Sélection de la langue

Recherche


Ça y est! Notre site Web récemment amélioré est maintenant en ligne, et comprend une fonctionnalité de recherche améliorée pour vous aider à trouver ce dont vous avez besoin plus rapidement et plus facilement.

Si vous avez besoin d’aide pour utiliser la nouvelle fonctionnalité de recherche, veuillez consulter notre page Aide à la recherche pour obtenir des conseils et des instructions.

Le chapitre 6, Les paiements de transfert au secteur aérospatial — Industrie Canada, du rapport d'automne 2012 du vérificateur général du Canada / Le président, David Christopherson. : XC16-1/1-411-16F-PDF

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.605834&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des comptes publics.
TitreLe chapitre 6, Les paiements de transfert au secteur aérospatial — Industrie Canada, du rapport d'automne 2012 du vérificateur général du Canada / Le président, David Christopherson.
Titre de la série
  • Rapport du Comité permanent des comptes publics 41e législature, 1re session, 16e rapport
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Date originale de publication: 2013/06/17, date de publication: 2013/06/18.
Information sur la publication
  • Ottawa - Ontario : Chambre des communes. Juin 2013.
Description19p.références
Numéro de catalogue
  • XC16-1/1-411-16F-PDF
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Date de modification :