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043 |an-cn---
0861 |aCC172-196/2025F-PDF
24500|aÉvaluation et préparation de l'emplacement des nouvelles installations dotées de réacteurs.
24613|iÉvaluation et préparation de l'emplacement des nouvelles installations dotées de réacteurs, version 1.3
250 |aVersion 1.3.
264 1|aOttawa (Ontario) : |bCommission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, |cjuillet 2025.
264 4|c©2025
300 |a1 ressource en ligne (176 pages, 1 page non numérotée) : |billustration en couleur.
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
4901 |aSéries de documents d'application de la réglementation de la CCSN ; |vREGDOC-1.1.1, version 1.3
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Site evaluation and site preparation for new reactor facilities.
500 |aTitre de la couverture.
500 |a« Publié : 7/2025. »
500 |a« Séries de documents d'application de la réglementation de la CCSN » -- Page [176].
504 |aComprend des références bibliographiques.
520 |a« Ce document d'application de la réglementation fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) sur les installations dotées de réacteurs, qui inclut également les guides de présentation d'une demande de permis de construction, d'exploitation et de déclassement de centrales nucléaires. … Le REGDOC 1.1.1, Évaluation et préparation de l'emplacement des nouvelles installations dotées de réacteurs, énonce les exigences et l'orientation relatives à la préparation et à l'évaluation de l'emplacement des nouvelles installations dotées de réacteurs. Il comprend également un guide de présentation d'une demande de permis pour la préparation de l'emplacement d'une nouvelle installation dotée de réacteurs. Dans le document, le terme « installations dotées de réacteurs » désigne à la fois les centrales nucléaires et les installations dotées de petits réacteurs. Le contenu explique également comment l'information relative à l'évaluation de l'emplacement recueillie pendant les activités de préparation de l'emplacement est utilisée et revue dans les étapes subséquentes du cycle de vie correspondant à la construction et à l'exploitation. … » -- Résumé, page 3.
650 6|aInstallations nucléaires|xSécurité|xRèglements|zCanada.
650 6|aInstallations nucléaires|xPermis, licences, etc.|zCanada.
650 6|aInstallations nucléaires|zCanada|xConception et construction.
650 6|aChantiers de construction|zCanada|xÉvaluation.
7102 |aCommission canadienne de sûreté nucléaire, |eorganisme de publication.
77508|tSite evaluation and site preparation for nuclear facilities.|w(CaOODSP)9.952161
795 |tÉvaluation et préparation de l'emplacement des nouvelles installations dotées de réacteurs.|bVersion 1.2.|w(CaOODSP)9.912667
830#0|aDocument d'application de la réglementation (Commission canadienne de sûreté nucléaire)|vREGDOC-1.1.1.|w(CaOODSP)9.501696
85640|qPDF|s1.43 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2026/ccsn-cnsc/CC172-196-2025-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://www.cnsc-ccsn.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-documents/published/html/regdoc1-1-1-v1-3/