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Guide sur le contenu de la formation sur le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées. : TT4-97/2026F-PDF

« Le Guide sur le contenu de la formation sur le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (RTAPH) et la liste de vérification aideront les grands fournisseurs de services de transport (FST) à concevoir des programmes de formation qui respectent les exigences énoncées dans la partie 1 du RTAPH » -- Objectif de ce guide, page 4.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.963301&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Office des transports du Canada, organisme de publication.
TitreGuide sur le contenu de la formation sur le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées.
Variante du titre
  • Office des transports du Canada — Guide sur le contenu de la formation sur le RTAPH – Contenu des programmes de formation
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Accessible Transportation for Persons with Disabilities Regulations training content guide.
  • Comprend des références bibliographiques.
Information sur la publication
  • Gatineau, QC : Office des transports du Canada = Canadian Transportation Agency, [2026]
  • ©2026
Description1 ressource en ligne (44 pages)
ISBN9780662356318
Numéro de catalogue
  • TT4-97/2026F-PDF
Descripteurs
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