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043 |an-cn---
0861 |aEn4-425/2022F-PDF
24500|aGuide de quantification pour le Règlement sur le système de tarification fondé sur le rendement.
250 |a[Édition février 2022].
264 1|aGatineau (Québec) : |bEnvironnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, |c2022.
264 4|c©2022
300 |a1 ressource en ligne (vii, 90 pages) : |billustrations
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Quantification guidance for the Output-Based Pricing System Regulations.
500 |a« EC21230.07 » -- Verso de la couverture.
520 |a« Le présent document vise à fournir une orientation sur les exigences de quantification des gaz à effet de serre (GES) et de la production, y compris les limites d'émissions et les normes de rendement, pour les installations assujetties au Règlement sur le système de tarification fondé sur le rendement (le Règlement). Toutes les références faites dans le présent document se rapportent au Règlement, sauf indication contraire » -- Objectif, page 1.
650 6|aTaxe sur le carbone|xDoit|zCanada.
650 6|aCompensation des émissions de carbone|xDroit|zCanada.
650 6|aGaz à effet de serre|xRéduction|xDroit|zCanada.
7101 |aCanada. |bEnvironnement et changement climatique Canada, |eorganisme de publication.
77508|tQuantification guidance for the Output-Based Pricing System Regulations.|w(CaOODSP)9.907759
794 |tGuide de quantification pour le Règlement sur le système de tarification fondé sur le rendement.|b(Février 2023)|w(CaOODSP)9.920239
795 |tGuide de quantification pour le règlement sur le système de tarification fondé sur le rendement.|b(Février 2021)|w(CaOODSP)9.897767
85640|qPDF|s2.68 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2022/eccc/En4-425-2022-fra.pdf
986 |aEC21230.07