000	00000nam 2200000zi 4500
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003	CaOODSP
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040	|aCaOODSP|bfre|erda|cCaOODSP
043	|an-cn---
086	1 |aEn4-425/2021F-PDF
245	00|aGuide de quantification pour le règlement sur le système de tarification fondé sur le rendement.
264	1|aGatineau (Québec) : |bEnvironnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, |c2021.
264	4|c©2021
300	|a1 ressource en ligne (vi, 87 pages) : |billustrations
336	|atexte|btxt|2rdacontent/fre
337	|ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338	|aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
500	|aTitre de la couverture.
500	|a« Février 2021. »
500	|aPublié aussi en anglais sous le titre : Quantification guidance for the Output-Based Pricing System Regulations.
520	|a« Le présent document vise à fournir une orientation sur les exigences de quantification des GES et de la production, y compris les limites d’émissions et les normes de rendement, pour les installations assujetties au Règlement. Toutes les références faites dans le présent document se rapportent au Règlement, sauf indication contraire » -- Objectif, page 1.
650	6|aTaxe sur le carbone|xDoit|zCanada.
650	6|aCompensation des émissions de carbone|xDroit|zCanada.
650	6|aGaz à effet de serre|xRéduction|xDroit|zCanada.
710	1 |aCanada. |bEnvironnement et changement climatique Canada, |eorganisme de publication.
775	08|tQuantification guidance for the Output-Based Pricing System Regulations.|w(CaOODSP)9.897766
794	|tGuide de quantification pour le Règlement sur le système de tarification fondé sur le rendement.|b2022|w(CaOODSP)9.907760
856	40|qPDF|s8.21 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2021/eccc/En4-425-2021-fra.pdf
986	|aEC8352