ARCHIVÉE - Liste supplémentaire des publications du gouvernement du Canada 10-03

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10-03-Supp (Le 21 mai 2010)

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Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 10-03-Supp qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

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Table des matières

Agence de santé publique du Canada

Centre national d’information sur la violence dans la famille

Centre de prévention et de contrôle des maladies infectieuses

Division du vieillissement et des aînés

Bureau du vérificateur général du Canada

Commissariat à l'information du Canada

Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés

Développement social Canada

Environnement Canada

  • Évaluation de la réglementation des émissions génératrices de smog produites par le secteur des transports, Préparé par la Direction générale de la vérification et de l’évaluation. Ottawa, Approbation: juillet 2008. 83p. (1300 Ko). Tableaux. Word.
    Électronique.

    «Les règlements en question ciblent les producteurs, les importateurs et les vendeurs de carburants (stations-service), de même que les fabricants, les importateurs et les vendeurs de véhicules et de moteurs.»--Page 15 sur 83.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En4-122/2008F-DOC - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/ec/En4-122-2008-fra.doc


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue En4-122/2008F-DOC

  • Evaluation of the regulation of smog-causing emissions from the transportation sector, Prepared by the Audit and Evaluation Branch. Ottawa, Approved July 2008. 70p. (1018 KB). Tables. Word.
    Electronic.

    "The regulations target fuel producers, importers, and sellers of fuel (gas stations), as well as manufacturers, importers, and sellers of vehicles and engines."--Page 13 of 70.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En4-122/2008E-DOC - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/ec/En4-122-2008-eng.doc


    Free. (Internet).

    Catalogue Number En4-122/2008E-DOC

  • Évaluation de la participation du gouvernement fédéral à l’Initiative de revitalisation du secteur riverain de Toronto, préparé par R.A. Malatest & Associates Ltd. pour Environnement Canada. Ottawa, Approuvée juillet 2008. 97p. (1958 Ko). Carte en couleur, références, tableaux. Word.
    Électronique.

    Titre en tête de chaque page: Évaluation de la participation fédérale dans l'IRSRT.

    «L’IRSRT a été lancée en octobre 2000. Elle constitue un partenariat entre le gouvernement du Canada, la province de l’Ontario et la ville de Toronto... Bien que le groupe de travail et l’annonce du financement aient soutenu la candidature de Toronto pour la tenue des Jeux olympiques et paralympiques, les engagements pris par les trois ordres de gouvernement envers le projet de revitalisation ont été maintenus malgré le rejet de la candidature olympique.»--Page 6 sur 97.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En4-123/2008F-DOC - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/ec/En4-123-2008-fra.doc


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue En4-123/2008F-DOC

  • Evaluation of the federal government’s participation in the Toronto Waterfront Revitalization Initiative, prepared by R.A. Malatest & Associates Ltd. for Environment Canada. Ottawa, Approved July 2008. 91p. (1850 KB). Coloured figs., references, tables. Word.
    Electronic.

    Running title: Evaluation of federal participation in the TWRI.

    "The TWRI was launched in October 2000 as a partnership of the Government of Canada, the Province of Ontario and the City of Toronto... While the taskforce and the funding announcement supported Toronto’s bid for the 2008 Olympic and Paralympic Games, the commitments of all three orders of government remained in place despite the failure of the Olympic bid."--Page 6 of 91.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En4-123/2008E-DOC - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/ec/En4-123-2008-eng.doc


    Free. (Internet).

    Catalogue Number En4-123/2008E-DOC

Section Développement technologique

  • Technologies Saint-Laurent. Montréal. ISSN 1188-7990 Électronique.

    «Les fiches d'information Technologies Saint-Laurent [...] sont produitses [...] dans le cadre de Saint-Laurent Vision 2000. Elles servent à diffuser les résultats obtenus lors des projets de développement et de démonstration technologiques réalisés dans les cinq secteurs suivants: eaux usées industrielles, sols contaminés, déchets dangereux, sédiments contaminés et outil novateur.»--Page 4.
    --Développement du procédé SOLTEC pour le traitement physico-chimique de sols contaminés par des hydrocarbures. Montréal, Mars 1997. 4p. (399 Ko). Figures, ill., tableaux. Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (En40-231/1-1997F) et ISBN (0-662-81859-8) pour l'édition imprimée français ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En40-231/1-1997F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/En40-231-1-1997F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-81859-8
    Numéro de catalogue En40-231/1-1997F-PDF

  • Technologies Saint-Laurent. Montréal. ISSN 1188-7990 Électronique.

