Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

Matelas usagés ou d'occasion et matières en provenant. : Rv55-8/9-1-7-2026F-PDF

« Comment importer des matelas usagés ou d'occasion et matières en provenant » -- Sujet principal, page [1].

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.965363&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
TitreMatelas usagés ou d'occasion et matières en provenant.
Titre de la série
  • Mémorandum, 2369-2405 ; 2369-2391 ; D9-1-7
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Titre de départ.
  • L'ISSN (2369-2391) imprimé dans cette publication est incorrect.
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Used or second-hand mattresses and materials therefrom.
  • « Mémorandum précédent, 15 juin 2012. »
Information sur la publication
  • Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada = Canada Border Services Agency, le 31 mars 2026.
Description1 ressource en ligne (4 pages).
Numéro de catalogue
  • Rv55-8/9-1-7-2026F-PDF
Descripteurs
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :