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Classement tarifaire, échantillonnage et analyse du sucre brut . : Rv55-6/10-2-3-2002F-PDF

Ceci annule les mémorandum D10-2-3, daté le 24 mai 2000. Ce mémorandum explique les lignes directrices et les procédures à suivre pour le classement tarifaire, l’échantillonnage et l’analyse du sucre brut.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.815811&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Agence des douanes et du revenu du Canada.
TitreClassement tarifaire, échantillonnage et analyse du sucre brut .
Titre de la série
  • Mémorandum (Agence des douanes et du revenu du Canada) ; D10-2-3, le 12 juin 2002
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Autres formats offertsTexte matériel-[Anglais | Français]
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Tariff classification, sampling, and testing of raw sugar.
  • « Ottawa, le 12 juin 2002 ».
  • Comprend des références.
  • Également publié en version imprimée.
Information sur la publication
  • Ottawa : Agence des douanes et du revenu du Canada, 2002.
Description4 p.
Numéro de catalogue
  • Rv55-6/10-2-3-2002F-PDF
Descripteurs
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