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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 00-41

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00-41 (Le 13 octobre 2000)

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Table des matières

Chambre des communes

  • Journaux.Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals.
    Nos 116-120, 18-22 septembre 2000.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
    URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/36/pb_chb_hou_jour.pl?f
    230 $ par année. (Canada)
    230 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue X2-362/120
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • House of Commons debates, official report.Daily. Ottawa.
    Vol. 136, Nos. 126-127, October 4-5, 2000.
    For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: (819) 956-4800; Fax: (819) 994-1498. WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
    URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/36/pb_chb_hou_deb.pl?e
    $625 per year. (Canada)
    $625 U.S. per year. (Other countries)
    Numéro de catalogue X3-362E
    Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
  • Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel.Quotidien. Ottawa. 28cm.
    Vol. 136, nos 126-127, le 4-5 octobre 2000.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
    URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/36/pb_chb_hou_deb.pl?f
    625 $ par année. (Canada)
    625 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue X3-362F
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Feuilleton et feuilleton des avis.Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
    Nos 127-128, le 5-6 octobre 2000.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
    535 $ par année. (Canada)
    535 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue X4-362
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Projets de loi

  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.

    Projets de loi de la Chambre des communes,2e session, 36e législature, 48-49 Élizabeth II, 1999-2000. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais:
    Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
    2100 $ par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Canada)
    2100 $ US par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Autres pays)
    Numéro de catalogue XB362
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Projets de loi de la Chambre des communes,2e session, 36e législature, 48-49 Élizabeth II, 1999-2000. Ottawa. Bilingue.
    C-45.--Loi sur le financement des soins de santé ainsi que du développement de la petite enfance et d'autres services sociaux au Canada. (Loi concernant l'octroi d'une aide financière supplémentaire pour les services de santé, les appareils médicaux et les techniques de communication et d'information en matière de santé, le développement de la petite enfance et d'autres services sociaux et modifiant la Loi sur les arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces.) (Le ministre des Finances.) Titre en anglais: Canada Health Care, Early Childhood Development and Other Social Services Funding Act. Première lecture le 4 octobre 2000. 5p.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
    URL: http://www.parl.gc.ca/36/2/parlbus/chambus/house/bills/government/C-45/C-45_1/C- 45_cover-F.html
    5 $ l'exemplaire. (Canada)
    5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue XB362-45/1
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Projets de loi de la Chambre des communes,2e session, 36e législature, 48-49 Élizabeth II, 1999-2000. Ottawa. Bilingue.
    C-46.--Loi sur la fondation du Canada pour l'appui technologique au développement durable. (Loi créant une fondation chargée de pourvoir au financement de l'appui technologique au développement durable.) (Le ministre des Ressources naturelles.) Titre en anglais: Canada Foundation for Sustainable Development Technology Act. Première lecture le 4 octobre 2000. 18p.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
    URL: http://www.parl.gc.ca/36/2/parlbus/chambus/house/bills/government/C-46/C-46_1/C- 46_cover-F.html
    12 $ l'exemplaire. (Canada)
    12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue XB362-46/1
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Projets de loi de la Chambre des communes,2e session, 36e législature, 48-49 Élizabeth II, 1999-2000. Ottawa. Bilingue.
    C-500.--Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (aliments transgéniques). (M. Caccia.) Titre en anglais: An Act to amend the Food and Drugs Act (genetically modified food). Première lecture le 4 octobre 2000. 5p.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
    URL: http://www.parl.gc.ca/36/2/parlbus/chambus/house/bills/private/C-500/C-500_1/C-5 00_cover-F.html
    5 $ l'exemplaire. (Canada)
    5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
    Numéro de catalogue XB362-500/1
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Table

