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Classement tarifaire des produits de volaille et d'œufs. : Rv55-8/10-18-8-2026F-PDF

« Lignes directrices pour le classement tarifaire des produits de volaille et d'œufs » -- Page [1].

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.965441&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
TitreClassement tarifaire des produits de volaille et d'œufs.
Titre de la série
  • Mémorandum, 2369-2405 ; 2369-2391 ; D10-18-8
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
Édition précédenteImportation de produits de volaille et d'œufs et la Liste des marchandises d'importation contrôlée (LMIC). [Édition 30 juin 2020]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Titre de départ.
  • L'ISSN (2369-2391) imprimé dans cette publication est incorrect.
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Tariff classification of poultry and egg products.
  • « Mémorandum précédent Mémorandum D10-18-8 : Importation de produits de volaille et d'œufs et Liste des marchandises d'importation contrôlée (LMIC) en date du 30 juin 2020. »
  • Comprend des références bibliographiques (pages 15-16).
Information sur la publication
  • Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada = Canada Border Services Agency, 23 mars 2026.
Description1 ressource en ligne (16 pages).
Numéro de catalogue
  • Rv55-8/10-18-8-2026F-PDF
Édition
  • [Édition de 23 mars 2026].
Descripteurs
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