00000cam 2200000zi 4500 9.952162 CaOODSP 20260625100848 m o d f cr cn||||||||| 250610e202507##onca ob f000 0 fre d 9780660777764 CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- CC172-196/2025F-PDF Évaluation et préparation de l'emplacement des nouvelles installations dotées de réacteurs. Évaluation et préparation de l'emplacement des nouvelles installations dotées de réacteurs, version 1.3 Version 1.3. Ottawa (Ontario) : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, juillet 2025. ©2025 1 ressource en ligne (176 pages, 1 page non numérotée) : illustration en couleur. texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Séries de documents d'application de la réglementation de la CCSN ; REGDOC-1.1.1, version 1.3 Publié aussi en anglais sous le titre : Site evaluation and site preparation for new reactor facilities. Titre de la couverture. « Publié : 7/2025. » « Séries de documents d'application de la réglementation de la CCSN » -- Page [176]. Comprend des références bibliographiques. « Ce document d'application de la réglementation fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) sur les installations dotées de réacteurs, qui inclut également les guides de présentation d'une demande de permis de construction, d'exploitation et de déclassement de centrales nucléaires. … Le REGDOC 1.1.1, Évaluation et préparation de l'emplacement des nouvelles installations dotées de réacteurs, énonce les exigences et l'orientation relatives à la préparation et à l'évaluation de l'emplacement des nouvelles installations dotées de réacteurs. Il comprend également un guide de présentation d'une demande de permis pour la préparation de l'emplacement d'une nouvelle installation dotée de réacteurs. Dans le document, le terme « installations dotées de réacteurs » désigne à la fois les centrales nucléaires et les installations dotées de petits réacteurs. Le contenu explique également comment l'information relative à l'évaluation de l'emplacement recueillie pendant les activités de préparation de l'emplacement est utilisée et revue dans les étapes subséquentes du cycle de vie correspondant à la construction et à l'exploitation. … » -- Résumé, page 3. Installations nucléaires Sécurité Règlements Canada. Installations nucléaires Permis, licences, etc. Canada. Installations nucléaires Canada Conception et construction. Chantiers de construction Canada Évaluation. Commission canadienne de sûreté nucléaire, organisme de publication. Site evaluation and site preparation for nuclear facilities. (CaOODSP)9.952161 Évaluation et préparation de l'emplacement des nouvelles installations dotées de réacteurs. Version 1.2. (CaOODSP)9.912667 Document d'application de la réglementation (Commission canadienne de sûreté nucléaire) REGDOC-1.1.1. (CaOODSP)9.501696 PDF 1.43 Mo https://publications.gc.ca/collections/collection_2026/ccsn-cnsc/CC172-196-2025-fra.pdf HTML S.O. https://www.cnsc-ccsn.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-documents/published/html/regdoc1-1-1-v1-3/