Agriculture et Agroalimentaire Canada

  • Agrivision:promoting security, jobs and growth in agriculture and agri-food. Ottawa. Loose-leaf. ISSN 1480-0268
    "Agrivision focuses on the programs and policies which affect the economic health and well-being of the Canadian agriculture and agri-food sector and its rural communities."--Page 4.
    September-October, 2000.
    For non-depositories, available from the Publications Section, Corporate Services Branch, Agriculture and Agri-Food Canada, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Telephone: (613) 759-6610/6626; Fax: (613) 759-6726; E-mail: comeauu@em.agr.ca
    URL: http://aceis.agr.ca/cb/agvision/n0009e.html
    Free.
    Numéro de catalogue A27-15/2000-08E
    Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Agrovision:sécurité, emplois et croissance pour l'agriculture et l'agroalimentaire. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. ISSN 1480-0268
    «Agrovision est une publication d'Agriculture et Agroalimentaire Canada qui ont une incidence sur la santé économique du secteur et ses communautés rurales.»--Page 4.
    Septembre-octobre 2000. 4p.
    Pour les non dépositaires, disponible à la Section des publications, Direction générale des services intégrés, Agriculture et agroalimentaire Canada, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: (613) 759-6610/6626; Télécopieur: (613) 759-6726; Courriel: comeauu@em.agr.ca
    URL: http://aceis.agr.ca/cb/agvision/n0009f.html
    Gratuit.
    Numéro de catalogue A27-15/2000-08F
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Banque du Canada

  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
    Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
    Bulletin hebdomadaire de statistiques financières.Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
    Le 6 octobre 2000. 20p. Graphiques, tableaux.
    Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca
    2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
    70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (Autres pays).
    278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
    Numéro de catalogue FB12-4/2000-10-06
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
    Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
    Statistiques bancaires et financières de la Banque du Canada.Mensuel. Ottawa. 22cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Bank of Canada banking and financial statistics. ISSN 1488-4186
    Septembre 2000. 130p. Graphiques, tableaux.
    Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca
    5 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada et États-Unis)
    5 $ l'exemplaire. 120 $ par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue FB12-5/2000-9
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Commission canadienne de sûreté nucléaire

  • AECB annual report, 1999-2000.Ottawa, 2000. ii, 45p. Illus., tables. 28cm. Softcover.
    For non-depositories, available from the Communications Division, Canadian Nuclear Safety Commission, 280 Slater Street, P.O. Box 1046, Ottawa K1P 5S9. Telephone: 1-800-668-5284 or (613) 995-5894; Fax: (613) 992-2915; E-mail: info@cnsc-ccsn.gc.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC171-2000E - http://publications.gc.ca/Collection/CC171-2000E.pdf
    Free. ISBN 0-662-29346-0
    Numéro de catalogue CC171-2000E
    Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Rapport annuel 1999-2000 de la CCEA.Ottawa, 2000. ii, 49p. Ill., tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Pour les non dépositaires, disponible au Division des communications, Commission canadienne de sûreté nucléaire, 280, rue Slater, C.P. 1046, Ottawa K1P 5S9. Téléphone: 1-800-668-5284 ou (613) 995-5894; Télécopieur: (613) 992-2915; Courriel: info@cnsc-ccsn.gc.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC171-2000F - http://publications.gc.ca/Collection/CC171-2000F.pdf
    Gratuit.
    ISBN 0-662-85032-7
    Numéro de catalogue CC171-2000F
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Commission de la Fonction publique

  • Rapport annuel, 1999-2000.Ottawa, 2000. Texte français, 62p. Tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Annual report, 1999-2000.
    Pour les non dépositaires, disponible à la Commission de la fonction publique du Canada, Administration centrale, L'Esplanade Laurier, tour ouest, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0M7. Téléphone: (613) 992-9562; Télécopieur: (613) 995-1593.
    Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
    ISBN 0-662-65088-3
    Numéro de catalogue SC1-2000
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Commission des relations de travail dans la Fonction publique

  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
    Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
    Loi sur l'accès à l'information, rapport annuel, 1999-2000.Ottawa, 2000. Texte français, 3p. 28cm. Reliure à anneaux. Bilingue. Titre en anglais: Access to Information Act annual report, 1999-2000.
    Pour les non dépositaires, disponible à la Commission des relations de travail dans la fonction publique, 240, rue Sparks, tour ouest, 6e étage, C.P. 1525, Succursale B, Ottawa K1P 5V2. Téléphone: (613) 990-1800; Télécopieur: (613) 990-1848; Courriel: mail.courrier@pssrb-crtfp.gc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-65306-8
    Numéro de catalogue SR1-2/2000
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
    Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
    Loi sur la protection des renseignements personnels, rapport annuel, 1999-2000.Ottawa, 2000. Texte français, 3p. 28cm. Reliure à anneaux. Bilingue. Titre en anglais: Privacy Act annual report, 1999-2000.
    Pour les non dépositaires, disponible à la Commission des relations de travail dans la fonction publique, 240, rue Sparks, tour ouest, 6e étage, C.P. 1525, Succursale B, Ottawa K1P 5V2. Téléphone: (613) 990-1800; Télécopieur: (613) 990-1848; Courriel: mail.courrier@pssrb-crtfp.gc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-65307-6
    Numéro de catalogue SR1-3/2000
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Conseil de contrôle des reseignements relatifs aux matières dangereuses

 

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
    Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
    Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion.Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC broadcasting decisions, notices, notices of public hearing, circulars and news releases.
    Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
    Vol. 15, nos 31-32.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
    6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
    6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue BC91-12/15-32
    Diffusion : Vendu par EGC.
  • Décisions, avis publics et communiqués du CRTC en matière de télécommunications.Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, public notices and news releases.
    Vol. 8, nº 15.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
    9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
    9 $ US l'exemplaire. 400 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue BC91-13/8-15
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Conseil de recherches médicales du Canada

  • Symposium sur l'héritage:compte rendu des délibérations, jeudi 23 mars 2000. Ottawa, 2000. Texte français, 63p. 22cm. Reliure à spirale. Bilingue. Titre en anglais: Scientific legacy symposium:
    Pour les non dépositaires, disponible auprès des Instituts de recherche en santé du Canada, 410, avenue Laurier O., 9e étage, Indice de l'adresse 4209A, Ottawa K1A 0W9. Téléphone: (613) 941-2672; Télécopieur: (613) 954-1800; Courrier électronique: info@irsc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-65308-4
    Numéro de catalogue MR21-23/2000
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Corporation commerciale canadienne

  • Annual report 1999-2000:on target for export growth. Ottawa, 2000. 48p. Coloured illus., graphs, tables. 28cm. Softcover.
    For non-depositories available from the Canadian Commercial Corporation, 1100-50 O'Connor Street, Ottawa K1A 0S6. Telephone: (613) 996-0034; Fax: (613) 947-3903; E-mail: info@ccc.ca
    Free. ISBN 0-662-29508-0
    Numéro de catalogue CC131-2000E
    Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Rapport annuel, 1999-2000:objectif VISÉ: la croissance des exportations. Ottawa, 2000. 48p. Ill. en couleurs, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Pour les non dépositaires, disponible à la Corporation commerciale canadienne, 1100-50, rue O'Connor, Ottawa K1A 0S6. Téléphone: (613) 996-0034; Télécopieur: (613) 947-3903; Courriel: info@ccc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-85173-0
    Numéro de catalogue CC131-2000F
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Défense nationale

  • Feuille d'érable.Quatre fois par année. Publié par la Direction de la sécurité générale. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. Titre en anglais: Maple leaf. ISSN 1480-4336
    Vol. 3, no 35, le 4 octobre 2000. 16p. Ill.
    Note:Avec ce numéro de Feuille d'érable: Défense 2000: bulletin, septembre 2000; Bulletin du personnel des forces canadiennes, numéro 10, 2000.
    Disponible seulement aux dépositaires.
    URL: http://www.dnd.ca/menu/maple/Vol3_35/Vol3_35_f.htm
    Gratuit.
    Numéro de catalogue D12-7/3-35
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Développement des ressources humaines Canada

  • Collective bargaining bulletin.Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. Softcover. ISSN 1480-6908
    "A monthly publication containing timely information based on recently signed major collective agreements in Canada. The publication focuses on summaries of changes to wages and benefits in selected settlements, the status of key negotiations as well as data on work stoppages in Canada. In addition, a listing of formal and up-to-date reports of major settlements is provided."--Information products and client services.
    Vol. 3, No. 9, September, 2000.
    For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 or (819) 994-1498; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
    $50 per year. (Canada)
    $50 U.S. per year. (Other countries)
    Numéro de catalogue L12-23/3-9E
    Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
  • Bulletin -- négociation collective.Mensuel. Publié par la Direction de l'information sur les milieux de travail. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1480-6916
    «Publication mensuelle fournissant de l'information à jour tirée des principales conventions collectives signées récemment au Canada. Cette publication offre de l'information sommaire sur les changements relatifs aux salaires et aux avantages sociaux, l'état des principales négociations, ainsi que les arrêts de travail. On peut également y trouver une liste à jour de sommaires d'ententes disponibles.»--Produits d'information et Services à la clientèle.
    Vol. 3, nº 9, septembre 2000. 8p.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 ou (819) 994-1498; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
    50 $ par année. (Canada)
    50 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue L12-23/3-9F
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Programme du travail

