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043 |an-cn---
0861 |aRv55-8/3-6-6-2025F-PDF
24500|aExigences relatives à la transmission des données préalable à l'arrivée et à la déclaration dans le mode ferroviaire.
250 |a[Édition de mai 2025].
264 1|aOttawa : |bAgence des services frontaliers du Canada = Canada Border Services Agency, |cmai 2025.
300 |a1 ressource en ligne (34 pages).
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
4901 |aMémorandum, |x2369-2405 ; |vD3-6-6
500 |aTitre de départ.
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Rail pre-arrival and reporting requirements.
500 |a« Mémorandums D précédents, D3-6-6 daté de novembre 2022. »
504 |aComprend des références bibliographiques (pages 33-34).
520 |a« Comment transmettre l'information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC)/Manifeste électronique par voie électronique à l'agence des services frontaliers du Canada (ASFC); délais de transmission des données fret et moyen de transport; exigences relatives à la transmission des données relatives au fret et au moyen de transport; mouvement en transit; processus d'expédition uniques; exemptions de déclaration » -- Contenu principal, page 2.
650 6|aTransports ferroviaires|xMarchandises|xPolitique gouvernementale|zCanada.
650 6|aImportations|xPolitique gouvernementale|zCanada.
7102 |aAgence des services frontaliers du Canada, |eorganisme de publication.
77508|tRail pre-arrival and reporting requirements.|w(CaOODSP)9.965356
795 |tExigences relatives à la transmission des données préalable à l'arrivée et à la déclaration dans le mode ferroviaire.|b[Édition de novembre 2022]|w(CaOODSP)9.923968
830#0|aMémorandum (Agence des services frontaliers du Canada)|x2369-2405 ; |vD3-6-6.|w(CaOODSP)9.816826
85640|qPDF|s376 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2026/asfc-cbsa/Rv55-8-3-6-6-2025-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d3/d3-6-6-fra.html