00000cam 2200000zi 4500 9.960881 CaOODSP 20260401145929 m o d f cr mn||||||||| 260312t20262026quca ob f000 0 fre d 9780660989570 CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- y1y2 En14-503/2-2026F-PDF Rendement en matière d'émissions de gaz à effet de serre pour le parc de véhicules lourds et de leurs moteurs des années 2021 à 2023 (phase 2) relativement au Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules lourds et de leurs moteurs en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). Gatineau (Québec) : Environnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, [2026] ©2026 1 ressource en ligne (iii, 16, 3 pages) : illustrations texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Publié aussi en anglais sous le titre : Greenhouse gas emissions performance for 2021 to 2023 (Phase 2) heavy-duty vehicles and engines in relation to the Heavy-Duty Vehicle and Engine Greenhouse Gas Emission Regulations under the Canadian Environmental Protection Act, 1999. « EC25076 » -- Page [i]. Comprend des références bibliographiques. « Le Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules lourds et de leurs moteurs (ci-après appelé « le Règlement ») établit, en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), les normes en matière d'émissions de gaz à effet de serre pour les nouveaux véhicules routiers lourds et leurs moteurs des années de modèles 2014 et ultérieures mis en vente au Canada. Ce Règlement impose aux importateurs et aux fabricants de véhicules neufs de respecter les normes moyennes d'émissions de gaz à effet de serre du parc et établit des exigences annuelles de déclaration de conformité. Le Règlement a été modifié en 2018 pour introduire des normes d'émission de gaz à effet de serre plus strictes à compter de l'année modèle 2021 (phase 2) pour les véhicules lourds routiers et leurs moteurs. Le présent rapport résume le rendement moyen en matière d'émissions de gaz à effet de serre du parc de véhicules lourds des années de modèles 2021 à 2023 (phase 2) et de leurs moteurs selon les données de conformité soumises à Environnement et Changement climatique Canada au moyen des rapports de fin d'année modèle présentés en vertu du Règlement. Comme le parc de chaque fabricant est unique, les données présentées ici fournissent les valeurs combinées de trois catégories distinctes: classes 2B et 3 (véhicules non spécialisés), tracteurs routiers et véhicules spécialisés, et moteurs de véhicules lourds, et ce, pour chaque année modèle. Les données illustrent la valeur moyenne des émissions de CO₂ du parc, la norme moyenne pour chaque parc et le sommaire des points totale du parc. Il s'agit du deuxième rapport publié sous ce règlement. … » -- Sommaire, page 1. Camions Moteurs Gaz d'échappement Canada. Gaz carbonique atmosphérique Canada. Gaz à effet de serre Canada. Canada. Environnement et changement climatique Canada, organisme de publication. Greenhouse gas emissions performance for 2021 to 2023 (Phase 2) heavy-duty vehicles and engines in relation to the Heavy-Duty Vehicle and Engine Greenhouse Gas Emission Regulations under the Canadian Environmental Protection Act, 1999. (CaOODSP)9.960879 Rendement en matière d'émissions de gaz à effet de serre pour le parc de véhicules lourds et de leurs moteurs des années 2014 à 2020 (phase 1), relativement au Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules lourds et de leurs moteurs en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). (CaOODSP)9.945230 PDF 678 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2026/eccc/En14-503-2-2026-fra.pdf HTML S.O. https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/registre-environnemental-loi-canadienne-protection/publications/rendement-emissions-gaz-effet-serre-2021-2023.html EC25076