  • Programme du travail, politique de conformité:santé et sécurité au travail, normes du travail, équité en milieu de travail, services de protection contre les incendies. Ottawa, 2000. Texte français, 7p. 23cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Labour Program compliance policy:
    «Cette politique a pour objet d'orienter l'exécution des mesures de conformité de manière à ce que les parties intéressées sachent comment ces mesures sont appliquées; des méthodes d'application justes et raisonnables soient utilisées; les méthodes utilisées soient uniformes, efficientes et efficaces; des mesures progressives soient utilisées pour régler les cas de non-conformité.»--Page 1.
    Pour les non dépositaires, disponible au Centre des publications, Développement des ressources humaines Canada, 140, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0J9. Téléphone: (613) 994-6313; Télécopieur: (819) 953-7260; Courriel: info@hrdc-drhc.gc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-65273-8
    Numéro de catalogue RH54-1/2000
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  • Santé et sécurité au travail et conformité.Ottawa, 2000. Texte français, 5p. 22cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Occupational health and safety and compliance.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre des publications, Développement des ressources humaines Canada, 140, Promenade du Portage, Phase IV, Hull (Québec) K1A 0J9. Télécopieur: (819) 953-7260; Courriel: info@hrdc-drhc.gc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-65274-6
    Numéro de catalogue RH54-2/2000
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Élections Canada

  • Notice to depositories:
    The following record is being published for information only. This publication has not been published in paper format. It is available only through the Internet.
    Compendium of election administration in Canada:by Alain Pelletier, with the assistance of Marie-Ève Poulin and Nathalie Nye. Ottawa, 1999. 317p. (962 KB). Adobe Acrobat.
    Contents: Introduction.--Redistribution.--Administration of elections.--Registration of electors.--Voting process.--Nomination and registration.--Election financing.--Statistics.
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SE3-1/1999E-IN Distributed to non-depositories by the issuing agency. - http://publications.gc.ca/Collection/SE3-1-1999E.pdf
    Free. (Internet) ISBN 0-662-29488-2
    Numéro de catalogue SE3-1/1999E-IN Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
    Compendium de l'administration électorale au Canada:par Alain Pelletier avec la collaboration de Marie-Ève Poulin et de Nathalie Nye. Ottawa, 1999. 322p. (1124 KB). Adobe Acrobat.
    Sommaire:Introduction.--Redécoupage.--Administration des élections.--Enregistrement des électeurs.--Processus du vote.--Nomination et enregistrement.--Financement des élections.--Statistiques.
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SE3-1/1999F-IN Distribué par l'agence auteur. - http://publications.gc.ca/Collection/SE3-1-1999F.pdf
    Gratuit. (Internet)
    ISBN 0-662-85156-0
    Numéro de catalogue SE3-1/1999F-IN Distribué par l'agence auteur.

Environnement Canada

Direction générale des sciences et de l'évaluation des écosystèmes

  • Loi sur les ressources en eau du Canada, rapport annuel, 1998-1999.Ottawa, 2000. Texte français, 18p. Tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Canada Water Act, annual report, 1998-1999.
    Pour les non dépositaires, disponible à l'Informathèque, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767; Télécopieur: (819) 953-2225; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-65124-3
    Numéro de catalogue En36-426/1999
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Service de la protection de l'environnement

  • Programme d'évaluation environnementale, rapport annuel, 1999-2000.Publié par la Direction de l'évaluation environnementale. Ottawa, 2000. Texte français, 28p. Figures, graphiques, ill. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue. Titre en anglais: Environmental Assessment Program, 1999-2000 annual report.
    Pour les non dépositaires, disponible à la Direction de l'évaluation environnementale, Service de la protection de l'environnement, Environnement Canada, 351, boul. St-Joseph, 17e étage, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 953-5333; Fax: (819) 953-4093; Courriel: ruth.thoms@ec.gc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-65276-2
    Numéro de catalogue En40-11/40-2000
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I.Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
    Vol. 134, nº 41, le 7 octobre 2000.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/134-41 - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-1-134-41.pdf
    2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
    2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue SP2-1/134-41
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  • Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires.Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
    Vol. 134, nº 21, le 11 octobre 2000.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/134-21 - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-134-21.pdf
    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
    3,50 $ US l'exemplaire. 67,50 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue SP2-2/134-21
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Industrie Canada

