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Aviation commerciale et d'affaires : manuel d'inspection et de vérification (listes de vérification). : T52-4/291-2000F-PDF

« Le présent manuel renferme la politique et les procédures qui s'appliquent spécifiquement à l'exécution des inspections et vérifications au sein de la direction de l'aviation commerciale et d'affaires. Le contenu du présent manuel complète la politique et les procédures fournies dans le manuel des vérifications réglementaires (TP 8606F). Les inspections et les vérifications sont des éléments clés du programme de surveillance réglementaire de l'aviation commerciale et d'affaires. Afin d'exécuter leurs tâches de façon uniforme et juste, il est essentiel que les inspecteurs ACA respectent la politique et les procédures décrites dans le présent manuel » -- Avant-propos.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.963092&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Transports Canada, organisme de publication.
TitreAviation commerciale et d'affaires : manuel d'inspection et de vérification (listes de vérification).
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Commercial and Business Aviation inspection and audit (checklists) manual.
  • « TP 13750F (10/2000). »
  • « 1re Édition - novembre 2000 » -- Page 5.
  • Comprend des références bibliographiques.
Information sur la publication
  • [Ottawa] : Transports Canada = Transport Canada, novembre 2000.
Description1 ressource en ligne (171 pages)
Numéro de catalogue
  • T52-4/291-2000F-PDF
Numéro de catalogue du ministèreTP 13750F
Édition
  • 1re édition.
Descripteurs
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