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Rapport annuel, directeur, réglementation des explosifs et munitions : ... rapport du sous-ministre et chef d'état-major de la Défence. : D3-27F-PDF

Présente une analyse indépendante de l’état actuel du Programme des munitions pour l’année civile ainsi qu’un survol des activités principales du bureau du responsable de la réglementation, y compris les activités prévues pour le prochain cycle de deux ans. Dans l’ensemble, le rapport annuel vise à fournir des recommandations et des mesures concrètes tirées du programme de travail de la Direction – Réglementation des explosifs et munitions (DREM) dans le but de continuer de mettre en œuvre le programme de réglementation et de sécurité des munitions et des explosifs (ME).

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.503417&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Ministère de la défense nationale. Directeur, réglementation des explosifs et munitions.
TitreRapport annuel, directeur, réglementation des explosifs et munitions : ... rapport du sous-ministre et chef d'état-major de la Défence.
Variante du titre
  • DREM rapport annuel
Type de publicationPériodique
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Autres formats offertsTexte matériel-[Anglais | Français], Cédérom-[Anglais | Français]
Note(s)
  • Publ. aussi en anglais sous le titre : Director Ammunition and Explosives Regulation annual report.
  • Plusieurs livr. comportent un titre distinct.
  • Rapport couvre l'année fiscale, 2015/2016-
Information sur la publication
  • [Ottawa] : Directeur, réglementation des explosifs et munitions.
ChronologieParaît depuis 2008.
PériodicitéAnnuel
Numéro de catalogue
  • D3-27F-PDF
Descripteurs
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