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Les sites contaminés du Ministère de la défense nationale et des Forces armées canadiennes / Charles Sousa, président. : XC34-1/1-451-5F-PDF

« Entre le 26 novembre 2024 et le 29 avril 2026, le Comité a tenu cinq réunions consacrées à cette étude et a entendu 21 témoins. Parmi les personnes ayant comparu lors de ces réunions figuraient des représentants de cinq ministères fédéraux et de deux municipalités, trois anciens combattants, deux proches de membres des Forces armées canadiennes et trois universitaires. De plus, sept mémoires ont été présentés au Comité. Par ailleurs, en juillet 2026, le MDN a transmis au Comité une réponse écrite contenant des statistiques actualisées et d’autres données sur les sites contaminés relevant du MDN et des FAC, ainsi que sur les accords de responsabilité partagée conclus par le MDN avec certaines provinces et municipalités »--page 6.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.967453&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent de la défense nationale, auteur, organisme de publication.
TitreLes sites contaminés du Ministère de la défense nationale et des Forces armées canadiennes / Charles Sousa, président.
Titre de la série
  • Rapport du Comité permanent de la défense nationale ; 5e rapport, 45e législature, 1re session
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : The Department of National Defence and the Canadian Armed Forces contaminated sites.
  • Comprend des références bibliographiques.
Information sur la publication
  • [Ottawa] : Chambre des communes, Canada = House of Commons, Canada, octobre 2026.
Auteur / Contributeur
  • Sousa, Charles,1958-
Description1 ressource en ligne (xi, 47 pages) : graphiques.
Numéro de catalogue
  • XC34-1/1-451-5F-PDF
Descripteurs
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