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Automobiles, véhicules à moteur, bateaux et autres embarcations d'occasion . : Rv55-5/13-10-2-2016F-PDF

« Le présent mémorandum indique comment déterminer la valeur en douane des automobiles et véhicules à moteur (ci-après appelés « véhicules ») ainsi que des bateaux et autres embarcations d’occasion » -- En résumé, p. [1].

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.816099&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada.
TitreAutomobiles, véhicules à moteur, bateaux et autres embarcations d'occasion .
Titre de la série
  • Mémorandum, 2369-2405 ; D13-10-2, le 6 avril 2016
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Titre de départ.
  • Publ. aussi en format HTML.
  • « Ceci annule le mémorandum D : D13-10-2 daté le 3 avril 2014 » -- p. 6.
  • Publ. aussi en anglais sous le titre : Used automobiles, motor vehicles, boats, and other vessels.
Information sur la publication
  • Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2016.
Description6 p.
Numéro de catalogue
  • Rv55-5/13-10-2-2016F-PDF
Descripteurs
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