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Guide de mise en place et d'amélioration des systèmes de gestion de la sécurité ferroviaireT33-23/2010F-PDF

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Vise à aider les compagnies de chemin de fer à mettre en place et à améliorer les systèmes de gestion de la sécurité (SGS) pour satisfaire aux exigences du Règlement sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire de Transports Canada, conformément à l’article 37 et au paragraphe 47.1(1) de la Loi sur la sécurité ferroviaire. Avec ses deux annexes, il contient des conseils et des recommandations pratiques, ainsi que des exemples précis de méthodes et d’approches de SGS adoptées par diverses compagnies de chemin de fer canadiennes.

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publications.gc.ca/pub?id=9.638266&sl=0

Publication information
Department/Agency
  • Canada. Transports Canada.
TitleGuide de mise en place et d'amélioration des systèmes de gestion de la sécurité ferroviaire
Publication typeMonograph
Language[French]
Other language editions[English]
FormatDigital text
Electronic document
Other formatsPhysical text-[French]
Note(s)
  • Comprends : Guide, Annexe 1 (Pratiques exemplaire), Annexe 2 (Pratiques exemplaires pour les petites compagnies de chemin de fer).
Publishing information
  • Ottawa - Ontario : Transports Canada Mise à jour 2010.
Description3 vols en pagination multiple.
ISBN978-1-100-96284-9
Catalogue number
  • T33-23/2010F-PDF
Departmental catalogue numberTP 15058F
Subject terms
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