MARC21

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086	1 \|aCC172-61/2020F-PDF\|zCC172-61/2018F-PDF
245	00\|aGuide de présentation d'une demande : \|bhomologation des appareils à rayonnement ou de l'équipement réglementé de catégorie II.
246	17\|aREGDOC-1.5.1, guide de présentation d'une demande : \|bhomologation des appareils à rayonnement ou de l'équipement réglementé de catégorie II, version 1.1
250	\|aVersion 1.1.
264	1\|aOttawa (Ontario) : \|bCommission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, \|cseptembre 2020.
264	4\|c©2020
300	\|a1 ressource en ligne (i page, 1 page non numérotée, 31 pages).
336	\|atexte\|btxt\|2rdacontent/fre
337	\|ainformatique\|bc\|2rdamedia/fre
338	\|aressource en ligne\|bcr\|2rdacarrier/fre
490	1 \|aDocument d'application de la réglementation ; \|vREGDOC-1.5.1
500	\|aPublié aussi en anglais sous le titre : Application guide: certification of radiation devices or Class II prescribed equipment.
500	\|aTitre de la couverture.
500	\|aEn tête du titre : Homologation d'équipement réglementé.
500	\|aLe numéro de catalogue (CC172-61/2018F-PDF) et l'ISBN (9780660259116) imprimés dans cette publication sont incorrects.
504	\|aComprend des références bibliographiques.
520	\|a« Le présent document d'application de la réglementation fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la CCSN intitulée « Homologation d'équipement réglementé », qui porte également sur l'entretien de l'équipement réglementé de catégorie II. … Le présent guide a pour but d'aider les demandeurs à préparer et à soumettre à la CCSN une demande d'homologation d'appareil à rayonnement ou d'équipement réglementé de catégorie II. Il aide également les demandeurs et les titulaires de permis à se conformer à la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires et à ses règlements, et à s'assurer que: l'appareil à rayonnement ou l'équipement réglementé de catégorie II peut être utilisé en toute sécurité; des mesures adéquates sont en place pour préserver la santé, la sûreté et la sécurité des personnes, protéger l'environnement et maintenir la sécurité nationale; la conception respecte les obligations internationales du Canada … » -- Préface, page i.
650	6\|aSubstances radioactives\|xSécurité\|xRèglements\|zCanada.
650	6\|aMédecine nucléaire\|xAppareils et matériel\|xSécurité\|xRèglements\|zCanada.
710	2 \|aCommission canadienne de sûreté nucléaire, \|eorganisme de publication.
775	08\|tApplication guide : \|w(CaOODSP)9.964136
795	\|tGuide de présentation d'une demande : \|bÉdition 1.0.\|w(CaOODSP)9.854183
830	#0\|aDocument d'application de la réglementation (Commission canadienne de sûreté nucléaire)\|vREGDOC-1.5.1.\|w(CaOODSP)9.501696
856	40\|qPDF\|s3.67 Mo\|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2026/ccsn-cnsc/CC172-61-2020-fra.pdf