ltd. British Columbia.

    Order Information: Canadian Environmental Assessment Agency, Publications Services, 22nd Floor, Place Bell, 160 Elgin Street, Ottawa K1A 0H3. Telephone: 613-957-0169 ; Fax: 613-957-0862 ; E-mail: publications@ceaa-acee.gc.ca; URL: http://www.ceaa-acee.gc.ca/017/orderform_e.htm.

    Free.
    ISBN 978-1-100-15975-1
    Catalogue Number En106-91/2010E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Agence canadienne d'inspection des aliments

  • Rage. pour Numéro de catalogue A104-59/2011 Ottawa, c2010. 1 feuille pliée (texte français, [5]p.). Photographies. 23cm. Dépliant. Bilingue. (ACIA : P0735-10)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence canadienne d'inspection des aliments, 59, promenade Camelot, Ottawa K1A 0Y9. Téléphone: 1-800-442-2342 ou Téléimprimeur 1-800-465-7735; Télécopieur: 613-228-6601; URL: http://www.inspection.gc.ca/francais/directory/offburf.shtml.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-52659-1
    Numéro de catalogue A104-59/2011
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Agence de santé publique du Canada

  • La sécurité dans les escaliers. pour Numéro de catalogue HP25-2/2011 Ottawa, 2004, révisé 2007, 2010. Texte français, [1]p. 28cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-52781-9
    Numéro de catalogue HP25-2/2011
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale des services agroenvironnementaux

Banque du Canada

Banque de développement du Canada

Bureau du vérificateur général du Canada

  • L'examen des documents du Budget des dépenses par les comités parlementaires. pour Numéro de catalogue FA3-21/2005 Ottawa, Mars 2005. Texte français, iii, 24p. 28cm. Cerlox. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Bureau du vérificateur général du Canada, 240, rue Sparks, Ottawa K1A 0G6. Téléphone: 1-888-761-5953 ou 613-952-0213, poste 5000 ; TTY : 613-954-8042; Télécopieur: 613-943-5485; Courriel: distribution@oag-bvg.gc.ca; URL: http://www.oag-bvg.gc.ca/internet/Francais/admin_f_670.html#ordering.

    Gratuit.
    ISBN 0-662-68801-5
    Numéro de catalogue FA3-21/2005
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Commission de la Fonction publique

  • Sondage sur la dotation - candidats: pour Numéro de catalogue SC3-153/1-2010 sommaire des constatations - janvier 2009. Ottawa, c2011. Texte français, 31p. Glossaire, graphiques. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission de la Fonction publique, Administration centrale, Renseignements généraux, L'Esplanade Laurier, tour Ouest, 300, avenue Laurier Ouest, Ottawa K1A 0M7. Téléphone: 613-992-9562 ou Téléimprimeur 1-800-532-9397; Télécopieur: 613-992-9352; Courriel: infocom@psc-cfp.gc.ca ; URL: http://www.psc-cfp.gc.ca/centres/contact-contactez-fra.htm.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-52574-7
    Numéro de catalogue SC3-153/1-2010
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Conseil canadien de la santé

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de radiodiffusion. pour Numéro de catalogue BC91-12 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 25, n° 20, le 3 janvier au 14 janvier 2011. 1 vol. en pagination multiple.
    26,75 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue BC91-12/25-20
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de télécommunications. pour Numéro de catalogue BC91-13 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 1713-3467

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 18, n° 20, le 3 janvier au 14 janvier 2011. 1 vol. non-paginé. Références, tableaux.
    15,50 $ l'exemplaire. 400,00 $ par année.
    Numéro de catalogue BC91-13/18-20
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Cour suprême du Canada

  • Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada. pour Numéro de catalogue JU1-1-1 Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4230

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    542, 2e cahier, 2010 vol. 2. p.273-570.
    28,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.
    Numéro de catalogue JU1-1/2010-2-2
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Défense nationale

Centre de guerre aérospatiale des Forces canadiennes

Finances Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 4, le samedi 22 janvier 2011. p. 111-144, 4p. Index.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/145-4
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 4, le samedi 22 janvier 2011. 39p. Index.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/145-4-PDF
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 5, le samedi 29 janvier 2011. p. 145-198.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/145-5
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 5, le samedi 29 janvier 2011. 57p.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/145-5-PDF
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 144, index trimestriel, du 1er octobre au 31 décembre 2010. 17p.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/2010-4
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 144, index trimestriel, du 1er octobre au 31 décembre 2010. 19p.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/2010-4-PDF
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. pour Numéro de catalogue SP2-2 Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206
    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 2, le mercredi 19 janvier 2011. p. 44-53, ivp.
    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.
    Numéro de catalogue SP2-2/145-2
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. pour Numéro de catalogue SP2-2-PDF Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 2, le mercredi 19 janvier 2011. 16p.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-2/145-2-PDF

