ARCHIVÉE - Liste supplémentaire des publications du gouvernement du Canada 15-01

Contenu archivé

L'information identifiée comme archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec le ministère auteur.

15-01-Supp (Le 26 janvier 2015)

Toutes URL signalées dans cette liste étaient accessibles par l'Internet le 26 janvier 2015.

Certaines publications figurant dans cette Liste supplémentaire sont fournies en format électronique, tels que PDF et EPUB. Cela signifie que vous aurez besoin de logiciels ou appareils spéciaux pour voir ou imprimer ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page sur les formats de rechange vous explique comment voir les fichiers PDF et EPUB.

Table des matières

Publications ministérielles

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale des communications

Secrétariat rural

Agriculture Canada

Direction générale de recherche

Division de la consultation alimentaire

Division de l'économie

Division de l'entomologie

Institut de recherches sur les aliments

Service des fermes expérimentales

Service des sciences

Service scientifique

Anciens Combattants Canada

Bureau d'enregistrement et de statistiques

Commission de la Fonction publique

Formation linguistique Canada

École de la fonction publique du Canada

Environnement Canada

Service canadien de la faune

Justice Canada

Division de la recherche et de la statistique

Marine Atlantique

Ministère du Secrétariat d'État

Pêches et Océans Canada

Ressources naturelles Canada

Secteur des minéraux et des métaux

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Transports Canada

Sécurité maritime

  • Processus d'examen Termpol 2001. pour Numéro de catalogue T29-120/2001F-PDF Ottawa, 2001. 125p. Bibliographie, figures, tableaux. (TP743F) Électronique.
    «Un comité interministériel chargé d'examiner les questions de pollution marine a déterminé qu'il fallait trouver des moyens de mesurer de façon précise et sûre les risques pour la navigation que présentent l'emplacement et l'exploitation des terminaux maritimes pour pétroliers géants. Les objectifs établis par le comité ont mené à la publication, en 1977, de la première édition du Code TERMPOL ...
    En 1982, après qu'un certain nombre d'évaluations aient été effectuées avec succès au moyen du code
    TERMPOL, un comité interministériel a conclu qu'il fallait publier une deuxième édition du Code
    TERMPOL ...
    Après avoir examiné diverses possibilités, la Direction générale de la sécurité maritime de Transports Canada a décidé de publier une troisième édition, comme guide pour les promoteurs, qui traiterait de la sécurité des opérations des navires transportant des matières polluantes ou des marchandises dangereuses en vrac.»--Page 3 des 125, Avant-propos.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue T29-120/2001F-PDF
  • Termpol review process 2001. for Catalogue Number T29-120/2001E-PDF Ottawa, 2001. 120p. Bibliography, figs., tables. (TP743E) Electronic.
    "An interdepartmental committee reviewing marine pollution issues identified the need for a means of precisely and reliably measuring the navigational risks associated with the location and operation of marine terminals for large oil tankers. The objectives set by that committee led to the publication, in 1977, of the first edition of the TERMPOL Code...
    In 1982, following the successful conclusion of a number of TERMPOL assessments, an interdepartmental committee concluded that a second edition of the TERMPOL Code should be produced ...
    After considering different avenues Transport Canada Marine Safety has now decided to issue a third edition, for the guidance of proponents, covering operational safety aspects of dedicated ships transporting pollutants or hazardous cargoes in bulk."--Page 2 of 120, Foreword.
    Free. (Internet).
    Catalogue Number T29-120/2001E-PDF