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043 |an-cn---
0861 |aRv55-8/2-5-11-2020F-PDF
24500|aLignes directrices à l'intention des transporteurs aériens commerciaux pour le traitement des renseignements réglementaires relatifs aux voyageurs.
250 |a[Édition de 21 août 2020].
264 1|aOttawa : |bAgence des services frontaliers du Canada = Canada Border Services Agency, |c2020.
300 |a1 ressource en ligne (21 pages non numérotées).
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
4901 |aMémorandum, |x2369-2405 ; |vD2-5-11
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Guidelines for commercial air carriers for the processing of prescribed traveller information.
500 |aTitre de départ.
500 |a« Ottawa, le 21 août 2020. »
500 |a« Ceci annule le mémorandum D D2-5-11 daté du 17 avril 2016. »
504 |aComprend des références.
520 |a« Le présent mémorandum a été révisé afin de fournir des directives précises aux transporteurs aériens commerciaux. Cette mise à jour permet de préciser les exigences pour les programmes de l’information préalable sur les voyageurs et du dossier de passager (IPV/DP) et de l’information interactive préalable sur les voyageurs (IIPV). De plus, elle tient compte de la mise en œuvre du Programme des sorties dans le mode aérien qui s’applique aux vols en partance du Canada. Les liens intégrés ont par ailleurs été mis à jour, au besoin » -- En résumé, page [1].
650 6|aCompagnies de transport aérien|xListes des passagers|zCanada.
650 6|aTransports aériens|xVoyageurs|xContrôle de sécurité|zCanada.
7102 |aAgence des services frontaliers du Canada, |eorganisme de publication.
77508|tGuidelines for commercial air carriers for the processing of prescribed traveller information.|w(CaOODSP)9.901654
794 |tLignes directrices à l'intention des transporteurs aériens commerciaux pour le traitement des renseignements réglementaires relatifs aux voyageurs.|b[Édition de 2 décembre 2021]|w(CaOODSP)9.912298
795 |tLignes directrices à l’intention des transporteurs aériens commerciaux pour le traitement des renseignements réglementaires relatifs aux voyageurs |b[Édition de 17 avril 2018]|w(CaOODSP)9.856598
830#0|aMémorandum (Agence des services frontaliers du Canada)|x2369-2405 ; |vD2-5-11.|w(CaOODSP)9.816826
85640|qPDF|s938 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2021/asfc-cbsa/Rv55-8-2-5-11-2020-fra.pdf