00000nam 2200000zi 4500 9.933112 CaOODSP 20240201073225 m o d f cr mn||||||||| 240130e201703 quca ob f000 0 fre d CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- y1y1 En4-642/2017F-PDF Évaluation des modalités générales : rapport final / Direction générale de la vérification et de l'évaluation. [Gatineau, Québec] : Environnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, mars 2017. 1 ressource en ligne (44 pages) : illustrations en couleur texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Publié aussi en anglais sous le titre : Evaluation of the Umbrella Terms and Conditions : final report. Comprend des références bibliographiques. « Le présent rapport présente les résultats de l'évaluation des modalités générales (MG) menée par la Direction générale de la vérification et de l'évaluation d'Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) en 2014-2015 et 2015-2016. Cette évaluation a été établie dans le Plan de vérification et d'évaluation axé sur les risques de 2013 du Ministère et menée afin de répondre à une demande du Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT) qui visait à évaluer la pertinence et le rendement des MG pour ce qui est de faciliter l'atteinte des résultats environnementaux. L'évaluation complète aussi d'autres analyses de subventions et de contributions (S et C) effectuées dans le cadre d'évaluations de programmes individuels afin de répondre aux exigences de la Loi sur la gestion des finances publiques d'évaluer tous les programmes de S et C en cours au moins une fois tous les cinq ans » -- Introduction, page 5. Canada. Environnement et changement climatique Canada Évaluation. Environnement Politique gouvernementale Canada Évaluation. Environnement Protection Canada Finances Évaluation. Canada. Environnement et changement climatique Canada. Direction générale de la vérification et de l'évaluation, organisme de publication. Evaluation of the Umbrella Terms and Conditions : (CaOODSP)9.932243 PDF 633 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2024/eccc/en4/En4-642-2017-fra.pdf HTML S.O. https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/organisation/transparence/priorites-gestion/evaluations/evaluations-modalites-generales-mars-2017.html