00000cam 2200000zi 4500 9.927286 CaOODSP 20260312101400 m o d f cr ||||||||||| 230914e202406 onc o f000 0 fre d 9780660679280 CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- T86-77/2023F-PDF Guide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la mise en conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité Maritime. Première édition. [Ottawa] : Transports Canada = Transport Canada, juin 2024. ©2024 1 ressource en ligne (v, 29 pages) texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Le fichier de publication en format PDF a été remplacé le 06-12-2024, le 20-02-2026, et le 12-03-2026 à la requête de Transports Canada, dont le résultat consiste seulement en des réglages insignifiants sans rapport au contenu textuel. Publié aussi en anglais sous le titre : Guide for Canadian vessels' operators for compliance with the Marine Safety Management System Regulations. « Ce document a été élaboré par la Direction de la sécurité maritime et de la sûreté de Transports Canada (SSMTC) pour expliquer comment les parties prenantes doivent se conformer aux exigences du Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime (RSGSM) » -- Comment utiliser ce guide, page 1. Navires Sécurité Règlements Canada. Navigation Canada Sécurité Mesures. Canada. Transports Canada, organisme de publication. Guide for Canadian vessels' operators for compliance with the Marine Safety Management System Regulations. (CaOODSP)9.927285 PDF 785 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2024/tc/T86-77-2023-fra.pdf TP 15566E (06/2024)