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043 |an-cn---
0861 |aEn14-557/2-2024F-PDF
24502|aL'effluenceur vol. 9 : |bautorisations temporaires de dérivation, document d'orientation.
24617|aAutorisation temporaires de dérivations - document d’orientation
264 1|aGatineau, Québec : |bEnvironnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, |c2024.
264 4|c©2024
300 |a1 ressource en ligne (16 pages) : |billustrations
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338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
500 |aTitre de la couverture
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : The Effluencer vol. 9 : temporary bypass authorizations guidance document.
504 |aComprend des références bibliographiques.
520 |a« Les autorisations temporaires de dérivation (ATD) permettent au propriétaire ou à l’exploitant de se soustraire à un ou plusieurs processus de traitement pendant une période définie. Ceci pourrait entraîner un dépassement des normes à l’effluent spécifiées dans le Règlement sur les effluents des systèmes d’assainissements des eaux usées (le Règlement). Les ATD peuvent être délivrées dans les circonstances suivantes : pour permettre au propriétaire ou à l’exploitant d’exécuter les travaux de construction ou d’entretien nécessaires à son système de traitement des eaux usées; pour répondre à un événement prévu qui se produit indépendamment de la volonté du propriétaire ou de l’exploitant. Une dérivation temporaire peut être autorisée à partir du ou des points de rejet final ou points de débordement » -- Description de l’autorisation temporaire de dérivation, page 1.
61026|aRèglement sur les effluents des systèmes d’assainissement des eaux usées.
650 6|aEaux usées|xStations de traitement|xDroit|zCanada.
650 6|aEaux usées|xAspect de l'environnement|zCanada.
7101 |aCanada. |bEnvironnement et changement climatique Canada, |eorganisme de publication.
77508|tThe Effluencer vol. 9 : |w(CaOODSP)9.938687
85640|qPDF|s705 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2024/eccc/En14-557-2-2024-fra.pdf
986 |aEC24117