Industrie Canada

Bureau de la concurrence

Commission canadienne du tourisme

Direction générale de la petite entreprise et du tourisme

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Instituts de recherche en santé du Canada

Institut de l'appareil locomoteur et de l'arthrite

Office national de l'énergie

Parcs Canada

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

  • Garde côtière canadienne - cadre de sûreté maritime, pour Numéro de catalogue Fs154-21/2010 [publié par] Sûreté canadienne. Ottawa, c2010. Texte français, 10p. Photographies. 28cm. Couverture souple. Bilingue. (MPO/2009-1575)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, Demandes de renseignements généraux, 200 rue Kent, 5e étage, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: 613-993-0999; Télécopieur: 613-990-1866; Courriel: info@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.ccg-gcc.gc.ca/fra/GCC/Contactez_nous.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-51139-9
    Numéro de catalogue Fs154-21/2010
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Projet de recherche sur les politiques

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

  • Le Programme canadien de prêts aux étudiants - rapport annuel. pour Numéro de catalogue HS45 Annuel. Gatineau (Québec). 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1716-169X

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources humaines et Développement des compétences Canada, Direction générale des Communications, RHDSC, Unité des publications et distribution, 140, promenade du Portage, Place du Portage, Phase IV, niveau 12, Gatineau (Québec) K1A 0J9. Télécopieur: 819-953-7260; URL: http://www.rhdcc.gc.ca/fra/publications_ressources/commander_formulaire/index.shtml.

    2008-2009. Texte français, 38p. Graphiques, photographies, tableaux. (LC-111-12-10)
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-52615-7
    Numéro de catalogue HS45-2009
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Direction générale de la politique stratégique et de la recherche

Ressources naturelles Canada

Centre d'information topographique

Santé Canada

Direction générale de la politique stratégique

  • La politique sur l'intégrité scientifique de Santé Canada, pour Numéro de catalogue H22-4/2-2010 [publié par la] Direction des politiques scientifiques. Ottawa, c2010. Texte français, 25p. Références. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-50815-3
    Numéro de catalogue H22-4/2-2010
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits

Sécurité publique Canada

Service Canada

  • Avis aux dépositaires: La publication suivante a déjà été signalée dans la Liste hebdomadaire pour les renseignements seulement.
    Elle est présentement signalée pour permettre aux bibliothèques de dépôt sélectif de commander leur exemplaire. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d’office leur exemplaire de cette publication.Programme de travail partagé. pour Numéro de catalogue SG5-37/3-2009 Ottawa, c2009. Texte français, [5]p. 22cm. Dépliant. Bilingue. (SC-277-09-09)
    En-tête de titre: Mesures à l'intention des employeurs.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: 1-800-O-Canada, Service Canada, Ottawa K1A 0J9. Téléphone: 1-800-622-6232 ou Téléimprimeur 1-800-926-9105; URL: http://www.servicecanada.gc.ca/fra/commun/contacteznous/index.shtml.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-50046-1
    Numéro de catalogue SG5-37/3-2009
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Bureau de la satisfaction des clients. pour Numéro de catalogue SG5-49/2011 Ottawa, c2010. 1 feuille pliée, [5]p. 23cm. Dépliant. Bilingue. (SC-210-12-10)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: 1-800-O-Canada, Service Canada, Ottawa K1A 0J9. Téléphone: 1-800-622-6232 ou Téléimprimeur 1-800-926-9105; URL: http://www.servicecanada.gc.ca/fra/commun/contacteznous/index.shtml.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-52665-2
    Numéro de catalogue SG5-49/2011
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Changements touchant le Régime de pensions du Canada. pour Numéro de catalogue SG5-56/2010F Ottawa, c2010. 6p. Photographies. 28cm. Dépliant. (ISPB-348-11-10F)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: 1-800-O-Canada, Service Canada, Ottawa K1A 0J9. Téléphone: 1-800-622-6232 ou Téléimprimeur 1-800-926-9105; URL: http://www.servicecanada.gc.ca/fra/commun/contacteznous/index.shtml.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-96067-8
    Numéro de catalogue SG5-56/2010F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Société canadienne des postes

  • Information sur les services postaux. pour Numéro de catalogue Po12-1-MRC Trois fois par année. Ottawa. Bilingue. Cédérom.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne des postes, Gestionnaire, Guide des postes du Canada, 2701 Promenade Riverside, bureau N0250, Ottawa K1A 0B1. Courriel: guidedespostes@postescanada.ca; URL: http://www.postescanada.ca/aboutus/corporate/contactus.aspx?Lang=fr&Style=0.

    Janvier 2011. c2011. 1 disque.
    29,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Po12-1/2011-1-MRC
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Transports Canada

Aviation civile

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés

Direction générale des ressources humaines

Direction générale des services immobiliers

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. pour Numéro de catalogue P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain
    2011 n° 4, le 28 janvier 2011. 38p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2011-4
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

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