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Classement tarifaire des revêtements de sol en bois (dont le liège). : Rv55-8/10-14-55-2026F-PDF

« Comment différencier les produits de cinq positions et déterminer les types de produits classés dans chacune de ces position » -- Sujet principal, page [1].

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.965394&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
TitreClassement tarifaire des revêtements de sol en bois (dont le liège).
Titre de la série
  • Mémorandum, 2369-2405 ; 2369-2391 ; D10-14-55
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
Édition précédenteClassement tarifaire des revêtements de sol en bois (dont le liège). [Édition de 7 février 2022]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Titre de départ.
  • L'ISSN (2369-2391) imprimé dans cette publication est incorrect.
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Tariff classification of wood flooring products (including cork).
  • Mémorandum(s) D précédent(s) D10-14-55 daté du 7 février 2022.
  • Comprend des références bibliographiques (page 10).
Information sur la publication
  • Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada = Canada Border Services Agency, 22 janvier 2026.
Description1 ressource en ligne (10 pages) : illustrations, photographies.
Numéro de catalogue
  • Rv55-8/10-14-55-2026F-PDF
Édition
  • [Édition de 22 janvier 2026].
Descripteurs
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