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040 |aCaOODSP|bfre|erda|cCaOODSP
043 |an-cn---
0861 |aXC34-1/1-451-5F-PDF
1101 |aCanada. |bParlement. |bChambre des communes. |bComité permanent de la défense nationale, |eauteur, |eorganisme de publication.
24514|aLes sites contaminés du Ministère de la défense nationale et des Forces armées canadiennes / |cCharles Sousa, président.
264 1|a[Ottawa] : |bChambre des communes, Canada = House of Commons, Canada, |coctobre 2026.
300 |a1 ressource en ligne (xi, 47 pages) : |bgraphiques.
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
4901 |aRapport du Comité permanent de la défense nationale ; |v5e rapport, 45e législature, 1re session
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : The Department of National Defence and the Canadian Armed Forces contaminated sites.
504 |aComprend des références bibliographiques.
520 |a« Entre le 26 novembre 2024 et le 29 avril 2026, le Comité a tenu cinq réunions consacrées à cette étude et a entendu 21 témoins. Parmi les personnes ayant comparu lors de ces réunions figuraient des représentants de cinq ministères fédéraux et de deux municipalités, trois anciens combattants, deux proches de membres des Forces armées canadiennes et trois universitaires. De plus, sept mémoires ont été présentés au Comité. Par ailleurs, en juillet 2026, le MDN a transmis au Comité une réponse écrite contenant des statistiques actualisées et d’autres données sur les sites contaminés relevant du MDN et des FAC, ainsi que sur les accords de responsabilité partagée conclus par le MDN avec certaines provinces et municipalités »--page 6.
61016|aCanada. |bMinistère de la défense nationale.
61016|aCanada. |bForces armées canadiennes‏.
650 6|aDépôts de déchets dangereux|xAspect de l'environnement|zCanada.
650 6|aDépôts de déchets dangereux|xAspect sanitaire|zCanada.
650 6|aDépôts de déchets dangereux|zCanada|xGestion.
650 6|aDépôts de déchets dangereux|xRestauration|zCanada.
7001 |aSousa, Charles,|d1958-
77508|tThe Department of National Defence and the Canadian Armed Forces contaminated sites / |w(CaOODSP)9.967452
830#0|aRapport du Comité permanent de la défense nationale ;|v5e rapport, 45e législature, 1re session.|w(CaOODSP)9.503757
85640|qPDF|s4.04 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2026/parl/xc34-1/XC34-1-1-451-5-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://www.noscommunes.ca/documentviewer/fr/45-1/NDDN/rapport-5