00000nam 2200000za 4500 9.835111 CaOODSP 20240612102742 cr ||||||||||| 170411s2017 onc o f000 0 fre d CaOODSP fre n-cn--- Rv55-5/2-1-2-2017F-PDF Expéditions scientifiques ou exploratives étrangères au Canada [ressource électronique]. Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2017. 13 p. Mémorandum, 2369-2405 ; D2-1-2, le 20 mars 2017 Titre de départ. Publ. aussi en format HTML. « Ceci annule le mémorandum D : D2-1-2, daté du 31 août 2011 » -- p. 13. Publ. aussi en anglais sous le titre : Foreign scientific or exploratory expeditions in Canada. « Le présent mémorandum décrit les politiques et procédures de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) pour les expéditions scientifiques ou exploratives étrangères, y compris la recherche scientifique marine (RSM). Ces renseignements s’appliquent à l’entrée temporaire de tous les membres des équipes d’expéditions scientifiques ou exploratives étrangères, des membres d’équipage étrangers qui les accompagnent, des navires, des aéronefs, d’autres véhicules, des animaux, de l’équipement, des effets personnels et des outils servant aux expéditions qui ont lieu au Canada » -- En résumé, p. [1]. gccst Exploration gccst Recherche scientifique gccst Douanes Agence des services frontaliers du Canada. Foreign scientific or exploratory expeditions in Canada (CaOODSP)9.835108 Mémorandums D des douanes. D2, Voyage international, 2369-2405 ; D2-1-2, le 20 mars 2017. (CaOODSP)9.816826 PDF 432 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2017/asfc-cbsa/Rv55-5-2-1-2-2017-fra.pdf HTML N/A https://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d2/d2-1-2-fra.html