    «Les fiches d'information Technologies Saint-Laurent [...] sont produitses [...] dans le cadre de Saint-Laurent Vision 2000. Elles servent à diffuser les résultats obtenus lors des projets de développement et de démonstration technologiques réalisés dans les cinq secteurs suivants: eaux usées industrielles, sols contaminés, déchets dangereux, sédiments contaminés et outil novateur.»--Page 4.
    --Gestion des débordements. Montréal, Mars 1997. 4p. (401 Ko). Figures, ill., tableaux. Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (EN40-231/3-1997F) et ISBN (0-662-81861-X) pour l'édition imprimée français ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En40-231/3-1997F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/En40-231-3-1997F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-81861-X
    Numéro de catalogue En40-231/3-1997F-PDF

  • St. Lawrence technologies. Montreal. ISSN 1188-7990 Electronic.

    null
    --Management of overflows. Montreal, March 1997. 4p. (381 KB). Figs., illus., tables. Adobe Acrobat.

    The catalogue number (EN40-231/3-1997E) and ISBN (0-662-25479-1) for the English print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En40-231/3-1997E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En40-231-3-1997E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-25479-1
    Catalogue Number En40-231/3-1997E-PDF

Service de la protection de l'environnement

  • Évaluation sommaire de la performance des mines de métaux assujetties au Règlement sur les effluents des mines de métaux. Annuel. Ottawa. ISSN 1914-2153 Électronique.

    Rapport d'étape sur la prévention de la pollution et la dépollution de l'eau en vertu du Règlement sur les effluents des mines de métaux (ISSN 1719-4628).


    Certaines éditions antérieures ont été publiées dans la «Série de la Protection de l'environnement. Exploitation minière et traitement des minéraux».

    Rapport SPE 1/MM/9. --Rapport d’étape sur la prévention de la pollution et la dépollution de l’eau dans l’industrie canadienne des mines de métaux, 1999-2000, [Publié par] Division des minéraux et des métaux. c2002. 128p. (982 Ko). Figures, tableaux. Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (En49-7/1-6F) et l'ISBN (0-660-96628-4) imprimés dans cette publication sont incorrects.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En49-15/9F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ec/En49-15-9F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue En49-15/9F-PDF

  • Summary review of performance of metal mines subject to the Metal Mining Effluent Regulations. Annual. Ottawa. ISSN 1914-2145 Electronic.

    Status report on water pollution prevention and control under the Metal Mining Effluent Regulations (ISSN 1719-461X).


    Some early editions were also issued as "Environmental protection series. Mining and ore processing.

    EPS 1/MM/9. --Status report on water pollution prevention and control in the Canadian metal mining industry, 1999-2000, [Issued by] Minerals and Metals Division. c2002. 128p. (960 KB). Adobe Acrobat.

    Incorrect Catalogue Number (En49-7/1-6E) and ISBN (0-660-18821-X) printed on this publication.


    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En49-15/9E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ec/En49-15-9E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number En49-15/9E-PDF

  • Rapport. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Rapport (Canada. Environnement Canada).

    SPE 7/AP/38. --Réseau national de surveillance de la pollution atmosphérique (RNSPA), sommaire des données annuelles pour 2004, Publié par la Direction générale pour l'avancement des technologies environnementales. 2006. 225p. (1665 Ko). Cartes en couleur, tableaux. Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (En49-2/7-38) et l’ISBN (0-662-49198-X) pour l’édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.


    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En49-2/7-38-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/ec/En49-2-7-38.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-49199-8
    Numéro de catalogue En49-2/7-38-PDF

Finances Canada

Division des études économiques et de l'analyse de la politique

  • Working paper. Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) Electronic.

    Department of Finance working paper.


    "Working papers are circulated in the language of preparation only, with a summary in both official languages to make analytic work undertaken by the staff available to a wider readership. The papers have received only limited evaluation and do not reflect the views of the Department of Finance. Comments on the working papers are invited and may be sent to the author(s)."--Web site (http://www.fin.gc.ca/access/wpliste.html)

    Published by Economic Studies and Policy Analysis Division, issue 98-03; by Economic Analysis and Forecasting Division, issues 98-06 to 98-07.

    Working paper 2002-07. --Understanding personal income tax revenue fluctuations, [by] Phillip King and Ron McMorran. Ottawa. 23p. (180 KB). Graphs, organization charts, tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number F21-8/2002-7E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2008/fin/F21-8-2002-7E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number F21-8/2002-7E-PDF

  • Working paper. Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) Electronic.

    Department of Finance working paper.


