Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

Le guide des brevets. : Iu71-1/6F-PDF

Analyse l'importance des brevets comme source de renseignements et comme moyen de protection. Elle explique le mode de présentation de la demande, expose la marche à suivre pour présenter une demande et fournit un glossaire.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.503962&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Consommation et corporations Canada.
  • Office de la propriété intellectuelle du Canada.
TitreLe guide des brevets.
Variante du titre
  • Titre de la couv. de la livr. de 1991: Propriété intellectuelle
Type de publicationPériodique
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : A gudie to patents.
  • Édition numérisée de l'imprimé [par Innovation, Sciences et Développement économique Canada].
  • Variante dans l'adresse bibliographique: 1994- , Office de la propriété intellectuelle.
Information sur la publication
  • Ottawa : Consommation et corporations Canada, 1991-
PériodicitéIrrégulier
Numéro de catalogue
  • Iu71-1/6F-PDF
Descripteurs
NumérosCliquez ici pour agrandir le tout
2010 Cliquer pour agrandir
2008 Cliquer pour agrandir
2006 Cliquer pour agrandir
2000 Cliquer pour agrandir
1998 Cliquer pour agrandir
1997 Cliquer pour agrandir
1993 Cliquer pour agrandir
1991 Cliquer pour agrandir
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :