000	00000nam 2200000zi 4500
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003	CaOODSP
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043	|an-cn---
086	1 |aEn4-425/2025F-PDF
245	00|aGuide de quantification pour le Règlement sur le système de tarification fondé sur le rendement.
250	|a[Édition février 2025].
264	1|aGatineau (Québec) : |bEnvironnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, |cfévrier 2025.
264	4|c©2025
300	|a1 ressource en ligne (84 pages) : |billustrations
336	|atexte|btxt|2rdacontent/fre
337	|ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338	|aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
500	|aPublié aussi en anglais sous le titre : Quantification guidance for the Output-Based Pricing System Regulations.
500	|a« EC24060 » -- Verso de la couverture.
520	|a« Le présent document vise à fournir des directives sur les exigences de quantification des gaz à effet de serre (GES) et de la production, y compris les limites d'émissions et les normes de rendement calculées, pour les installations assujetties en vertu du Règlement sur le système de tarification fondé sur le rendement (le Règlement). Toutes les références faites dans le présent document se rapportent au Règlement, sauf indication contraire » -- Objet, page 8.
650	6|aTaxe sur le carbone|xDoit|zCanada.
650	6|aCompensation des émissions de carbone|xDroit|zCanada.
650	6|aGaz à effet de serre|xRéduction|xDroit|zCanada.
710	1 |aCanada. |bEnvironnement et changement climatique Canada, |eorganisme de publication.
775	08|tQuantification guidance for the Output-Based Pricing System Regulations.|w(CaOODSP)9.948143
795	|tGuide de quantification pour le Règlement sur le système de tarification fondé sur le rendement.|b(Février 2024)|w(CaOODSP)9.933038
856	40|qPDF|s2.17 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2025/eccc/en4/En4-425-2025-fra.pdf
986	|aEC24060