00000nam 2200000zi 4500 9.938020 CaOODSP 20241114113352 m o d f cr mn||||||||| 240509r202406 onca ob f000 0 fre d 9780660718491 CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- T29-168/2024F-PDF T29-168/2024F Notes d'orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments - remorqueur (PCPB-R). PCPB-notes d'orientation pour remorqueur et RCD Deuxième édition. [Ottawa] : Transports Canada = Transport Canada, juin 2024. ©2024 1 ressource en ligne (vii, 44 pages) : illustrations (principalement en couleur) texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Publié aussi en anglais sous le titre : Small Vessel Compliance Program tug (SVCP-T) detailed compliance report guidance notes. Titre de la couverture. « TP 15491F (06/2024). » « Auteur : Surveillance réglementaire des bâtiments canadiens (AMSD) » -- Page iii. La publication été remplacé le 14 novembre 2024, à la demande par l'éditeur. Comprend des références bibliographiques. « Les présentes lignes directrices ont pour objet d'aider les propriétaires de petits remorqueurs d'une jauge bute maximale de 15 à remplir leur Rapport de conformité détaillé des petits bâtiments (Formulaire 85-0525F). Chaque note d'orientation est associée à une question du Rapport de conformité détaillé des petits bâtiments, dont une copie peut être consultée sur la page d'inscription au Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB). Les présentes directives ne remplacent pas les règlements, et le dernier règlement pertinent constitue l'autorité finale pour toute exigence réglementaire. Les références aux réglementations et aux normes sont incluses dans le présent document; toutefois, cette liste n'est pas exhaustive. Le lecteur est invité à consulter le site Web du ministère de la Justice pour obtenir une liste complète des derniers règlements en vigueur dans le cadre de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada … » -- Remarque importante, page 1. Remorqueurs Sécurité Règlements Canada. Remorqueurs Sécurité Mesures Normes Canada. Remorqueurs Conception et construction Normes Canada. Canada. Transports Canada, organisme de publication. Canada. Surveillance réglementaire des bâtiments canadiens, organisme de publication. Small Vessel Compliance Program tug (SVCP-T) detailed compliance report guidance notes. (CaOODSP)9.938019 Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – remorqueur (PCPB–R). (Première édition) (CaOODSP)9.902842 PDF 1.33 Mo https://publications.gc.ca/collections/collection_2024/tc/T29-168-2024-fra.pdf HTML S.O. https://tc.canada.ca/fr/transport-maritime/securite-maritime/tp15491f-programme-conformite-petits-batiments-notes-orientation-remorqueurs-06-2024 TP 15491F