    "Working papers are circulated in the language of preparation only, with a summary in both official languages to make analytic work undertaken by the staff available to a wider readership. The papers have received only limited evaluation and do not reflect the views of the Department of Finance. Comments on the working papers are invited and may be sent to the author(s)."--Web site (http://www.fin.gc.ca/access/wpliste.html)

    Published by Economic Studies and Policy Analysis Division, issue 98-03; by Economic Analysis and Forecasting Division, issues 98-06 to 98-07.

    Working paper 2002-09. --NAOMI/US - a small scale model of the U.S. economy, [by] Nicholas Vincent. Ottawa, March 2002. 56p. (452 KB). Bibliography, figs., graphs, tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number F21-8/2002-9E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2008/fin/F21-8-2002-9E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number F21-8/2002-9E-PDF

Institut canadien d'information sur la santé

Pêches et Océans Canada

  • Canadian data report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumé en français). Electronic.

    Incorrect ISSN (0706-6456) printed on some publications in this series.
    No. 867. --Data on Arctic charr, Salvelinus alpinus (L.), from the Meliadine River, Northwest Territories, 1990, by D.K. McGowan. Winnipeg, Manitoba, 1992. 16p. (482 KB). Graph, map, references, tables. Adobe Acrobat.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fs97-13/867E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/dfo-mpo/Fs97-13-867E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Fs97-13/867E-PDF

  • Canadian manuscript report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) Electronic.
    No. 2093, volume I. --Impacts of the operation of existing hydroelectric developments on fishery resources in British Columbia: volume I - anadromous salmon, by S.M Hirst. Ottawa, 1991. 155p. (4393 KB). Graphs, maps, references, tables. Adobe Acrobat.

    The catalogue number (Fs97-4/2093E(vol.1)E) for the print edition has been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fs97-4/2093-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/dfo-mpo/Fs97-4-2093-1E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Fs97-4/2093-1E-PDF

  • Canadian manuscript report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) Electronic.
    No. 2614. --Life history characteristics of freshwater fishes occurring in the Northwest Territories and Nunavut, with major emphasis on riverine habitat requirements, by R.J. Rutherford and H. Breeze. Ottawa, 2002. 177p. (976 KB). Map, references, tables. Adobe Acrobat.

    The catalogue number (Fs97-4/2614E) for the print edition has been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fs97-4/2614E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/dfo-mpo/Fs97-4-2614E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number Fs97-4/2614E-PDF

  • Rapport technique canadien des sciences halieutiques et aquatiques. Irrégulier. Ottawa. (Abstracts in English.) Électronique.
    2107. --Lignes directrices concernant l'utilisation d'explosifs à l'intérieur ou à proximité des eaux de pêche canadiennes, par D. G. Wright et G. E. Hopky. 1998. 39p. (119 Ko). Références, tableaux. Adobe Acrobat.

    Préparé par la Direction générale des sciences, Région du Centre et de l'Arctique, Ministère des Pêches et des Océans, 501 University Crescent, Winnipeg R3T 2N6 et à la Direction générale de la gestion de l'habitat et des sciences de l'environnement, Ministère des Pêches et des Océans, 200, rue Kent, Ottawa K1A 0E6.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fs97-6/2107F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/Fs97-6-2107F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue Fs97-6/2107F-PDF

  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) Electronic.
    No. 2107. --Guidelines for the use of explosives in or near Canadian fisheries waters, by D. G. Wright and G. E. Hopky. Ottawa, 1998. 39p. (113 KB). References, tables. Adobe Acrobat.

    Prepared at the Science Directorate, Central and Arctic Region, Department of Fisheries and Oceans, 501 University Crescent, Winnipeg R3T 2N6 and Habitat Management and Environmental Science Directorate, Department of Fisheries and Oceans, 200 Kent Street, Ottawa K1A 0E6.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fs97-6/2107E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/Fs97-6-2107E.pdf


    Free. (internet).

    Catalogue Number Fs97-6/2107E-PDF

Direction régionale de la Gestion des pêches

Direction régionale des sciences

Institut Maurice Lamontagne

Région des maritimes

Région du Québec

Service hydrographique du Canada

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Ressources humaines et Développement social Canada

Politique stratégique et Recherche

Ressources naturelles Canada

Service canadien des forêts

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Bureau de la santé et l'inforoute

Conseil consultatif national sur le troisième âge

Direction générale de la politique de la santé

Direction générale de la politique de la santé et des communications

Direction générale des produits de santé et des aliments

Direction générale de la promotion et des programmes de la santé

Direction générale de la protection de la santé

Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs

Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits

Direction générale des services et de la promotion de la santé

Division du vieillissement et des aînés

Programme des produits thérapeutiques

Tribunal canadien du commerce extérieur