ARCHIVÉE - Liste supplémentaire des publications du gouvernement du Canada 13-15

Contenu archivé

L'information identifiée comme archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec le ministère auteur.

13-15-Supp (Le 24 juin 2013)

Toutes les URL signalées dans cette liste étaient accessibles par Internet le 24 juin 2013.

Certaines publications figurant dans cette Liste supplémentaire sont fournies en format électronique, tels que PDF et EPUB. Cela signifie que vous aurez besoin de logiciels ou appareils spéciaux pour voir ou imprimer ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page sur les formats de rechange vous explique comment voir les fichiers PDF et EPUB.

Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

Chambre des communes

Bibliothèque du Parlement

Publications ministérielles

Affaires indiennes et du Nord

Direction générale de la gestion de l'information

Agence de promotion économique du Canada atlantique

Banque du Canada

Centre canadien de gestion

Citoyenneté et Immigration Canada

Politique stratégique, Planification et Recherche

Commission d'enquête sur l'approvisionnement en sang au Canada

Commission de la Fonction publique

Aucun équivalent français

Condition féminine Canada

Conseil canadien des relations industrielles

Conseil national de prévention du crime Canada

Conseil privé

Secrétariat de la recherche sur les politiques

Défense nationale

Comité de surveillance du ministre de la Défense nationale

Développement des ressources humaines Canada

Développement des ressources humaines Canada

Bureau de la condition des personnes handicapées

Programme du travail

Diversification de l'économie de l'Ouest

Élections Canada

Directeur général des élections du Canada

Environnement Canada

Service canadien de la faune

Service de la conservation de l'environnement

Finances Canada

Gendarmerie royale du Canada

Industrie Canada

Bureau de la concurrence

Bureau de la consommation

Bureau du surintendant des faillites

Justice Canada

Patrimoine canadien

Service canadien des parcs

Pêches et Océans Canada

Gestion des pêches

Protection civile Canada

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Secrétariat du changement climatique

Secteur des minéraux et des métaux

Santé Canada

Direction générale de la protection de la santé

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

Direction du dirigeant principal de l'information

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Solliciteur général Canada

Commission nationale des libérations conditionnelles

  • Manuel des politiques de la CNLC. pour Numéro de catalogue JS92-43/1996F-PDF Ottawa, 1999. 134p. Tableaux. Électronique.
    Sommaire: Introduction.--Généralités: Évaluation du risque en vue des décisions prélibératoires: critères et processus de la prise des décisions; Facteurs essentiels à la prise de décisions judicieuses; Évaluations psychologiques et psychiatriques; Admissibilité.--Permission de sortir.--Libération conditionnelle: Semi-liberté; Libération conditionnelle totale; Examen expéditif; Expulsion/extradition/départ volontaire.--Libération d'office.--Maintien en incarcération.--Conditions de la mise en liberté: Conditions de la mise en liberté; Privilèges de sortie rattaches aux assignations à résidence et à la semi-liberté.--Interventions postlibératoires.--Audiences et examens: Examens; Audiences; Observateurs; Assistants; Interprètes; Ajournements; Renonciations; Reports.--Communication de renseignements: Communication de renseignements au délinquant; Communication de renseignements aux victimes; Renseignements provenant des victimes.--Dossiers sur les examens et les décisions.--Appels.--Divers: Maladies transmissibles/SIDA; Interdiction de conduire.--Clémence et réhabilitations.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue JS92-43/1996F-PDF
  • NPB policy manual. for Catalogue Number JS92-43/1996E-PDF Ottawa, 1999. 134p. Tables. Electronic.
    Contents: Introduction.--General: Risk assessment for pre-release decision-making criteria and process; Hallmarks of quality decision making; Psychological and psychiatric assessments; Eligibilities.--Temporary absence.--Parole: Day parole; Full parole; Accelerated review; Deportation/extradition/voluntary departure.--Statutory release.--Detention.--Release conditions: Release conditions; Residency and day parole leave privileges.--Post release interventions.--Hearings and reviews: Reviews; Hearings; Observers; Assistants; Interpreters; Adjournments; Waivers; Postponements.--Disclosure of information: Disclosure to offender; Disclosure to victims; Information from victims.--Records of reviews and decisions.--Appeals.--Miscellaneous: Communicable diseases/AIDs; Prohibition from driving.--Clemency and pardons.
    Free. (Internet).
    Catalogue Number JS92-43/1996E-PDF

Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie

Transports Canada

Centre de development des transports

Centre de développement des transports

Direction de la sécurité routière et de la réglementation automobile

Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Bulletins