00000nam 2200000zi 4500 9.894978 CaOODSP 20230117103826 m o d f cr cn||||||||| 201231e202101 onc ob f000 0 fre d 9780660370279 9780660370262 (incorrect) CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- CC172-232/2021F-PDF Déclassement. Ottawa (Ontario) : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, janvier 2021. ©2021 1 ressource en ligne (i page, 2 pages non numérotées, 24 pages). texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Document d'application de la règlement ; REGDOC-2.11.2 Publié aussi en anglais sous le titre : Decommissioning. En tête du titre : Gestion des déchets. « Ébauche. » Publié aussi en format HTML. Comprend des références bibliographiques. « Ce document d'application de la réglementation fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la CCSN intitulée Gestion des déchets, qui porte également sur le déclassement. … Le document d'application de la réglementation REGDOC-2.11.2, Déclassement énonce les exigences et l'orientation pour la planification et la préparation, ainsi que pour l'exécution et l'achèvement du déclassement. Ce document remplace le guide d'application de la réglementation G-219, Les plans de déclassement des activités autorisées, publié en juin 2000 » -- Préface, page i. Installations nucléaires Déclassement Canada. Installations nucléaires Sécurité Règlements Canada. Commission canadienne de sûreté nucléaire, organisme de publication. Decommissioning. (CaOODSP)9.894979 Les plans de déclassement des activités autorisées (CaOODSP)9.602004 Document d'application de la réglementation (Commission canadienne de sûreté nucléaire) REGDOC-2.11.2. (CaOODSP)9.501696 PDF 1.11 Mo https://publications.gc.ca/collections/collection_2021/ccsn-cnsc/CC172-232-2021-fra.pdf HTML S.O. http://nuclearsafety.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-documents/published/html/regdoc2-11-2/index.cfm