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Processus d'examen Termpol 2001 : T29-120/2001F-PDF

Les linges directrices pour le processus d'examen technique des terminaux maritimes et des sites de transpbordement sont enoncees dans le TP 143, qui s'intitule Processus d'examen TERMPOL 2001.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.644112&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Transports Canada. Sécurité maritime.
TitreProcessus d'examen Termpol 2001
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • «Un comité interministériel chargé d'examiner les questions de pollution marine a déterminé qu'il fallait trouver des moyens de mesurer de façon précise et sûre les risques pour la navigation que présentent l'emplacement et l'exploitation des terminaux maritimes pour pétroliers géants. Les objectifs établis par le comité ont mené à la publication, en 1977, de la première édition du Code TERMPOL ... En 1982, après qu'un certain nombre d'évaluations aient été effectuées avec succès au moyen du code TERMPOL, un comité interministériel a conclu qu'il fallait publier une deuxième édition du Code TERMPOL ... Après avoir examiné diverses possibilités, la Direction générale de la sécurité maritime de Transports Canada a décidé de publier une troisième édition, comme guide pour les promoteurs, qui traiterait de la sécurité des opérations des navires transportant des matières polluantes ou des marchandises dangereuses en vrac.»--Page 3 des 125, Avant-propos.
  • Bibliographie.
Information sur la publication
  • Ottawa - Ontario : Transports Canada. 2001.
Description125p.figures, tableaux
Numéro de catalogue
  • T29-120/2001F-PDF
Numéro de catalogue du ministèreTP743F
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