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Classement tarifaire des tondeuses à attelage frontal. : Rv55-8/10-14-27-2026F-PDF

« Politique de classification des tracteurs avec tondeuse à attelage frontal » -- Contenu clé, page [1].

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.965371&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
TitreClassement tarifaire des tondeuses à attelage frontal.
Titre de la série
  • Mémorandum, 2369-2405 ; 2369-2391 D10-14-27
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
Édition précédenteClassement tarifaire des tondeuses à attelage frontal. [Édition de 2 juillet 2019]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Titre de départ.
  • L'ISSN (2369-2391) imprimé dans cette publication est incorrect.
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Tariff classification of front-mount mowers.
  • Comprend des références bibliographiques (pages 2-3).
Information sur la publication
  • Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada = Canada Border Services Agency, le 22 janvier 2026.
Description1 ressource en ligne (3 pages).
Numéro de catalogue
  • Rv55-8/10-14-27-2026F-PDF
Édition
  • [Édition de 22 janvier 2026].
Descripteurs
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