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0861 |aT86-77/2023F-PDF
24500|aGuide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la mise en conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité Maritime.
250 |aPremière édition.
264 1|a[Ottawa] : |bTransports Canada = Transport Canada, |cjuin 2024.
264 4|c©2024
300 |a1 ressource en ligne (v, 29 pages)
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500 |aLe fichier de publication en format PDF a été remplacé le 06-12-2024, le 20-02-2026, et le 12-03-2026 à la requête de Transports Canada, dont le résultat consiste seulement en des réglages insignifiants sans rapport au contenu textuel.
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Guide for Canadian vessels' operators for compliance with the Marine Safety Management System Regulations.
520 |a« Ce document a été élaboré par la Direction de la sécurité maritime et de la sûreté de Transports Canada (SSMTC) pour expliquer comment les parties prenantes doivent se conformer aux exigences du Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime (RSGSM) » -- Comment utiliser ce guide, page 1.
650 6|aNavires|xSécurité|xRèglements|zCanada.
650 6|aNavigation|zCanada|xSécurité|xMesures.
7101 |aCanada. |bTransports Canada, |eorganisme de publication.
77508|tGuide for Canadian vessels' operators for compliance with the Marine Safety Management System Regulations.|w(CaOODSP)9.927285
85640|qPDF|s785 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2024/tc/T86-77-2023-fra.pdf
986 |aTP 15566E (06/2024)