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Tariff item 9832.00.00 coffins or caskets : Rv55-5/8-3-11-2014E-PDF

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.580258&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada Border Services Agency.
TitreTariff item 9832.00.00 coffins or caskets
Titre de la série
  • Customs D memoranda. D8, Remissions and temporary importation D8-3-11, March 4, 2014
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Anglais]
Autres langues publiées[Français]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Superseded Memorandum D: D8-3-11 dated September 11, 1998.
Information sur la publication
  • Ottawa - Ontario : Canada Border Services Agency
Description3p.
Numéro de catalogue
  • Rv55-5/8-3-11-2014E-PDF
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