  • Un Canada branché.Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.
    --Un Canada branché: Premières nations sur Rescol. Titre en anglais: Connecting Canadians: 1999. Texte français, 1p.
    Pour les non dépositaires, disponible au Centre de diffusion de l'information, Direction générale des communications, Industrie Canada, Pièce 205D, tour Ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 947-7466; Télécopieur: (613) 954-6436. Courriel: publications@ic.gc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-28357-0
    Numéro de catalogue C2-428/1999-7
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  • Pathways to growth: opportunities in biotechnology.Ottawa, 2000. 38p. Graphs, illus., tables. 28cm. Softcover.
    Contents:The Canadian biotechnology industry: an overview.--R&D, technology transfer and commercialization.--Financing and access to capital.--Skills development and human resources.--Regulation and intellectual property.--Foreign investment and trade.--Conclusion: Canada in the biotech century.
    For non-depositories, available from Information Distribution Centre, Communications Branch, Industry Canada, Room 205D, West Tower, 235 Queen Street, Ottawa K1A 0H5. Telephone: (613) 947-7466; Fax: (613) 954-6436; E-mail: publications@ic.gc.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue C2-524/2000E - http://publications.gc.ca/Collection/C2-524-2000E.pdf
    Free. ISBN 0-662-29323-1
    Numéro de catalogue C2-524/2000E
    Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Les chemins de la croissance: possibilités dans le secteur de la biotechnologie.Ottawa, 2000. 38p. Graphiques, ill., tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Sommaire:L'industrie canadienne de la biotechnologie: aperçu.--Recherche-développement, transfert de technologie et commercialisation.--Financement et accès au capital.--Perfectionnement des compétences et ressources humaines.--Réglementation et propriété intellectuelle.--Investissement étranger et échange commerciaux.--Conclusion: le Canada à l'heure de la biotechnologie.
    Pour les non dépositaires, disponible au Centre de diffusion de l'information, Direction générale des communications, Industrie Canada, Pièce 205D, tour Ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 947-7466; Télécopieur: (613) 954-6436. Courriel: publications@ic.gc.ca
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue C2-524/2000F - http://publications.gc.ca/Collection/C2-524-2000F.pdf
    Gratuit.
    ISBN 0-662-85013-0
    Numéro de catalogue C2-524/2000F
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  • Document hors série.Ottawa. 23cm. Couverture souple. Bilingue.
    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
    23.--Liens entre changement technologique et croissance de la productivité, par Steven Globerman. Titre en anglais: Linkages between technological change and productivity growth, 2000. Texte français, 60p. Bibliographie, tableaux.
    «L'objet de la présente étude est de passer en revue et de synthétiser la documentation pertinente sur les liens entre le changement technologique et l'évolution de la productivité. Bien que théoriquement distinctes, ces deux notions sont souvent liées dans les débats sur les politiques et elles font l'objet d'une gamme étendue de mesures gouvernementales.»--Introduction.
    Pour les non dépositaires disponible auprès de Responsable des Publications, Analyse de la politique micro-économique, Industrie Canada, 5e étage, tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 952-5704; Télécopieur: (613) 991-1261.
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue C21-23/23-2000 - http://publications.gc.ca/Collection/C21-23-23-2000F.pdf
    Gratuit.
    ISBN 0-662-64787-4
    Numéro de catalogue C21-23/23-2000
    Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

  • Journal des marques de commerce.Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
    Vol. 47, nº 2398, le 11 octobre 2000. 168p.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
    3 $ l'exemplaire. 150 $ par année. (Canada)
    3 $ US l'exemplaire. 150 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue RG42-2/47-2398
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Office national de l'énergie

  • Notice to depositories:
    The following record is being published for information only. This publication has not been published in paper format. It is available only through the Internet.

    Reasons for decisions.Calgary. Adobe Acrobat.
    Internet (WWW).
    --Husky Oil Operations Ltd. Mobil Oil Canada, Ltd., L&J Energy Systems, Inc.: gas exports. 1990.
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NE22-1/1990-16E-IN Distributed to non-depositories by the issuing agency. - http://publications.gc.ca/Collection/NE22-1-1990-16E.pdf
    Free (Internet).
    Numéro de catalogue NE22-1/1990-16E-IN Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.

