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0861 |aAS4-46/2026F-PDF
24500|aLogements modulaires et préfabriqués prêts à l'accessibilité : |bguide technique.
264 1|aGatineau (Québec) : |bNormes d'accessibilité Canada, |cle 17 février 2026.
264 4|c©2026
300 |a1 ressource en ligne (39 pages)
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500 |aTitre de la couverture.
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Accessible-ready modular and prefabricated housing : technical guide.
504 |aComprend des références bibliographiques.
520 |a« Ce guide technique met l’accent sur les domaines dans lesquels les personnes en situation de handicap peuvent se heurter à des obstacles liés à l’environnement bâti, en particulier les logements modulaires et préfabriqués prêts à l’accessibilité. L’équité renvoie à l’impartialité, à la justice et à l’absence de discrimination. Le principe d’équité reconnaît que chaque personne se trouve dans une situation différente et s’attache à permettre à toutes les personnes d’obtenir les mêmes résultats » -- À propos de ce guide technique, page 7.
650 6|aAccessibilité aux personnes handicapées|xNormes|zCanada.
650 6|aLogement|xAccessibilité aux personnes handicapées|xPolitique gouvernementale|zCanada.
650 6|aConstruction modulaire|xAccessibilité aux personnes handicapées|zCanada.
650 6|aMaisons préfabriquées|xAccessibilité aux personnes handicapées|zCanada.
7101 |aCanada. |bNormes d'accessibilité Canada, |eorganisme de publication.
77508|tAccessible-ready modular and prefabricated housing : |w(CaOODSP)9.959103
85640|qPDF|s638 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2026/nac-asc/AS4-46-2026-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://accessibilite.canada.ca/elaboration-normes-accessibilite/logements-modulaires-et-prefabriques-prets-laccessibilite