    Motifs de décision.Ottawa. Adobe Acrobat.
    Internet (WWW).
    --Husky Oil Operations Ltd., Mobil Oil Canada, Ltd., L & J Energy Systems, Inc.: exportations de gaz. 1990. 61p. (193 kb) Tableaux.
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NE22-1/1990-16F-IN Distribué par l'agence auteur. - http://publications.gc.ca/Collection/NE22-1-1990-16F.pdf
    Gratuit (Internet).
    Numéro de catalogue NE22-1/1990-16F-IN Distribué par l'agence auteur.
  • Notice to depositories:
    The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
    Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.

    Reasons for decision.Calgary. 28cm. Softcover.
    --Maritimes & Northeast Pipeline Management Ltd.: application dated 28 February 2000, as amended, for tolls effective 1 December 1999. 2000.
    Available from the Publications Office, National Energy Board, 444 Seventh Avenue S.W., Calgary, Alberta T2P 0X8. Telephone: (403) 299-3562 or 1-800-899-1265; Fax: (403) 292-5503; E-mail: orders@neb.gc.ca
    Free. ISBN 0-662-29333-9
    Numéro de catalogue NE22-1/2000-6E
    Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
    Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.

    Motifs de décision.Calgary. 28cm. Couverture souple.
    --Maritime & Northeast Pipeline Management Ltd.: demande du 28 février 2000, dans sa version modifiée, visant les droits exigibles à compter du 1er décembre 1999. 2000. v, 50p. Tableau.
    Disponible auprès de l'Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444 septième avenue s.-o., Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: (403) 299-3562 ou 1-800-899-1265; Télécopieur: (403) 292-5503; Courriel: orders@neb.gc.ca
    Gratuit.
    ISBN 0-662-85020-3
    Numéro de catalogue NE22-1/2000-6F
    Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
  • Notice to depositories:
    The following record is being published for information only. This publication has not been published in paper format. It is available only through the Internet.
    National overview of regulatory issues.Inuvik, Northwest Territories, 2000. 36p. (907 KB) Adobe Acrobat.
    Internet (WWW).
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NE23-88/2000E-IN Distributed to non-depositories by the issuing agency. - http://publications.gc.ca/Collection/NE23-88-2000E.pdf
    Free (Internet). ISBN 0-662-29461-0
    Numéro de catalogue NE23-88/2000E-IN Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  • Avis aux dépositaires:
    La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
    Aperçu national des questions de réglementation.Inuvik, Territoires du Nord-Ouest., 2000. 42p. (1051 kb) Adobe Acrobat.
    Internet (WWW).
    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NE23-88/2000F-IN Distribué par l'agence auteur. - http://publications.gc.ca/Collection/NE23-88-2000F.pdf
    Gratuit (Internet).
    ISBN 0-662-85132-3
    Numéro de catalogue NE23-88/2000F-IN Distribué par l'agence auteur.

Pêches et Océans Canada

  • Avis aux dépositaires:
    La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
    Les pêches canadiennes: commerce international.Trimestriel. Publié par la Direction générale des communications. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canadian fisheries: international trade. ISSN 0826-9815
    Vol. 21, nº 4, septembre 1999. 30p. Tableaux.
    Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Ministère des Pêches et des Océans, Poste 13228, 200, rue Kent, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-1516; Télécopieur: (613) 990-1866; Courriel: info@dfo-mpo.gc.ca
    Gratuit.
    Numéro de catalogue Fs66-2/3-21-4
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Ressources naturelles Canada

Secteur des minéraux et des métaux

Santé Canada

Direction de l'hygiène du milieu

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

  • Marchés publics:le répertoire des occasions d'affaires offertes par les gouvernements à toutes les entreprises. 2 fois par semaine. Publié par Cebra Inc. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
    Mot symbole sur la couverture: MERX: le service électronique d'appel d'offres canadien.
    Nº 1016, le 6 octobre 2000. 49p.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
    URL: http://www.merx.cebra.com/
    425 $ par année. (Canada)
    580 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue P12-6/2000-10-06
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
  • Marchés publics:2 fois par semaine. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
    Nº 1017, le 10 octobre 2000. 34p.
    Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
    URL: http://www.merx.cebra.com/
    425 $ par année. (Canada)
    580 $ US par année. (Autres pays)
    Numéro de catalogue P12-6/2000-10-10
    Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Statistique Canada

Les bibliothèques de dépôt doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-877-287-4369 ou (613) 951-1584.
Titre en anglais:
Diffusion : 

Bulletins

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